Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Médaille d'honneur départementale et communale de M à Z, Médaille de la Jeunesse et des Sports

    Date

    1945-1972

    Cote

    1149W12/4

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Mérite agricole, Médaille de la mutualité, de la coopération et crédit agricole, Médaille d'acte du courage et du dévouement,

    Date

    1945-1972

    Cote

    1149W12/2

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Ordre national du mérite, légion d'honneur, palmes académiques

    Date

    1945-1972

    Cote

    1149W12/1

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Distinctions honorifiques : fiches de renseignements des récipiendaires de décorations.Médaille d'honneur départementale et communale de A à L

    Date

    1945-1972

    Cote

    1149W12/3

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : fiches de renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports: propositions et attributions.

    Date

    1946-1949

    Cote

    304W1

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille d'honneur de l'éducation physique et des sports:...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Mérite agricole: attributions.

    Date

    1947

    Cote

    304W266

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Mérite agricole: attributions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

    Date

    1947

    Cote

    304W27

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Médaille de la famille française. Propositions et attributions.

    Date

    1947-1948

    Cote

    304W2

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française. Propositions et attributions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

    Date

    1948

    Cote

    304W28

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française. Dossiers de propositions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Mérite agricole: attributions.

    Date

    1948

    Cote

    304W267

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Mérite agricole: attributions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions de candidatures retenues, dossiers individuels, tableaux récapitulatifsLégion d’Honneur (1949-1970), Ordre National du Mérite (1964-1977)

    Date

    1949-1977

    Cote

    1149W10

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Décorations
    • Distinctions honorifiques : bordereaux de transmissions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Médaille de la famille française: attributions.

    Date

    1949

    Cote

    304W263

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française: attributions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Mérite agricole: attributions.

    Date

    1949

    Cote

    304W268

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Mérite agricole: attributions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Médaille de la famille française: attributions, 1e promotion de 1950.

    Date

    1950

    Cote

    304W264

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française: attributions, 1e...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Médaille de la famille française: attributions, 2e promotion de 1950.

    Date

    1950

    Cote

    304W265

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Médaille de la famille française: attributions, 2e...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Mérite agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par les lettres B ou T.

    Date

    1980-1996

    Cote

    2268W58

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Mérite agricole
    • Mérite agricole :dossiers individuels de personnes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Ordre national du mérite : dossiers individuels de A à G.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2268W52

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Ordre national du mérite : dossiers individuels de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Ordre national du mérite : dossiers individuels de H à Z.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2268W53

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Ordre national du mérite : dossiers individuels de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Médaille d'actes de courage et de dévouement : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1985-1991

    Cote

    2268W66

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'actes de courage et de dévouement : listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1986-1997

    Cote

    2268W56

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Palmes académiques et ordre des arts et lettres
    • Ordre des arts et lettres :dossiers individuels de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  22. Résultat n°22

    Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination (1992-2004) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T (1989-1996).

    Date

    1989-2004

    Cote

    2268W55

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Palmes académiques et ordre des arts et lettres
    • Palmes académiques : listes des récipiendaires et arrêtés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  23. Résultat n°23

    Ordre national du mérite : arrêtés de nominations, enquêtes supplémentaires RG et militaires.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2268W51

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Ordre national du mérite : arrêtés de nominations,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  24. Résultat n°24

    Légion d'honneur : liste des récipiendaires, dossiers individuels.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2268W47

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Légion d'honneur
    • Légion d'honneur : liste des récipiendaires, dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    Ordre national du mérite : arrêtés de nominations, enquêtes supplémentaires RG et militaires.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2268W50

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Ordre national du mérite : arrêtés de nominations,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  26. Résultat n°26

    Légion d'honneur : arrêtés de nominations, enquêtes RG et militaires.

    Date

    1991-1999

    Cote

    2268W45

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Légion d'honneur
    • Légion d'honneur : arrêtés de nominations, enquêtes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  27. Résultat n°27

    Médaille du tourisme :listes des récipiendaires (1997-2003) ; dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence en B ou T (1991-2003).

    Date

    1991-2003

    Cote

    2268W61

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille du tourisme :listes des récipiendaires (1997-2003)...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  28. Résultat n°28

    Médaille militaire : liste des récipiendaires.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2268W54

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Ordre national du mérite et médailles militaires
    • Médaille militaire : liste des récipiendaires.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  29. Résultat n°29

    Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1993-2003

    Cote

    2268W63

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  30. Résultat n°30

    Légion d'honneur : dossiers individuels de H à W.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2268W49

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Légion d'honneur
    • Légion d'honneur : dossiers individuels de H à W.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  31. Résultat n°31

    Médaille d'honneur des sapeurs pompiers :listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W67

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur des sapeurs pompiers :listes des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  32. Résultat n°32

    Légion d'honneur : liste des récipiendaires, dossiers individuels de A à G.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2268W48

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Légion d'honneur
    • Légion d'honneur : liste des récipiendaires, dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  33. Résultat n°33

    Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2268W60

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médailles d'honneur agricole :dossiers individuels...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  34. Résultat n°34

    Médaille d'honneur des travaux publics : listes des récipiendaires et arrêtés de nominations.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2268W65

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur des travaux publics : listes des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  35. Résultat n°35

    Médaille d'honneur régionale, départementale et communale : dossiers individuels d'élus dont le patronyme commence en B et T.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2268W71

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur régionale, départementale et communale
    • Médaille d'honneur régionale, départementale et communale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  36. Résultat n°36

    Médaille d'honneur de jeunesse et sport : listes des récipiendaires et arrêtés de nomination.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2268W62

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur de jeunesse et sport : listes des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  37. Résultat n°37

    Médaille d'honneur agricole : liste des récipiendaires et arrêtés de nomination.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2268W59

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur
    • Médaille d'honneur agricole : liste des récipiendaires...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  38. Résultat n°38

    Mérite agricole :listes des récipiendaires et arrêtés de nomination.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2268W57

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Mérite agricole
    • Mérite agricole :listes des récipiendaires et arrêtés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  39. Résultat n°39

    Médaille d'honneur régionale, départementale et communale : dossiers individuels des employés dont le patronyme commence en B et T.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2268W72

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur régionale, départementale et communale
    • Médaille d'honneur régionale, départementale et communale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  40. Résultat n°40

    Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels de personnes dont le patronyme commence en B et T.

    Date

    1998

    Cote

    2268W73

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • MEDAILLES
    • Médailles d'honneur du travail
    • Médaille d'honneur du travail : dossiers individuels...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet