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Résultats de la recherche

1

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

2

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

1976-1994

Cote

2825W/4

3

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

4

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

5

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

6

Registres matricules du cours post-scolaire agricole ménager : deux cahiers (1957-1963, 1957-1967).

Date

1957-1967

Cote

2005W18

7

Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

Date

1835

Cote

3Pplan6625

8
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566

9
Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.

1 media

Vincelles, section E, la Bussière, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan6453

10
Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.

1 media

Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan6452

11
Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

1 media

Vincelles, section D, Vaurioux, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan6451

12
Vincelles, section C, le Village, feuille 2.

1 media

Vincelles, section C, le Village, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan6450

13
Vincelles, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Vincelles, section C, le Village, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan6449

14
Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 4.

1 media

Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 4.

Date

1835

Cote

3Pplan6448

15
Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 3.

1 media

Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 3.

Date

1835

Cote

3Pplan6447

16
Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 2.

1 media

Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan6446

17
Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 1.

1 media

Vincelles, section B, Bonnaisot, feuille 1.

Date

1835

Cote

3Pplan6445

18
Vincelles, section A, Villeneuve, feuille 4.

1 media

Vincelles, section A, Villeneuve, feuille 4.

Date

1835

Cote

3Pplan6444

19
Vincelles, section A, Villeneuve, feuille 3.

1 media

Vincelles, section A, Villeneuve, feuille 3.

Date

1835

Cote

3Pplan6443

20
Vincelles, section A, Villeneuve, feuille 2.

1 media

Vincelles, section A, Villeneuve, feuille 2.

Date

1835

Cote

3Pplan6442