MERCURIALERAVITAILLEMENT

1

Instructions et correspondance au sujet des exportations frauduleuses et de la surveillance des frontières, an VII-an XI, 1806, 1808.

Date

1799-1808

Cote

6M1338

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Instructions et correspondance au sujet des exportations...

2

Rôle de toutes les familles et de tous les individus qui composent la commune de Bois-d'Amont, et de la quantité des grains de toute nature nécessaire à leur consommation.

Date

1801-1802

Cote

6M1339

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Rôle de toutes les familles et de tous les individus...

3

Correspondance au sujet des négociants en grains. Tableaux nominatifs des négociants en grains de la commune de Sellières et de ceux de l'arrondissement de Poligny.

Date

1809

Cote

6M1340

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Correspondance au sujet des négociants en grains. Tableaux...

4

Etats statistiques des grains et légumes vendus sur les marchés de :Dole, 1810, 1813-1817.

Date

1810-1817

Cote

6M1341

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats statistiques des grains et légumes vendus sur...

5

Etats statistiques des grains et légumes vendus sur les marchés de :Morez, 1819-1825.

Date

1819-1825

Cote

6M1342

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats statistiques des grains et légumes vendus sur...

6

Correspondance et instructions sur la crise de 1812, due à la hausse des grains ; procès-verbaux concernant les dégats causés sur les récoltes, à cause des innondations de la Loue.

Date

1812

Cote

6M1343

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Correspondance et instructions sur la crise de 1812,...

7

Instructions, circulaires et ordonnances ministérielles sur la circulation des grains, 1814-1847 .

Date

1814-1847

Cote

6M1344

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Instructions, circulaires et ordonnances ministérielles...

8

Exportation, police des marchés et du commerce des grains : projets d'organisation des comités de bienfaisance pour l'approvisionnement et la distribution de grains, plaintes de particuliers, contrebande, spéculation par les négociants, police du roulage, taxation du pain.

Date

1815-1817

Cote

6M1345

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Exportation, police des marchés et du commerce des...

9

Fraude constatée dans la vente du blé à Arbois, 1843. Enquête sur les besoins en grains et farine des établissements de bienfaisance, 1846. Correspondance sur la cherté des subsistances et ses conséquences après les mauvaises récoltes de 1846 . Correspondance ministérielle et préfectorale au sujet des mesures de sécurité à prendre pour le commerce des grains, 1846-1847.

Date

1843-1847

Cote

6M1346

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Fraude constatée dans la vente du blé à Arbois, 1843....

10

Mouvements de troupes décidés à l'occasion des craintes de désordre, consécutives à la cherté des subsistances, correspondance, août 1846 - janvier 1847. Tableaux des mouvements des grains sur la frontière du département, par quinzaine : importations et exportations, octobre 1846 à septembre 1847.

Date

1846-1847

Cote

6M1347

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Mouvements de troupes décidés à l'occasion des craintes...

11

Enquête et rapport sur les produits de la récolte de 1846, comparés aux besoins présumés jusqu'à la récolte de 1847, août 1846 - mars 1847. Circulaire ministérielle pour l'amélioration de la situation agricole, industrielle et commerciale, afin de prévenir de nouvelles crises, juillet 1848. Rapport au Ministre sur la possibilité de confier aux ordinaires des troupes, le soin d'acheter le pain des repas, imprimé, 1849.

Date

1846-1849

Cote

6M1348

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Enquête et rapport sur les produits de la récolte de...

12

Tableau indicatif du prix de vente des comestibles dans la ville de Morez, 1er trimestre 1873. Rapport de gendarmerie sur la création d'une association coopérative de consommateurs dans la ville de Morez, 1873; protestation des boulangers de Morez contre la taxe sur le pain, 1892.

Date

1873-1892

Cote

6M1349

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Tableau indicatif du prix de vente des comestibles...

13

Interdiction d'exportation des denrées alimentaires : dépêches et circulaires, une affiche, 1870.

Date

1870

Cote

6M1350

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Interdiction d'exportation des denrées alimentaires...

14

Etats récapitulatifs annuels départementaux des quantités d'hectolitres et de quintaux de grains vendus, et prix moyen de l'hectolitre et du quintal par mois .

Date

1867-1910

Cote

6M1351

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats récapitulatifs annuels départementaux des quantités...

15

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance .1811 - 1812.

Date

1811-1812

Cote

6M1352

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats approximatifs des produits des récoltes dans...

16

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1813 - 1815.

Date

1813-1815

Cote

6M1353

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats approximatifs des produits des récoltes dans...

17

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1816 - 1817.

Date

1816-1817

Cote

6M1354

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats approximatifs des produits des récoltes dans...

18

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1818 - 1820.

Date

1818-1820

Cote

6M1355

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats approximatifs des produits des récoltes dans...

19

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1821 - 1822.

Date

1821-1822

Cote

6M1356

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats approximatifs des produits des récoltes dans...

20

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1823 - 1824.

Date

1823-1824

Cote

6M1357

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
CONTROLE DE L'ECONOMIE ET DES SUBSISTANCES
Subsistances, ravitaillement, états des récoltes, énergie,...
Période du XIXe siècle
Etats approximatifs des produits des récoltes dans...

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Instructions et correspondance au sujet des exportations frauduleuses et de la surveillance des frontières, an VII-an XI, 1806, 1808.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Rôle de toutes les familles et de tous les individus qui composent la commune de Bois-d'Amont, et de la quantité des grains de toute nature nécessaire à leur consommation.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Correspondance au sujet des négociants en grains. Tableaux nominatifs des négociants en grains de la commune de Sellières et de ceux de l'arrondissement de Poligny.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats statistiques des grains et légumes vendus sur les marchés de :Dole, 1810, 1813-1817.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats statistiques des grains et légumes vendus sur les marchés de :Morez, 1819-1825.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Correspondance et instructions sur la crise de 1812, due à la hausse des grains ; procès-verbaux concernant les dégats causés sur les récoltes, à cause des innondations de la Loue.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Instructions, circulaires et ordonnances ministérielles sur la circulation des grains, 1814-1847 .

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Exportation, police des marchés et du commerce des grains : projets d'organisation des comités de bienfaisance pour l'approvisionnement et la distribution de grains, plaintes de particuliers, contrebande, spéculation par les négociants, police du roulage, taxation du pain.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Tableau indicatif du prix de vente des comestibles dans la ville de Morez, 1er trimestre 1873. Rapport de gendarmerie sur la création d'une association coopérative de consommateurs dans la ville de Morez, 1873; protestation des boulangers de Morez contre la taxe sur le pain, 1892.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Interdiction d'exportation des denrées alimentaires : dépêches et circulaires, une affiche, 1870.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats récapitulatifs annuels départementaux des quantités d'hectolitres et de quintaux de grains vendus, et prix moyen de l'hectolitre et du quintal par mois .

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance .1811 - 1812.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1813 - 1815.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1816 - 1817.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1818 - 1820.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1821 - 1822.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

Etats approximatifs des produits des récoltes dans les cantons et les arrondissements, de leur population, et de la consommation selon les produits , états récapitulatifs départementaux : tableaux statistiques, correspondance . 1823 - 1824.

Date

Cote

Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.