141 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Atlas historique des circonscriptions électorales françaises. Ecole pratique des hautes études. Sciences historiques et philologiques.

Date

-

Cote

4oG1257

Résultat n°2

Société militaire et suffrage politique en France depuis 1789.

Date

-

Cote

8oG1013

Résultat n°3

Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du maire.

Date

-

Cote

8oG2531

Résultat n°4

Code électoral. Guide pratique pour les élections au sénat, à la chambre des députés, aux conseils généraux & d'arrondissement et aux conseils municipaux.

Date

-

Cote

8oG2532

Résultat n°5

Manuel-formulaire de la liste électorale à l'usage des préfets, sous-préfets, maires, des juges de paix, des commissions de révision de la liste électorale et des électeurs.

Date

-

Cote

8oG2541

Résultat n°6

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton d'Arinthod

Date

1946

Cote

376W11

Résultat n°7

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Beaufort

Date

1946

Cote

376W12

Résultat n°8

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Bletterans

Date

1946

Cote

376W13

Résultat n°9

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Clairvaux-les-lacs

Date

1946

Cote

376W14

Résultat n°10

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Conliège

Date

1946

Cote

376W15

Résultat n°11

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Lons-le-saunier

Date

1946

Cote

376W16

Résultat n°12

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton d'Orgelet

Date

1946

Cote

376W17

Résultat n°13

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Saint-Amour

Date

1946

Cote

376W18

Résultat n°14

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN

Date

1946

Cote

376W19

Résultat n°15

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SELLIERES

Date

1946

Cote

376W20

Résultat n°16

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Voiteur

Date

1946

Cote

376W21

Résultat n°17

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton des Bouchoux

Date

1946

Cote

376W22

Résultat n°18

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

Date

1946

Cote

376W23

Résultat n°19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOREZ

Date

1946

Cote

376W24

Résultat n°20

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

1946

Cote

376W25

Résultat n°21

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Date

1946

Cote

376W26

Résultat n°22

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS

Date

1946

Cote

376W27

Résultat n°23

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAMPAGNOLE

Date

1946

Cote

376W28

Résultat n°24

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUMERGY

Date

1946

Cote

376W29

Résultat n°25

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUSSIN

Date

1946

Cote

376W30

Résultat n°26

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1946

Cote

376W31

Résultat n°27

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

Date

1946

Cote

376W32

Résultat n°28

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DOLE

Date

1946

Cote

376W33

Résultat n°29

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de GENDREY

Date

1946

Cote

376W34

Résultat n°30

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTBARREY

Date

1946

Cote

376W35

Résultat n°31

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1946

Cote

376W36

Résultat n°32

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

Date

1946

Cote

376W37

Résultat n°33

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1946

Cote

376W38

Résultat n°34

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de POLIGNY

Date

1946

Cote

376W39

Résultat n°35

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1946

Cote

376W40

Résultat n°36

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de SALINS-LES-BAINS

Date

1946

Cote

376W41

Résultat n°37

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de VILLER-FARLAY

Date

1946

Cote

376W42

Résultat n°38

Professions de foi des élections au Conseil de la république de Novembre 1948

Date

1948

Cote

376W66

Résultat n°39

Dépenses pour les élections cantonales, générales et le référundum de 1945

Date

1945

Cote

376W75

Résultat n°40

Dépenses des élections pour l'année 1940

Date

1940

Cote

376W76

Résultat n°41

Dépenses des élections pour l'année 1939

Date

1939

Cote

376W77

Résultat n°42

Dépenses des élections pour l'année 1938

Date

1938

Cote

376W78

Résultat n°43

Dépenses des élections pour l'année 1937

Date

1937

Cote

376W79

Résultat n°44

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1945

Cote

376W87

Résultat n°45

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de BEAUFORT

Date

1945

Cote

376W88

Résultat n°46

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de BLETTERANS

Date

1945

Cote

376W89

Résultat n°47

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1945

Cote

376W90

Résultat n°48

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1945

Cote

376W91

Résultat n°49

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1945

Cote

376W92

Résultat n°50

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1945

Cote

376W93

Résultat n°51

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1945

Cote

376W94

Résultat n°52

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN

Date

1945

Cote

376W95

Résultat n°53

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SELLIERES

Date

1945

Cote

376W96

Résultat n°54

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de VOITEUR

Date

1945

Cote

376W97

Résultat n°55

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1945

Cote

376W98

Résultat n°56

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

Date

1945

Cote

376W99

Résultat n°57

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS

Date

1945

Cote

376W100

Résultat n°58

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1945

Cote

376W101

Résultat n°59

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1945

Cote

376W102

Résultat n°60

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1945

Cote

376W103

Résultat n°61

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1945

Cote

376W104

Résultat n°62

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1945

Cote

376W105

Résultat n°63

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1945

Cote

376W106

Résultat n°64

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1945

Cote

376W107

Résultat n°65

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

Date

1945

Cote

376W108

Résultat n°66

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1945

Cote

376W109

Résultat n°67

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1945

Cote

376W110

Résultat n°68

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1945

Cote

376W111

Résultat n°69

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1945

Cote

376W112

Résultat n°70

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1945

Cote

376W113

Résultat n°71

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

Date

1945

Cote

376W114

Résultat n°72

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1945

Cote

376W115

Résultat n°73

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1953

Cote

376W116

Résultat n°74

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de BEAUFORT

Date

1953

Cote

376W117

Résultat n°75

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de BLETTERANS

Date

1953

Cote

376W118

Résultat n°76

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1953

Cote

376W119

Résultat n°77

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1953

Cote

376W120

Résultat n°78

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1953

Cote

376W121

Résultat n°79

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1953

Cote

376W122

Résultat n°80

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1953

Cote

376W123