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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

2 lots 108 medias

Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
Cote
2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1775
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
2
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

2 lots 105 medias

Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
Cote
2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1770
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
3
Table de 1778 à 1781

2 lots 52 medias

Table de 1778 à 1781
Cote
2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1778-1781
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1778 à 1781
4
Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

2 lots 106 medias

Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
Cote
2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1728
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
5
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

2 lots 54 medias

registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)
Cote
2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1770
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • Registres d'ordre (1765-1786)
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
6
Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

2 lots 27 medias

Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
Cote
2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1761-1799
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des partages

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des partages
  • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
7
Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

2 lots 105 medias

Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
Cote
2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1771-1772
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
8
Table de novembre 1765 à mars 1774

2 lots 109 medias

Table de novembre 1765 à mars 1774
Cote
2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1774
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table de novembre 1765 à mars 1774
9
Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

2 lots 109 medias

Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
Cote
2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1751-1752
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
10
Table d'avril 1774 à avril 1777

2 lots 56 medias

Table d'avril 1774 à avril 1777
Cote
2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1777
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des vendeurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table d'avril 1774 à avril 1777
11
Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

2 lots 103 medias

Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
Cote
2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1779
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des acquéreurs

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des acquéreurs
  • Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
12
Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

2 lots 106 medias

Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
Cote
2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1734-1736
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
13
Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

2 lots 105 medias

Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
Cote
2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1764-1765
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
14
Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

2 lots 207 medias

Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
Cote
2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1786-1788
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
15
Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

2 lots 103 medias

Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
Cote
2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1706-1709
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
16
Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

2 lots 52 medias

Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
Cote
2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1696-1697
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
17
table des successions acquittées

2 lots 86 medias

table des successions acquittées
Cote
2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1801
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des successions

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • table des successions acquittées
18
Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

2 lots 108 medias

Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
Cote
2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1775-1776
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
19
Table de 1781 à 1786

2 lots 56 medias

Table de 1781 à 1786
Cote
2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1786
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1781 à 1786
20
Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

2 lots 106 medias

Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744
Cote
2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1744
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744