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  1. Résultat n°1

    Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    2005W37

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Fonteny
    • Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  2. Résultat n°2

    Registre matricule.

    Date

    1936-1960

    Cote

    2005W11/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Plumont
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    191 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1688 et le 31 mars 1728

    Cote

    5E327/14

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Vincelles
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4

    Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1954-1955, 1959-1960 à 1961-1962, 1963-1964 à 1965-1966, 1967-1968, 1970-1971, un cahier s.d.). Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1959-1971). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1960-1961), cahier des états trimestriels (années scolaires 1965-1966 à 1971-1972).

    Date

    1951-1972

    Cote

    2005W60

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Froideville
    • Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  5. Résultat n°5

    Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

    Date

    1907-1971

    Cote

    2005W23/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Saint-Claude
    • Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954),...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  6. Résultat n°6

    Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2005W38/13

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Montaigu
    • Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 204 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Vincelles (Jura) - Vue prise des Colombiers (L. Ferrand, edit., Bourg)

    2 medias

    Vincelles (Jura) - Vue prise des Colombiers (L. Ferrand, edit., Bourg)

    Cote

    7Fi3042

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • Vincelles (Jura) - Vue prise des Colombiers (L. Ferrand,...
  9. Résultat n°9
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    167 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10990

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VINCELLES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

    1 media

    Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6451

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.
  11. Résultat n°11

    Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).

    Date

    1987-1997

    Cote

    2005W72/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Monnières
    • Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12
    Vincelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    91 medias

    Vincelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M340

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Vincelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  13. Résultat n°13

    Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Cote

    2005W74/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Éclans-Nenon
    • Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  14. Résultat n°14

    Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

    Date

    1949-1961

    Cote

    2005W24/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  15. Résultat n°15
    Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 2.

    1 media

    Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 2.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincelles
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 2.
  16. Résultat n°16

    Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2005W17/9

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  17. Résultat n°17

    Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    2005W67

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Repôts (Les)
    • Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  18. Résultat n°18
    Décès.

    196 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/7561

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VINCELLES
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19

    Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    2005W59

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vincent
    • Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.