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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    ESTIENNE J.[Auteur]

    Cote

    4oG653/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série K.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CANAL Séverin[Auteur]

    Cote

    4oG557/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K.
  3. Résultat n°3

    Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BROCHIER André[directeur de publication]

    Cote

    8oG1780

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois,...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série K (période coloniale). Lois et actes du pouvoir central (1789-1947). Arrêtés et décisions des gouverneurs. Archives des conseils (1815-1947).

    Date de publication

    1974

    Auteur

    LARTIN Urbain[Auteur]

    Cote

    4oG406

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série K (période coloniale)....
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série K. Lois et Actes du gouvernement, Arrêtés et Correspondances des préfets, Conseil de préfecture.

    Date de publication

    1964

    Auteur

    GRODECKI Catherine[Auteur]

    Cote

    4oG291

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série K. Lois et Actes du...
  6. Résultat n°6

    Ville de Versailles, archives départementales (...),répertoire détaillé de la série K : K1 élections, K3 protocole et distinctions honorifiques.

    Date de publication

    1986

    Cote

    4oG394

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Ville de Versailles, archives départementales (...),répertoire...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).

    Date de publication

    1924

    Auteur

    JOUANNE René[Auteur]

    Cote

    4oG763/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série K (...).

    Date de publication

    1937

    Auteur

    DURAND[auteur]

    Cote

    4oG914/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série K (...).
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

    Date de publication

    1921

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE Paul d'[Auteur]

    Cote

    4oG688/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870).

    Date de publication

    1985

    Auteur

    DREYER Dominique[Auteur]

    Cote

    4oG399

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances,...
  11. Résultat n°11

    Guide des sources de l'architecture d'après les registres du Conseil Privé (Sous-Série 5 K).

    Date de publication

    1991

    Auteur

    CHAULEAU Liliane[directeur de publication]

    Cote

    8oG1057

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Guide des sources de l'architecture d'après les registres...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940). Conseil de préfecture (An VIII-1953).

    Date de publication

    2001

    Auteur

    BARBAT Philippe[co-auteur]

    Cote

    4oG1485

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances,...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série K (...).

    Date de publication

    1915

    Auteur

    FAUCHER B.[auteur]

    Cote

    4oG953/9

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série K (...).
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    DEPREZ Eugène[directeur de publication]

    Cote

    Br2799

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances,...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série K (...).

    Date de publication

    1914

    Auteur

    PELISSIER Edmond[Auteur]

    Cote

    4oG965/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série K (...).
  16. Résultat n°16

    Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940). Répertoire numérique de la série K.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    GIBIAT Samuel[directeur de publication]

    Cote

    4oG1639

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940). Répertoire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, arrêtés).

    Date de publication

    1916

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE Paul d'[Auteur]

    Cote

    4oG710/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...