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1

Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).

Date

2015

Cote

2780W/37

2

Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

2000

Cote

2780W/32

3

Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

2000

Cote

2780W/31

4

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

Date

1995-2004

Cote

2286W104

5

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome III. Régions du Centre-Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest.

Date

-

Cote

8oG266/3

6

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome II.

Date

-

Cote

8oG266/2

7

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome I. Régions du Sud-Est et du Sud-Ouest.

Date

-

Cote

8oG266/1

8

Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection de la vigne. La gamme des vins. Réputation.

Date

-

Cote

Br4746

9

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

Date

2015

Cote

2780W/33-2780W/36

10

Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)

Date

1990-2009

Cote

2780W/25-2780W/30

11

Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).

Date

2014-2017

Cote

2780W/17-2780W/24

12

Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).

Date

2011

Cote

2780W/1-2780W/16