Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Main-d'oeuvre étrangère (MOE) : dossiers individuels (tri sélectif en B et T)

    Date

    2005-2015

    Cote

    2709W/77-2709W/82

    • Contexte : Politique du travail
    • Main-d'oeuvre étrangère (MOE) : dossiers individuels...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  2. Résultat n°2

    Accords d'intéressement : dossiers des entreprises

    Date

    1987-2005

    Cote

    2709W/4-2709W/41

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords d'intéressement : dossiers des entreprises

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  3. Résultat n°3

    Demandes d'autorisations des entreprises

    Date

    2015

    Cote

    2709W/68-2709W/75

    • Contexte : Politique du travail
    • Chômage partiel
    • Demandes d'autorisations des entreprises

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  4. Résultat n°4

    Conventions collectives départementales

    Date

    1976-2017

    Cote

    2709W/1-2709W/3

    • Contexte : Politique du travail
    • Conventions collectives départementales

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  5. Résultat n°5

    Main-d'oeuvre étrangère (MOE).

    Date

    1981-2002

    Cote

    2737W/32-2737W/34

    • Contexte : Politique du travail
    • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
    • Main-d'oeuvre étrangère (MOE).

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  6. Résultat n°6

    Accords de participation : enregistrement et statistiques

    Date

    1987-2005

    Cote

    2709W/43

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords de participation : enregistrement et statistiques

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  7. Résultat n°7

    Accords d'intéressement des entreprises.

    Date

    2000-2010

    Cote

    2737W/1-2737W/23

    • Contexte : Politique du travail
    • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
    • Accords d'intéressement des entreprises.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  8. Résultat n°8

    Plan épargne entreprise (PEE) : dossiers des entreprises

    Date

    2009-2011

    Cote

    2709W/50-2709W/55

    • Contexte : Politique du travail
    • Plan épargne entreprise (PEE) : dossiers des entreprises

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  9. Résultat n°9

    Ruptures conventionnelles : dossiers d'autorisations des entreprises

    Date

    2008-2018

    Cote

    2709W/56-2709W/60

    • Contexte : Politique du travail
    • Ruptures conventionnelles : dossiers d'autorisations...

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  10. Résultat n°10

    Accords de participation : dossiers des entreprises

    Date

    1979-2001

    Cote

    2709W/44-2709W/49

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords de participation : dossiers des entreprises

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  11. Résultat n°11

    Accords d'intéressement

    Date

    2009-2012

    Cote

    2743W/1

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords d'entreprises
    • Accords d'intéressement

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  12. Résultat n°12

    Demandes d'autorisations des entreprises

    Date

    2010

    Cote

    2709W/61-2709W/67

    • Contexte : Politique du travail
    • Chômage partiel
    • Demandes d'autorisations des entreprises

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  13. Résultat n°13

    Accords collectifs départementaux.

    Date

    1998-2011

    Cote

    2737W/24-2737W/31

    • Contexte : Politique du travail
    • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
    • Accords collectifs départementaux.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  14. Résultat n°14

    Accords collectifs des entreprises historiques du Jura

    Date

    2012

    Cote

    2743W/19-2743W/28

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords d'entreprises
    • Accords collectifs des entreprises historiques du Jura

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  15. Résultat n°15

    Activité partielle.

    Cote

    2737W/35

    • Contexte : Politique du travail
    • Politique du travail. Suivi des relations individuelles...
    • Activité partielle.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  16. Résultat n°16

    Accords relatifs à la réduction du temps de travail (dite loi Aubry)

    Date

    1998-2012

    Cote

    2743W/2-2743W/18

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords d'entreprises
    • Accords relatifs à la réduction du temps de travail...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  17. Résultat n°17

    Accords d'intéressement : enregistrement et stastiqtiques

    Date

    1987-2005

    Cote

    2709W/42

    • Contexte : Politique du travail
    • Accords d'intéressement : enregistrement et stastiqtiques

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)

  18. Résultat n°18

    Allocation temporaire dégressive (ATD)

    Date

    2011

    Cote

    2743W/29-2743W/36

    • Contexte : Politique du travail
    • Allocation temporaire dégressive (ATD)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle travail, sercice accompagnement des entreprises et des salariés (AES).

  19. Résultat n°19

    Demandes d'autorisations des entreprises (échantillon)

    Date

    2011-2014

    Cote

    2709W/76

    • Contexte : Politique du travail
    • Chômage partiel
    • Demandes d'autorisations des entreprises (échantillon)

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)