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Résultat n°1

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes du Jura.

Date

-

Cote

Br4852

Résultat n°2
Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

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Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

Date

1897-1913

Cote

29J1

Résultat n°3
Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

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Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

Date

1906-1978

Cote

29J2

Résultat n°4
Harmonisation des statuts.

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Harmonisation des statuts.

Date

1940-1941

Cote

29J3

Résultat n°5
Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

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Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

Date

1920-1955

Cote

29J4

Résultat n°6
État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

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État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

Date

1897-1919

Cote

29J5

Résultat n°7
Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

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Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

Date

1896-1945

Cote

29J6

Résultat n°8
Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

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Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

Date

1948-1982

Cote

29J7

Résultat n°9
1897-1916.

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1897-1916.

Date

1897-1916

Cote

29J8

Résultat n°10
1907-1943.

1 media

1907-1943.

Date

1907-1943

Cote

29J9

Résultat n°11
Intérêts d'actions par actionnaire.

1 media

Intérêts d'actions par actionnaire.

Date

1931-1935

Cote

29J11

Résultat n°12
Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

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Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

Date

1924-1944

Cote

29J12

Résultat n°13
Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

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Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

Date

1953-1976

Cote

29J13

Résultat n°14
Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

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Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

Date

1912-1959

Cote

29J14

Résultat n°15
Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

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Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

Date

s.d.

Cote

29J15

Résultat n°16
Bons de prêt de six francs.

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Bons de prêt de six francs.

Date

1900-1904

Cote

29J16

Résultat n°17
Actions détenues dans différentes coopératives.

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Actions détenues dans différentes coopératives.

Date

1923-1959

Cote

29J17

Résultat n°18
Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

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Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

Date

1930

Cote

29J18

Résultat n°19
Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

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Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

Date

1915-1940

Cote

29J19

Résultat n°20
Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

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Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

Date

1939-1983

Cote

29J20

Résultat n°21
Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.

1 media

Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.

Date

1969-1983

Cote

29J21

Résultat n°22
1896-1899

2 lots 175 medias

1896-1899

Date

1896-1899

Cote

29J22

Résultat n°23
1899-1906.

2 lots 303 medias

1899-1906.

Date

1899-1906

Cote

29J23

Résultat n°24
1906-1908.

2 lots 257 medias

1906-1908.

Date

1906-1908

Cote

29J24

Résultat n°25
1908-1910.

2 lots 246 medias

1908-1910.

Date

1908-1910

Cote

29J25

Résultat n°26
1910-1912.

2 lots 299 medias

1910-1912.

Date

1910-1912

Cote

29J26

Résultat n°27
1912-1913.

2 lots 296 medias

1912-1913.

Date

1912-1913

Cote

29J27

Résultat n°28
1913-1916.

2 lots 255 medias

1913-1916.

Date

1913-1916

Cote

29J28

Résultat n°29
1916-1918.

2 lots 279 medias

1916-1918.

Date

1916-1918

Cote

29J29

Résultat n°30
1918-1920.

2 lots 305 medias

1918-1920.

Date

1918-1920

Cote

29J30

Résultat n°31
1920-1923.

2 lots 304 medias

1920-1923.

Date

1920-1923

Cote

29J31

Résultat n°32
1920-1925.

2 lots 304 medias

1920-1925.

Date

1920-1925

Cote

29J32

Résultat n°33
1925-1928.

2 lots 305 medias

1925-1928.

Date

1925-1928

Cote

29J33

Résultat n°34
1928-1931.

2 lots 303 medias

1928-1931.

Date

1928-1931

Cote

29J34

Résultat n°35
1931-1935.

2 lots 305 medias

1931-1935.

Date

1931-1935

Cote

29J35

Résultat n°36
1935-1939.

2 lots 303 medias

1935-1939.

Date

1935-1939

Cote

29J36

Résultat n°37
1939-1947.

2 lots 305 medias

1939-1947.

Date

1939-1947

Cote

29J37

Résultat n°38
1947-1958.

2 lots 304 medias

1947-1958.

Date

1947-1958

Cote

29J38

Résultat n°39
1958-1971.

2 lots 251 medias

1958-1971.

Date

1958-1971

Cote

29J39

Résultat n°40
1971-1979.

2 lots 133 medias

1971-1979.

Date

1971-1979

Cote

29J40