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1

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

2

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

3

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

4

Contrats avec les transporteurs, avenants et résiliations.

Date

1976-1994

Cote

2825W/4

5

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

6

La Grappe

Date

1952-1971

Cote

Per5

7

Registres matricules du cours post-scolaire agricole ménager : deux cahiers (1957-1963, 1957-1967).

Date

1957-1967

Cote

2005W18

8

La vie paroissiale de Sainte-Agnès et de Vincelles

Date

1939-1952

Cote

Per170

9
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

10

Matrice foncière, case 421 à 840, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P4131

11
Vincelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

91 medias

Vincelles.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M340

12
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

13

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12920

14
Naissances, mariages, décès.

2 lots 101 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12920

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

167 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10990

16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

17

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 747.

Date

1919

Cote

3P4135

18

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P4134

19
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

20
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

223 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10989