• sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations périmées de jeux.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2268W247

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations périmées de jeux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Situations mensuelles des casinos du département.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2268W243

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Situations mensuelles des casinos du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Situations mensuelles des casinos et exclusions de joueurs.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2268W241

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Situations mensuelles des casinos et exclusions de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Notes des renseignements généraux sur les casinos du département.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2268W240

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Notes des renseignements généraux sur les casinos du...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Situations mensuelles des casinos du département.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2268W244

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Situations mensuelles des casinos du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Situations mensuelles du casino de Lons-le-Saunier.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2268W242

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Situations mensuelles du casino de Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Autorisations périmées de jeux.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2268W246

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations périmées de jeux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Autorisations des jeux en casinos.

    Date

    1993

    Cote

    2268W245

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Autorisations des jeux en casinos.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet