Dépôt aux Archives départementales du fonds ancien (documents antérieurs à 1790), par délibération communale, en 2004.

Le fonds moderne (1790 à 1960 environ) et le fonds contemporain sont conservés en mairie d'Arbois

Cf. inventaires disponibles ci-dessous.

Communicable

• Les documents anciens (antérieurs à 1790) classés par M. Mercier sont communicables, sauf en cas de documents dégradés. Les documents anciens non inventoriés par M. Mercier mais néanmons compris dans l'inventaire analytique d'Emmanuel Bousson de Mairet sont consultables à la pièce sur autorisation du directeur.

• Les documents modernes (1790 à 1960 envion) sont consultables en mairie d'Arbois selon les modalités spécifiques à la Ville d'Arbois (se renseigner  auprès du service Culture de la Ville d'Arbois avant tout déplacement sur place).
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