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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

    2 lots 107 medias

    registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

    Date

    1786-1793

    Cote

    2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Sellières
    • Registre d'ordre
    • registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
  2. Résultat n°2
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    2 lots 54 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  3. Résultat n°3
    Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)

    2 lots 156 medias

    Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)

    Date

    1773-1792

    Cote

    2C525, Qp1844 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Chaussin
    • Registres d'ordre (1773-1792)
    • Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  4. Résultat n°4
    Registre de 1784 à 1790

    2 lots 104 medias

    Registre de 1784 à 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C287, II C 134 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arlay
    • Sommiers (1771-1790)
    • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
    • Registre de 1784 à 1790
  5. Résultat n°5
    Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]

    2 lots 192 medias

    Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]

    Date

    1774-1785

    Cote

    2C286, II C 133 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arlay
    • Sommiers (1771-1790)
    • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
    • Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec...
  6. Résultat n°6
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1772 - 1784)

    2 lots 105 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1772 - 1784)

    Date

    1772-1784

    Cote

    2C1286, II C 1011 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • Registres d'ordre
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  7. Résultat n°7
    Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774

    2 lots 193 medias

    Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    2C285, II C 132 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arlay
    • Sommiers (1771-1790)
    • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
    • Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774
  8. Résultat n°8
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    2 lots 204 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    Date

    1765-1786

    Cote

    2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  9. Résultat n°9
    Registre de 1783 à 1791

    2 lots 100 medias

    Registre de 1783 à 1791

    Date

    1783-1791

    Cote

    2C1928, II C 1582 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Rahon
    • tables
    • Registre d'ordre de régie
    • Registre de 1783 à 1791
  10. Résultat n°10
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1765 - 1769)

    2 lots 49 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1765 - 1769)

    Date

    1765-1769

    Cote

    2C1285, II C 1010 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • Registres d'ordre
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  11. Résultat n°11
    Registre de 1763 à 1783

    2 lots 206 medias

    Registre de 1763 à 1783

    Date

    1763-1783

    Cote

    2C1927, II C 1581 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Rahon
    • tables
    • Registre d'ordre de régie
    • Registre de 1763 à 1783