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  1. Résultat n°1

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  2. Résultat n°2

    Les magistrats dauphinois (1815-1870).

    Date de publication

    1987

    Auteur

    COUAILHAC Marie-José[auteur]

    Cote

    8oG884

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Les magistrats dauphinois (1815-1870).
  3. Résultat n°3

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J602

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  4. Résultat n°4

    Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    EICHENLAUB Jean-Luc[Auteur]

    Cote

    8oG1888

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
  5. Résultat n°5

    Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

    Cote

    8oF735/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
  6. Résultat n°6

    Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br1371

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois....
  7. Résultat n°7

    Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE MAO Caroline[directeur de publication]

    Cote

    8oG3595

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
  8. Résultat n°8

    Les intendants de Province sous Louis XVI.

    Date de publication

    1909

    Auteur

    ARDASCHEFF Paul[auteur]

    Cote

    4oG25

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Les intendants de Province sous Louis XVI.
  9. Résultat n°9

    Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    ROUSSELET Marcel[auteur]

    Cote

    4oG51/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire de la magistrature française des origines...
  10. Résultat n°10

    Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

    Date de publication

    1997

    Auteur

    GARNOT Benoît[directeur de publication]

    Cote

    8oG2671

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
  11. Résultat n°11

    Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    EVRARD Sébastien[auteur]

    Cote

    4oF301

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire...
  12. Résultat n°12

    Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

    Date

    1910

    Cote

    Per1299

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de...
  13. Résultat n°13

    Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BENNINI Martine[auteur]

    Cote

    8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
  14. Résultat n°14

    Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

    Date de publication

    1880

    Auteur

    BESSON Edouard[auteur]

    Cote

    Br148

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire...
  15. Résultat n°15

    Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GRAND Georges[auteur]

    Cote

    Br4389

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

    Date de publication

    1996

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    Br3336

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
  17. Résultat n°17

    Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    8oF708/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
  18. Résultat n°18

    Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    FELIX Joël[auteur]

    Cote

    8oG978

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire...
  19. Résultat n°19

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J603

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  20. Résultat n°20

    Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).

    Date de publication

    2015

    Auteur

    ANDRO Gaïd[auteur]

    Cote

    8°G3955

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Une génération au service de l'Etat. Les procureurs...