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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)

2 lots 75 medias

Cote
2C105, Qp 171 a (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1791
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)
2
insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16 nivôse An III)

2 lots 63 medias

Cote
2C433, Qp1709 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1795
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • registres de formalité (1695-1795)
  • insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16...
3
insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre 1793)

2 lots 22 medias

Cote
2C518, IIC321 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1793
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre...
4
insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

2 lots 62 medias

Cote
2C571, 2Cp175 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1785-1794
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor...
5
Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748

2 lots 105 medias

Cote
2C949, II C 692 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1748
Lieu
Gendrey, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Gendrey
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748
6
Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758

2 lots 92 medias

Cote
2C950, II C 693 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1758
Lieu
Gendrey, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Gendrey
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758
7
Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728

2 lots 68 medias

Cote
2C1568, IIC1258 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1722-1728
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728
8
Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733

2 lots 105 medias

Cote
2C1569, IIC1259 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1728-1733
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733
9
Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738

2 lots 82 medias

Cote
2C1570, IIC1260 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1738
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738
10
Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749

2 lots 106 medias

Cote
2C1571, IIC1261 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1749
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749
11
Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768

2 lots 108 medias

Cote
2C1572, IIC1262 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1768
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768
12
Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

2 lots 105 medias

Cote
2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1788
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
13
Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

1 media

Cote
2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1791
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
14
Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738

2 lots 103 medias

Cote
2C1930, II C 1584 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1738
Lieu
Rouffange, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rouffange
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738
15
Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745

2 lots 18 medias

Cote
2C1931, II C 1585 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1745
Lieu
Rouffange, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rouffange
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
  • Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745
16
insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril 1791)

2 lots 70 medias

Cote
2C2053, II C 1688 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1784-1791
Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril...
17
insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)

2 lots 57 medias

Cote
2C2154, II C 1772 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1738
Lieu
Taxenne, commune
Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Taxenne
  • Registres de formalité
  • insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre...
18
Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août 1793)

1 media

Cote
2C2179
Date
1788-1793
Lieu - Type de document
registre d'insinuations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août...