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  1. Résultat n°1

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W157

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W156

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W161

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  4. Résultat n°4

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Jouhe}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W154

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)Lavigny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W152

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfanceBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1990-2000

    Cote

    2405W148

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfance}BP et CA 2005

    Date

    2005

    Cote

    2405W149

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W160

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  9. Résultat n°9

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)LavignyBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W151

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) PolignyBP et CA 1990 à 1995

    Date

    1989-1997

    Cote

    2405W155

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W159

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)JouheBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W153

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  13. Résultat n°13

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Villers FarlayBP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W164

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  14. Résultat n°14

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-Saunier}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W162

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Résultats et analyses des élections des conseils municipaux des enfants (Salins-les-Bains, Lons-le-Saunier).

    Date

    1988-1990

    Cote

    2268W156

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Prud'hommales
    • Résultats et analyses des élections des conseils municipaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)Lamoura, BP 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W150

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) MesnayBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-1997

    Cote

    2405W158

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Villers FarlayBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W163

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.