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  1. Résultat n°1

    Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..

    Date

    [1820]

    Cote

    5E286/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections
    • Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..
  2. Résultat n°2

    Notre village

    Date

    1997-2016

    Cote

    Per1269

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Notre village
  3. Résultat n°3
    Villevieux, section A, feuille 3.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 3.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 3.
  4. Résultat n°4
    Villevieux, section A, feuille 2.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 2.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6424

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Bletterans
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1840

    Cote

    3E/7538

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Matrice des propriétés bâties.

    71 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P4120

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  8. Résultat n°8

    Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier, arpenteur.

    Date

    1747-1752

    Cote

    5E286/p229

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier,...
  9. Résultat n°9

    Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an X.

    Date

    1791-1802

    Cote

    5E286/p68

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82)...
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an...
  10. Résultat n°10

    Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation d'ouverture d'un nouveau lit entre Villevieux et Larnaud : souscriptions, état des personnes intéressées, cessions et expropriations de terrains, correspondance préfectorale.

    Date

    1819-1841

    Cote

    5E286/p182

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Régime des eaux
    • Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation...
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 158 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1762-1766

    Cote

    5E286/p299, 5E286/99 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

    1 media

    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6863

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
  13. Résultat n°13

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs, 1867 et 1884. Adjudications du poids public et du jeu de quilles : procès-verbaux, 1861-1948. Amendes de police attribuées à la commune : états, an XIII-1807. Conversion de revenus et de rentes, 1817-1862.

    Date

    1804-1948

    Cote

    5E286/p118

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs,...
  14. Résultat n°14

    1680-1707.

    Date

    1680-1707

    Cote

    5E286/p264

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droit d'usage et de parcours
    • Délits forestiers.- Procès et frais de procès
    • 1680-1707.
  15. Résultat n°15

    1870-1892.

    Date

    1870-1892

    Cote

    5E286/p92

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs
    • 1870-1892.
  16. Résultat n°16

    Encouragement à la création d'une société de secours mutuels : correspondance du préfet au maire, 1856. Listes nominatives des membres honoraires, 1857-1858. Dissolution de la société, 1875.

    Date

    1856-1875

    Cote

    5E286/p216

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels
    • Encouragement à la création d'une société de secours...
  17. Résultat n°17

    13 avril 1791-30 nivôse an II.

    Date

    1791-1794

    Cote

    5E286/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 13 avril 1791-30 nivôse an II.
  18. Résultat n°18

    14 août 1898-6 février 1911.

    Cote

    5E286/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 14 août 1898-6 février 1911.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  20. Résultat n°20
    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    295 medias

    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    Date

    1745-1769

    Cote

    1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général des territoires des communautés...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.