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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Br4746
Date- Lieu
Arbois, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4501-4750
  • Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection...
2
Cote
Br4947
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les parchemins du vin jaune. Le vin jaune, l'or du...
3
Cote
8oG266/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
4
Cote
8oG266/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
5
Cote
8oG266/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...
6
Cote
2286W104
Date
1995-2004
Lieu
Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...
7
Cote
2780W/31
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Déclarations au titre de la politique agricole commune...
8
Cote
2780W/32
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier...
9
Cote
2780W/37
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation...
10
Cote
2780W/1-2780W/16
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Production, vente et négoce de vins et alcools.
  • Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks...
11
Cote
2780W/17-2780W/24
Date
2014-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Production, vente et négoce de vins et alcools.
  • Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de...
12
Cote
2780W/25-2780W/30
Date
1990-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Contributions indirectes.
  • Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes...
13
Cote
2780W/33-2780W/36
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

  • Douanes.
  • Dédouanement.
  • Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes...