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  • 1

    Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et fonctionnement général

    Cote

    2650W

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 2

    Valorisation de la qualité des bois.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2654W/34

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Valorisation de la qualité des bois.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 3

    Suivi et bilans du programme.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2654W/61

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Suivi et bilans du programme.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 4

    Fête du Haut-Jura.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2654W/82

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Fête du Haut-Jura.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 5

    Périmètres de protection pour les captages d'eau potable .

    Date

    1995-2008

    Cote

    2671W/59

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Périmètres de protection pour les captages d'eau potable...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 6

    Forêts.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2671W/60

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Forêts.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 7

    Infrastructures énergétiques.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2671W/64

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Infrastructures énergétiques.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 8

    Partenariats et politiques contractuelles agricoles.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2654W/1-2654W/8

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Partenariats et politiques contractuelles agricoles.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 9

    Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA, réunions des comités de programmation.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2654W/13-2654W/19

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 10

    Valorisation des savoir-faire (labellisation de produits jurassiens, sensibilisation du public aux techniques du tavaillons d'épicéa, promotion de la lunetterie).

    Date

    1995-2003

    Cote

    2654W/20-2654W/33

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Valorisation des savoir-faire (labellisation de produits...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 11

    Amélioration de la qualité des paysages.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2654W/35-2654W/44

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Amélioration de la qualité des paysages.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 12

    Accueil et information du public.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2654W/45-2654W/50

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Accueil et information du public.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 13

    Coopération internationale avec le groupe d'action locales italien Haut-Bellunese pour la promotion de la lunetterie.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2654W/51-2654W/60

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Coopération internationale avec le groupe d'action...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 14

    Organisation de conférences avec l'Université ouverte de Franche-Comté.

    Date

    1990-2012

    Cote

    2654W/62-2654W/78

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Organisation de conférences avec l'Université ouverte...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 15

    Manifestations diverses (foires, salons, journées du patrimoine accueil de délégations...).

    Date

    1990-2007

    Cote

    2654W/79-2654W/81

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Manifestations diverses (foires, salons, journées du...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 16

    Programme européen Leader I.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2654W/9-2654W/12

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme européen Leader I.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 17

    Registres des délibérations des bureaux et comités syndicaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    2671W/1-2671W/11

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Délibérations des bureaux et comités syndicaux du Parc...
    • Registres des délibérations des bureaux et comités...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 18

    Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre, pas d'originaux).

    Date

    2002-2018

    Cote

    2671W/12-2671W/20

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Délibérations des bureaux et comités syndicaux du Parc...
    • Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 19

    Natura 2000

    Date

    1999-2005

    Cote

    2671W/21-2671W/27

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Préservation, mise en valeur et gestion
    • Natura 2000

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 20

    Travaux d'aménagement du lac de Lamoura

    Date

    1989-1994

    Cote

    2671W/28-2671W/38

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Préservation, mise en valeur et gestion
    • Travaux d'aménagement du lac de Lamoura

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura