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  • 1

    Infrastructures énergétiques.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2671W/64

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Infrastructures énergétiques.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 2

    Forêts.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2671W/60

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Forêts.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 3

    Périmètres de protection pour les captages d'eau potable .

    Date

    1995-2008

    Cote

    2671W/59

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Périmètres de protection pour les captages d'eau potable...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 4

    Fête du Haut-Jura.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2654W/82

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Fête du Haut-Jura.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 5

    Suivi et bilans du programme.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2654W/61

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Suivi et bilans du programme.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 6

    Valorisation de la qualité des bois.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2654W/34

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Valorisation de la qualité des bois.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 7

    Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et fonctionnement général

    Cote

    2650W

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 8

    Publications et supports de communication.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2671W/98-2671W/113

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Accueil, éducation, communication et publication.
    • Publications et supports de communication.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 9

    Expositions.

    Date

    1997-2007

    Cote

    2671W/91-2671W/97

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Accueil, éducation, communication et publication.
    • Expositions.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 10

    Communication, relations avec les médias.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2671W/84-2671W/90

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Accueil, éducation, communication et publication.
    • Communication, relations avec les médias.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 11

    Développement économique et social : Assistance technique, administrative et financièreaux acteurs économiques et sociaux.

    Date

    1983-2002

    Cote

    2671W/76-2671W/83

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Développement économique et social : Assistance technique,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 12

    Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.

    Date

    1979-2005

    Cote

    2671W/70-2671W/75

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 13

    Etudes Aménagements urbains.

    Date

    1979-2005

    Cote

    2671W/65-2671W/69

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Etudes Aménagements urbains.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 14

    Infrastructures routières.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2671W/61-2671W/63

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Infrastructures routières.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 15

    Usines d'hydroélectricité.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2671W/55-2671W/58

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Usines d'hydroélectricité.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 16

    Carrières.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2671W/52-2671W/54

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Carrières.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 17

    Autres aménagements de sites

    Date

    1987-1995

    Cote

    2671W/39-2671W/51

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Préservation, mise en valeur et gestion
    • Autres aménagements de sites

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 18

    Travaux d'aménagement du lac de Lamoura

    Date

    1989-1994

    Cote

    2671W/28-2671W/38

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Préservation, mise en valeur et gestion
    • Travaux d'aménagement du lac de Lamoura

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 19

    Natura 2000

    Date

    1999-2005

    Cote

    2671W/21-2671W/27

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Préservation, mise en valeur et gestion
    • Natura 2000

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 20

    Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre, pas d'originaux).

    Date

    2002-2018

    Cote

    2671W/12-2671W/20

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Délibérations des bureaux et comités syndicaux du Parc...
    • Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura