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  • 1
    table des partages (1763 - 1807)

    2 lots 47 medias

    table des partages (1763 - 1807)

    Date

    1763-1807

    Cote

    2C1895, Qp 6032 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • table des partages (1763 - 1807)
  • 2
    table des mutations en ligne collatérale (1730 - 1792)

    2 lots 83 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1730 - 1792)

    Date

    1730-1792

    Cote

    2C1894, Qp 6034 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1730 - 1792)
  • 3
    table des testaments (1740 - 1807)

    2 lots 51 medias

    table des testaments (1740 - 1807)

    Date

    1740-1807

    Cote

    2C1893, 2 Cp 234 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des testaments (1740 - 1807)
  • 4
    table des baux appartenant aux laïcs (1778 - 1789)

    2 lots 79 medias

    table des baux appartenant aux laïcs (1778 - 1789)

    Date

    1778-1789

    Cote

    2C1892, Qp 6085 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • table des baux appartenant aux laïcs (1778 - 1789)
  • 5
    Table de 1754 à 1763

    2 lots 17 medias

    Table de 1754 à 1763

    Date

    1754-1763

    Cote

    2C1891, 2 Cp 233 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1754 à 1763
  • 6
    Table de 1745 à 1763

    2 lots 95 medias

    Table de 1745 à 1763

    Date

    1745-1763

    Cote

    2C1890, 2 Cp 232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1745 à 1763
  • 7
    Table de 1732 à 1763

    2 lots 104 medias

    Table de 1732 à 1763

    Date

    1732-1763

    Cote

    2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1732 à 1763
  • 8
    table des mutations des biens immeubles (1786 - 1791)

    2 lots 56 medias

    table des mutations des biens immeubles (1786 - 1791)

    Date

    1786-1791

    Cote

    2C1888, Qp 5980 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations des biens immeubles (1786 - 1791)
  • 9
    table des acquéreurs [renvoi aux tables des vendeurs de 2 à 5, inexistantes] (s.d.)

    2 lots 97 medias

    table des acquéreurs [renvoi aux tables des vendeurs de 2 à 5, inexistantes] (s.d.)

    Cote

    2C1887, 2 Cp 237 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs [renvoi aux tables des vendeurs...
  • 10
    table des acquéreurs [renvoi à la première table des vendeurs] (1763 - 1772)

    2 lots 54 medias

    table des acquéreurs [renvoi à la première table des vendeurs] (1763 - 1772)

    Date

    1763-1772

    Cote

    2C1886, 2 Cp 236 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs [renvoi à la première table des...
  • 11
    table des acquéreurs (s.d.)

    2 lots 68 medias

    table des acquéreurs (s.d.)

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    2C1885, 2 Cp 235 bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (s.d.)
  • 12
    journal des recettes des droits dus au Roi et aux offices de conservateur aux hypothèques et de greffiers expéditionnaires (9 avril 1789 - 16 février 1792)

    2 lots 56 medias

    journal des recettes des droits dus au Roi et aux offices de conservateur aux hypothèques et de greffiers expéditionnaires (9 avril 1789 - 16 février 1792)

    Date

    1789-1792

    Cote

    2C1884, Qp 6036 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • journal des recettes des droits dus au Roi et aux offices...
  • 13
    Registre du 3 septembre 1790 au 13 juillet 1791

    2 lots 207 medias

    Registre du 3 septembre 1790 au 13 juillet 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    2C1883, II C 1559 (Ancienne cote aux AD Jura)

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    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1790 au 13 juillet 1791
  • 14
    Registre du 23 juillet 1789 au 2 septembre 1790

    2 lots 209 medias

    Registre du 23 juillet 1789 au 2 septembre 1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    2C1882, II C 1558 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juillet 1789 au 2 septembre 1790
  • 15
    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    2 lots 208 medias

    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
  • 16
    Registre du 4 mars 1787 au 14 mai 1788

    2 lots 208 medias

    Registre du 4 mars 1787 au 14 mai 1788

    Date

    1787-1788

    Cote

    2C1880, II C 1556 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 mars 1787 au 14 mai 1788
  • 17
    Registre du 14 décembre 1785 au 3 mars 1787

    2 lots 206 medias

    Registre du 14 décembre 1785 au 3 mars 1787

    Date

    1785-1787

    Cote

    2C1879, II C 1555 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 décembre 1785 au 3 mars 1787
  • 18
    Registre du 5 août 1784 au 14 décembre 1785

    2 lots 206 medias

    Registre du 5 août 1784 au 14 décembre 1785

    Date

    1784-1785

    Cote

    2C1878, II C 1554 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 août 1784 au 14 décembre 1785
  • 19
    Registre du 12 mai 1783 au 5 août 1784

    2 lots 206 medias

    Registre du 12 mai 1783 au 5 août 1784

    Date

    1783-1784

    Cote

    2C1877, II C 1553 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 mai 1783 au 5 août 1784
  • 20
    Registre du 16 février 1782 au 11 mai 1783

    2 lots 206 medias

    Registre du 16 février 1782 au 11 mai 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    2C1876, II C 1552 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 février 1782 au 11 mai 1783