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  1. Résultat n°1

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement (1791-1900).

    Date de publication

    1986

    Auteur

    ALMIN J.-C.[co-auteur]

    Cote

    4oG590

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de l'enregistrement (1791-1900).

    Date de publication

    1981

    Auteur

    HOHL Claude[préfacier]

    Cote

    4oG351

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe - fin XIXe siècles).

    Date de publication

    1977

    Auteur

    FOURNOUX Bernard de[Auteur]

    Cote

    8oG1140

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).

    Date de publication

    1992

    Auteur

    BOYET Pierre[Auteur]

    Cote

    4oG1042

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement (1791-1900).

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BROCHIER André[Auteur]

    Cote

    8oG1252

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1251-1500
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

    Date de publication

    1841

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement et Timbre (1791-1972).

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LAURANS Alain[auteur]

    Cote

    4oG1657

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement...
  12. Résultat n°12

    Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement (sous-séries Cbis et Qbis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres.

    Date de publication

    1952

    Auteur

    PROUZAT Paul[auteur]

    Cote

    8oG1020

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIII°-fin XIX° siècles).

    Date de publication

    1986

    Auteur

    BREGEON J.[Auteur]

    Cote

    4oG355

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres...
  14. Résultat n°14

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  15. Résultat n°15

    Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la sous-série 9 Q (1 - 7683). Enregistrement et timbre.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    DOUILLARD Geneviève[Auteur]

    Cote

    4oG1313

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Archives départementales des Yvelines et de l'ancien...
  16. Résultat n°16

    Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités des bureaux de l'enregistrement d'Ille-et-Vilaine (3 Q 1 à 3 Q 38) .1791-1940.

    Date de publication

    1980

    Auteur

    CHARPY Jacques[Auteur]

    Cote

    4oG476

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités...
  17. Résultat n°17

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  18. Résultat n°18

    Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    HUCHIN Bruno[auteur]

    Cote

    4oG1319

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968).

    Date de publication

    2006

    Auteur

    POORTER Serge de[directeur de publication]

    Cote

    4oG1720

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration...
  20. Résultat n°20

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    GARNIER[auteur]

    Cote

    4oG1900/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...