Vernantois, commune

1

1 media

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Date

2010

Cote

2653W/4

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
Dossiers instruits en 2010
Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

2

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

Date

1992-2007

Cote

2431W5

Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
Classement des établissements de tourisme avant 2010
Hôtels classés
LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle,...

Producteur :

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

3

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

Date

1938-2004

Cote

109J10

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

4

Vernantois - bulletin municipal

Date

1989-1999

Cote

Per704

Contexte : Périodiques
Per701-800
Vernantois - bulletin municipal

5

Trou du Diable (Vernantois).

Cote

178Jplan15

Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.
Plans et coupes de cavités
Trou du Diable (Vernantois).

Producteur :

Le fichier des cavités souterraines du Jura et les plans et coupes associés ont été donnés aux Archives départementales du Jura par le Comité départemental de spéléologie du Jura (CDS 39) en 2023 suite aux décisions en ce sens des assemblées générales de l'association du 8 janvier 2022 et 14 janvier 2023. Les documents ont été collectés le 20 avril 2023.

6

Bulletin paroissial de Vernantois et Moiron

Date

1955-1984

Cote

Per53

Contexte : Périodiques
Per1-100
Bulletin paroissial de Vernantois et Moiron

7

Elections au conseil général, 1864-1967 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; des maires et officiers municipaux, 1790-an VI ; des maires et adjoints, 1871-1965 ; des membres du conseil municipal, 1831, 1834, 1837 et 1840 ; 1843, 1845, 1848 et 1852 ; 1855-1965. Elections de députés, 1852 et 1863-1967 ; au Sénat, 1876-1959 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1964. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851. Vote sur le plébiscite, 1870. Référendums, 1945-1969. Election des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections générales, 1945-1946. Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale de Lons-le-Saunier, 1950 et 1955 ; des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de Saint-Claude, 1955. Nomination de marie et d'adjoint, 1870. Monsieur Julien Faivre, maire de Vernantois et vice-président du comice agricole de Lons-le-Saunier est nommé membre de la chambre consultative d'agriculture pour le canton de Lons-le-Saunier, 1869. Protestations au sujet d'élections municipales, 1869, 1878 et 1885. Réponse de Monsieur Bourdon, maire, aux plaintes qui avaient été portées contre lui, 1848. Renseignements demandés par Monsieur le Préfet sur l'organisation du conseil municipal de Courbette, 1833.

Date

1790-1969

Cote

5E62/107

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Elections et personnel (série K)
Procès-verbaux
Elections au conseil général, 1864-1967 ; au conseil...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

8

Statuts.

Date

s.d.

Cote

5E62/145

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Agriculture
Caisse locale d'Assurances mutuelles agricoles contre...
Statuts.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

9

Listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers ; dénombrement de 1896. Etats récapitulatifs, 1866-1926 et sans date.

Date

1866-1968

Cote

5E62/91

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Population
Listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population,...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

10

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1852-1965

Cote

5E62/105

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Elections et personnel (série K)
Elections
Listes électorales
Listes des électeurs politiques et municipaux.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

11

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1855-1965. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1959 ; pour l'appel des votants, 1927, 1930 et 1936. Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1959. Listes du jury pour le service de la cour d'assises : lettres du préfet au maire, octobre 1849. Listes des jurés des Assises, 1881-1964. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1962. Liste des électeurs pour l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1851. Listes générales du jury pour l'élection des députés et des conseils généraux et d'arrondissement, 1820, 1830, 1838 et 1843. Mutualité sociale agricole : listes des électeurs désignant les délégués communaux, 1950, 1962 et sans date. Caisse primaire de sécurité sociale ; relevés nominatifs des électeurs et des salariés, 1962 et sans date. Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs et des salariés, sans date.

Date

1790-1965

Cote

5E62/106

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Elections et personnel (série K)
Elections
Listes électorales
Listes des électeurs politiques et municipaux pour...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

12

1931-1961.

Date

1931-1961

Cote

5E62/88

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Rôles d'impositions des contributions directes
1931-1961.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

13

Etrangers : registre d'immatriculation, 1893-1930. Vaccinations, 1859-1867 et 1907-1959.

Date

1884-1959

Cote

5E62/102

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
Police générale
Etrangers : registre d'immatriculation, 1893-1930....

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

14

Nominations et sermet des officiers : délibération, 1850 ; procès-verbal, 1852. Procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 1865. Demande du maire pour obtenir des casques et effet d'équipement, 1848. Acquisition de matériel pour le service des pompes à incendies, 1847. Organisation, 1864 ; liste des sapeurs-pompiers, 1864 ; réorganisation, 1876 ; liste des sapeurs-pompiers, 1879 ; réglement, 1880 ; engagement 1880, 1891 et 1896 ; inventaires du matériel, 1880 et 1891. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes, 1907-1932 ; procès-verbal, 1907-1938. Effectif de la subdivision, 1892 et 1958. Listes nominatives, 1892-1947. Contrôles nominatifs, 1902-1912. Engagements quinquennaux, 1901-1948. Nominations d'officiers, 1890-1948. Règlement de service, 1934. Acquisition de matériel d'incendie, 1951-1952. Etat de répartition d'une somme entre les membres de la compagnie de sapeurs-pompiers, 1910. Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, 1910. Assurance, 1913.

Date

1847-1958

Cote

5E62/100

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Affaires militaires (série H)
Sapeurs-Pompiers
Nominations et sermet des officiers : délibération,...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

15

Registre des pesées.

Date

1955-1957

Cote

5E62/140

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Finances de la commune (série L)
Revenus et charges de la commune
Registre des pesées.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

16

Baux communaux, an II-1929. Ventes de biens communaux, 1854-1921 ; plan des propriétés communales à aliéner, 1841 et 1854 ; deux plans du communal des Combes, 1855 et 1866. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1901-1919. Echanges d'immeubles entre la commune et des particuliers, 1923-1924. Registres des adjudications, 1937-1954. Procès-verbal de délimitation d'une partie du territoire des communes de Vernantois et de Saint-Maur, 1858. Arrêté du Préfet autorisant la commune à délimiter son terrain avoisinant celui de Monsieur Paillard, 1849. Arrêté du conseil de Préfecture autorisant la commune à défendre l'action intentée par Denis Théodule Chavet, 1869. Défrichement des terrains communaux ensemencés par les habitants, bail de la redevance à payer par chaque habitant et poursuites exercées contre les cultivateurs, 1790 et 1792. Projet d'échange d'un pré dit en Grinfey, appartenant à la Nation contre une terre, au même lieu, appartenant à la commune, 1791. Nomination d'un arpenteur pour procéder à la délimitation du territoire de Vernantois avec les communes riveraines, 1791. Anticipation commise par M. Balland de Montaigu sur le communal dit le Mont de Normier, an VII. Fixation de la redevance à percevoir sur les détenteurs de fonds communaux, an X. Revendication par la commune de Vernantois d'un champ lieudit en Ronfe vendu irréguliérement à Pierre Vernier d'Alièze, an X. Délimitation des héritages des usurpateurs en contact avec les terrains communaux, 1810. Difficulté entre la commune de Vernantois et celle de Moiron, au sujet du parcours indu de la bergerie de Moiron sur le territoire de Vernantois, 1811. Echange d'un terrain communal, dit sur le tilleul, contre un pré dit en Rejeux appartenant à François Chavet sur lequel la commune construira un réservoir d'eau pour abreuver le bétail et une fontaine, 1811 ; plan, 1812. Biens fonds de la commune de Vernantois cédés à la caisse d'amortissement en vertu de la loi du 10 mars 1813, 1813-1814. Procès intenté devant la justice de paix, à la requête de Mesdames Aimé de Vernantois contre la commune dudit lieu au sujet d'un terrain sur lequel le maire aurait entreposé des matériauxs et fait arracher cinq arbres, 1827. Constestation entre la commune et Marie Gabriel Antoine Papillon, au sujet de la propriété dite la Cote Mathieu, en 1812 ; délimitation de cette cote au lieudit en Bezin, en 1832, 1829 et 1832. Procès entre la commune de Vernantois et celle de Courbette, au sujet des limites de leurs terrains en parcours, 1833-1839 ; plan, 1834. Contestation entre les communes de Vernantois et de Saint-Maur au sujet de la propriété d'une carrière située sur Saint-Maur et amodiée au profit de Vernantois, 1844. Vote d'une somme pour M. Prost, géomètre, pour abornement de terrains communaux avec les propriétés de particuliers de Revigny, 1846. Creusage et enlèvement de terre sur le parcours communal, lieudit au dessus du Raffour, commis par Jean Pierre Chavet : action judiciaire intentée par la commune, 1848-1849. Remboursement réclamé par la commune des contributions payées par elle à la décharge de plusieurs particuliers, de terres vendues en 1813, 1849. Délimitation d'une vigne dite en clair temps, appartenant à Cyprien Baud d'Alièze confinant le parcours de la commune de Vernantois, 1850. Inventaire descriptif de meubles et effets existants dans la maison dite le Prieuré appartenant à la commune et à l'administration qui ont été transportés au presbytère, an IV. Revendication par la commune de Vernantois, d'un chezal, aisances et dépendances vendu sans autorisation, le 14 juillet 1727 à M. Munin, an X. Difficultés entre la commune et Madame Picand, au sujet d'un droit de passage dès le jardin du ci-devant Prieuré au cimetière, 1806.

Date

1790-1954

Cote

5E62/139

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
Biens communaux
Baux communaux, an II-1929. Ventes de biens communaux,...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

17

1880-1950.

Date

1880-1950

Cote

5E62/96

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Affaires militaires (série H)
Recrutement
Tableaux de recensement des classes
1880-1950.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

18

Impositions, 1790-1849. Réclamation de Nicolas Loiseau contre une surtaxe d'impôt, an IV. Adjudication de la perception des contributions directes, 1793-an X. Taxe exceptionnelle de guerre, 1917. Contribution sur les chevaux, voitures et taxe sur les vélocipèdes, 1897-1925. Registre des déclarations tendantes à des dégrèvements d'impôt, faites par les contribuables, 1888-1906. Rôle de la taxe sur les chiens, 1884-1919 ; registres 1887-1897, 1911-1928 et 1937-1945,

Date

1790-1945

Cote

5E62/89

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Impositions, 1790-1849. Réclamation de Nicolas Loiseau...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

19

Statistisque agricole : tableaux, 1879-1881 ; statistisque décennale, 1882 ; questionnaires, 1900-1941 ; états communaux, 1949-1952. Etats récapitulatifs communaux, 1941-1944. Bulletins de déclaration agricole, 1942, 1943 et 1944. Registres de culture, 1943. Registes communaux des déclarations de récoltes de blé : campagnes, 1936-1937 et 1937-1938. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récolte de blé : campagne 1935-1936 ; des déclarations des superficies ensenemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 ; exonération de la taxe à la production : campagnes 1934-1935 et 1935-1936. Registre de déclarations des superficies ensemencées en blé et des quantités de blé restant au 15 mai 1934 : campagne, 1933-1934. Bordereau de production de blé : campagne, 1943-1944. Inventaires de la production agricole, 1932. Sinistres, 1892-1912 et 1936, 1938. Recensement du cheptel, 1943. Ravitaillement en céréales et pommes de terre, 1942-1943. Ravitaillement en produits de basse-cours, 1943. Fourniture du taureau banal, an III-1846. Marchés de pâtres, 1790-an XII et 1838-1847. Désignation par la municipalité d'un terrain communal pour le parcours des bestiaux, an III et an IX. Epizooties, 1814et 1838-1840. Avis public par la municipalité invitant les citoyens à faire leurs déclarations de récoltes en grains, an II. Taxation du prix des journées des ouvriers pour la prochaine récolte, an II. Relevé des poids des métaux cuivreux remis à la mobilisation, 1944.

Date

1790-1944

Cote

5E62/127

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Agriculture
Statistisque agricole : tableaux, 1879-1881 ; statistisque...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

20

Statuts et assemblée générale, composition de la chambre.

Date

1943

Cote

5E62/146

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Agriculture
Chambre syndicale de la corporation nationale paysanne
Statuts et assemblée générale, composition de la chambre.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

21

Registre des arrêtés du maire.

Date

1845-1942

Cote

5E62/72

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Administration générale de la commune (série D)
Actes de l'administration municipale
Registre des arrêtés du maire.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

22

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

23

19 septembre 1931-10 novembre 1942.

Date

1931-1942

Cote

5E62/70

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Administration générale de la commune (série D)
Conseil municipal
Registres des délibérations
19 septembre 1931-10 novembre 1942.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

24

Registre des bons délivrés aux ouvriers et particuliers pour obtenir de la nourriture.

Date

1911-1941

Cote

5E62/135

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Assistance et prévoyance (série Q)
Bureau de bienfaisance
Registre des bons délivrés aux ouvriers et particuliers...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

25

Registre des délibérations de la commission administrative.

Date

1848-1940

Cote

5E62/133

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Assistance et prévoyance (série Q)
Bureau de bienfaisance
Registre des délibérations de la commission administrative.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

26

Vernantois

Cote

3Pplan7221

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
Vernantois

27

Matrice foncière, folio 1 à 600, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P3962

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Vernantois
Etats de sections et matrices
Matrice foncière, folio 1 à 600, s.d. [milieu XIXe].

28

Electrification.

Date

1911-1940

Cote

5E62/123

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Moyens de transport et travaux divers
Autobus
Electrification.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

29

Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie faite par Achille Portelatine, laitier, 1911-1912. Statistique : enquête sur l'artisanat, 1937.

Date

1911-1937

Cote

5E62/93

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Industrie
Demande d'autorisation pour l'établissement d'une porcherie...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

30

99 medias

Vernantois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M569

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
15-Canton de Lons-le-Saunier
Vernantois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...

31

Procès-verbal d'élection de délégués de la commission administrative, 1881 et 1908-1935. Nominations de membres de la commission administrative, 1865-1939. Assistance médicale gratuite : listes, 1898-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états, 1907-1912. Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913. Protection des enfants du premier âge : premier registre des maires : déclarations des parents ou ayant-droit, 1885-1889 et 1892 ; deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1885-1887, 1890-1898 et 1911-1936. Registre des maires, 1901-1936. Rapports annuels, 1888-1889. Statistique des décès : tableaux annuels A et B, 1877 ; statistique en 1878, relevé général annuel des enfants de la commune ou placés dans la commune nés en 1876, 1877 et 1878. Enfants assistés, 1879, 1893, 1897 et sans date. Aliénés, 1855-1931. Dépôt de mendicité, 1866. Accidents du travail : déclarations, 1925-1935. Legs aux pauvres, 1826-1827. Legs Nicolas Cretin, 1863. Don aux pauvres par Claude Pierre Aimé, 1847. Legs Guillon, 1875 et 1877-1888. Constitution de rentes, 1859. Demande de remboursement de rente par Pierre Joseph Rousseau de Vernantois, 1862. Amodiations, 1887. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907.

Date

1826-1936

Cote

5E62/136

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Assistance et prévoyance (série Q)
Bureau de bienfaisance
Procès-verbal d'élection de délégués de la commission...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

32

Passeports, 1848-1854. Rapports et procès-verbaux du garde-champêtre contre les contrevenants aux réglements de police, 1791-1793. Débits de boissons : autorisations, 1853-1935. Enquête sanitaire, 1888. Surveillance légale, 1865. Arrêté préfectoral autorisant la mise en liberté du nommé Pierre François Chavet de Vernantois, interné pour aliénation mentale, 1869. Eclaircissements donnés sur les biens ecclésiastiques situés dans l'étendue de la municipalité de Vernantois, 1790. Déclarations faites par les citoyens détenteurs d'armes et de munitions de guerre, 1792. Apposition des scellés sur les meubles au domicile d'Antoine Munin, de Vernantois, déclaré suspect, an II. Mandat d'amener décerné par le juge de paix de Vernantois contre trois citoyens, 1793. Lettre circulaire du district concernant les mesures de salut public à prendre, 1793. Déclarations faites par deux religieuses de leurs revenus, an II. Avis donné au public de se rendre à la salle de la municipalité où les lois seront promulguées, an II. Arrêté du maire sur la police des fontaines et rivières, 1810. Renseignements demandés par le parquet concernant Joseph Boussod, 1849. Renseignements sur les réfugiés polonais subventionnés, demeurant à Vernantois, 1848 et 1849. Avis donné au maire de l'ouverture de la session du jury médical à Macon, 1849.

Date

1790-1935

Cote

5E62/103

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
Police générale
Passeports, 1848-1854. Rapports et procès-verbaux du...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

33

1918-1935.

Date

1918-1935

Cote

5E62/129

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Agriculture
Déclarations de récolte de vin
1918-1935.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

34

Aménagement d'une maison pour bureau de poste, 1907-1908 ; baux, 1916-1931. Service poste rurale, 1931-1935.

Date

1907-1935

Cote

5E62/126

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
Poste
Aménagement d'une maison pour bureau de poste, 1907-1908...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

35

Etats des chevaux, mulets et voitures attelées, 1877-1937. Etats des voitures, motocyclettes et tracteurs agricoles, 1910-1935.

Date

1877-1935

Cote

5E62/97

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Affaires militaires (série H)
Administration militaire
Etats des chevaux, mulets et voitures attelées, 1877-1937....

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

36

Procès-verbal d'arpentage, 1826-1847 ; de balivage et martelage, 1841 et 1845 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1845. Procès-verbal d'estimation du sol de la coupe des bois communaux, 1851-1852. Procès-verbal d'adjudication, 1827, 1854 et 1860. Procès-verbal de réception, 1933. Recépages des broussailles dans le canton dit la Roche des Retz ; extraction dans les bois de tilleuls pour les transplanter sur un parcours communal, 1848. Coupes affouagères des bois : demandes de ventes et fixation de la valeur, 1827 et 1846-1852. Extraction de pierres près du bois dit de la Roche des Retz, accordée à Célestin Jobard, sur sa demande ; délibération, 1848. Nominations de gardes bûcherons pour l'exploitation des coupes affouagères, 1845 et 1851. Délimitation du territoire de Vernantois avec celui de Montaigu et particulièrement du bois des Combes qui est en contestation, 1792-an II. Reboisement, 1857 et 1897. Bois soumis au régime forestier, 1928. Diplômes décernés à la commune, 1925 et 1933.

Date

1792-1933

Cote

5E62/116

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
Bois
Procès-verbal d'arpentage, 1826-1847 ; de balivage...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

37

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

38

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12831

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Naissances, mariages, décès
Naissances, mariages, décès.

39

C.V.O. n°5 de Vernantois à Bornay : travaux de rectification, 1854-1879 ; emprunt, 1883-1884 ; actes de cession de terrain, 1869-1878 et 1882 ; actes d'acquisition de terrain, 1892. C.V.O. de Courbette à Saint-Maur : actes d'acquisition de terrain, 1883. C.G.C. n°41 de Macornay à Saint-Maur : travaux, 1845-1877, vente d'une partie de l'ancien chemin, 1854 ; demande de la commune en l'élargissement de ce chemin sur la propriété de Melle Aimé, 1848 ; réclamation de Bruno Gabet, pour dommage causé au mur de sa propriété, 1848-1849 ; actes de cessions de terrain, 1847-1870 ; acquisitions de terrain, 1891 et 1902 ; plan parcellaire des terrains occupés par ce chemin, 1851 ; plan d'une partie de l'ancien chemin de Vernantois à Saint-Maur dont l'acquisition est demandée par François Xavier Paillard de Vernantois, 1854. Chemin de Moiron : travaux, 1860-1861. Demandes d'alignement pour construction, 1855-1881. C.G.C. n°52 et n°4 : concours des communes, 1865. C.G.C. n°117 de Lons-le-Saunier à Montfleur : établissement des degrés d'intérêt des communes intéressées au chemin et état des contingents, 1902 ; avant-projet de déviation de ce chemin, en vue de la suppression du passage à niveau n°27 de Macornay : rapport de l'agent-voyer, 1905. Chemin de desserte : réparations, 1873-1878. Alignement fixé à des particuliers sur un chemin de desserte lieu-dit au Clos et au Verger, s.d.. Chemin rural dit de Dessous le château : projet de reconnaissance, 1898-1899. Bornage du chemin rural de Moyenay la Roche, 1899. Entretien des chemins, 1928-1935. Service vicinal : budgets, 1880-1893. Emprunts, 1924-1932. Arrêté préfectoral au sujet des prestations, 1846. Arrêtés préfectoraux : indemnité Gabet et propriété Mathieu, 1847. Somme due pour un plan parcellaire, territoire des Combes, 1855. Construction d'unjeu de quilles, 1855. Procès Loiseau contre la commune au sujet de la construction d'un canal par la commune, 1809-1810.

Date

1845-1932

Cote

5E62/121

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Travaux publics et voirie en général
C.V.O. n°5 de Vernantois à Bornay : travaux de rectification,...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

40

2 lots 143 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12831

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
V
VERNANTOIS
Naissances, mariages, décès.

41

1886-1931.

Date

1886-1931

Cote

5E62/87

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Rôles d'impositions des contributions directes
1886-1931.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

42

24 avril 1909-15 août 1931.

Date

1909-1931

Cote

5E62/69

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Administration générale de la commune (série D)
Conseil municipal
Registres des délibérations
24 avril 1909-15 août 1931.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

43

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1884 et 1918-1928. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté et listes, 1848 et 1854-1881. Liste des enfants instruits dans la famille, 1883-1885. Registres d'inscription des parents qui ont adopté le système de l'abornement pour le recouvrement de la rétribution scolaire, 1860-1874 et 1875-1881. Acquisition d'une maison pour servir à l'agrandissement de l'école primaire, 1841-1842 ; plan 1841. Reconstruction de la maison d'école, 1846-1853. Construction de maisons d'école pour les filles et les garçons, 1841-1860, plans. Construction d'une maison d'école de filles, 1882-1885. Réparations à l'école des garçons, 1895-1897. Démolition d'un mur à l'école des garçons, 1897. Construction d'un mur de clôture entre la cure et l'école, 1899. Construction d'un préau à l'école de garçons, 1899-1901, plan 1899. Travaux à l'école des garçons, 1905. Travaux d'appropriation de l'école des filles, 1913 et plan, 1913. Aménagement d'une cour à l'école, 1907-1908. Appropriation de l'école des filles, 1928. Autorisation d'aliéner l'ancienne école des filles, 1888. Acquisition d'un mobilier pour l'école communale, 1848. Registres des citoyens et citoyennes qui se sont présentées pour l'instruction des jeunes gens du premier degré ainsi que des enfants ou pupilles qui leur sont confiés, an II et an III. Nominations de personnel enseignant, démissions ou pétitions, an II-1902. Caisse des écoles : statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de réunion du comité pour élection, 1883 et 1885 ; budgets, 1903-1931. Commission municipale scolaire : délibération, 1908. Déclarations d'ouverture d'écoles libres, 1866-1910. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles, 1864 et 1885.

Date

1841-1931

Cote

5E62/138

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
Instruction publique
Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1884...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

44

Amélioration du régime des eaux, 1896-1899. Construction de fontaines, 1876-1881 ; d'un lavoir couvert, 1924 ; d'un abreuvoir sur les parcours communaux, 1929.

Date

1876-1929

Cote

5E62/115

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
Eaux
Amélioration du régime des eaux, 1896-1899. Construction...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

45

Réquisitions faites aux citoyens désignés pour composer un bataillon destiné uniquement au maintien de l'ordre et prévenir le département de l'invasion des ennemis et des brigands, 1793. Souscriptions des volontaires, 1791 et 1793. Affiche arrêté du préfet portant prorogation du délai accordé aux conscrits et réquisitionnaires, an VIII. Avis du préfet au sujet des engagements dans la légion étrangère, 1835. Listes des dons faits en argent et en nature pour les frais de la guerre par les habitants de Vernantois, 1792-1793 ; en faveur des malades et des blessés à l'hospice de Lons-le-Saunier, 1813. Secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie, an II. Registre des notifications des ordres de route, 1831-1842. Registres des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité, 1818-1819 et 1819, 1827 et 1828. Recrutement de l'armée : classes de 1848 et 1849. Levée de conscrits sur les classes de an IX-an X (lois). Questions adressées aux administrateurs du district par les officiers municpaux de Vernantois au sujet des réquisitions, 1793. Réquisition faite sur la commune pour la fourniture de literie destinée aux armées, 1793. Réquisition de fourrages, an II. Réquisitions d'eaux de vie, de vin et vinaigre, an III ; de vin, 1815. Réquisitions de guerre de 1815 : comptes présentés par Monsieur Loiseau, perception et comptes présentés par Monsieur Romand, maire, 1815-1822. Logement et cantonnement des troupes, 1880-1893. Déclarations de changement de résidence, 1921-1926. Décès de militaires, 1883-1928 (et voir 5 E 62/61). Attribution des trophées de guerre, 1921. Organisation d'un tir pour l'armée territoriale, 1878.

Date

1791-1928

Cote

5E62/99

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Affaires militaires (série H)
Administration militaire
Réquisitions faites aux citoyens désignés pour composer...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

46

Service public Lons-Vernantois.

Date

1924-1927

Cote

5E62/125

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Moyens de transport et travaux divers
Autobus
Service public Lons-Vernantois.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

47

Réparations et reconstruction du four communal, an VII. Marché pour l'érection d'un monument aux morts, 1920. Construction d'un poids public, 1912-1922. Construction d'un mur de soutènement lieu-dit au village, 1924.

Date

1798-1924

Cote

5E62/114

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
Edifices publics
Réparations et reconstruction du four communal, an...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

48

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...

49

164 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10411

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

50

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 986.

Date

1920

Cote

3P3967

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Vernantois
Etats de sections et matrices
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 986.

51

Ravitaillement.

Date

1918-1920

Cote

5E62/98

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Affaires militaires (série H)
Administration militaire
Ravitaillement.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

52

1907-1918.

Date

1907-1918

Cote

5E62/128

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Agriculture
Déclarations de récolte de vin
1907-1918.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

53

Premier volume.

Date

1867-1914

Cote

5E62/77

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Matrices cadastrales
Premier volume.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

54

Deuxième volume.

Date

1867-1914

Cote

5E62/78

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Matrices cadastrales
Deuxième volume.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

55

Rôles de prestation sur les chemins vicinaux et ruraux.

Date

1884-1914

Cote

5E62/117

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Travaux publics et voirie en général
Rôles de prestation sur les chemins vicinaux et ruraux.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

56

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P3966

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Vernantois
Etats de sections et matrices
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

57

111 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10410

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Mariages, publications de mariage
Mariages, publications de mariage.

58

150 medias

Naissances, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10409

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Naissances, décès
Naissances, décès.

59

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...

60

74 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3965

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Vernantois
Etats de sections et matrices
Matrice des propriétés bâties.

61

Inventaire des objets de l'église an II-an X. Inventaire des biens de la cure, 1790. Réparations au clocher de l'église, 1792 et an II. Infiltration des eaux dans la maison commune et dans l'église provenant d'un canal établi par M. Romand-Picaud, an III. Remonte de l'horloge, an V et 1808. Adjudication pour descendre la croix du clocher, an VII. Procès de la commune contre François Xavier Boeuf, curé de la paroisse au sujet de travaux exécutés dans l'église sans autorisation, 1832-1835 ; plan, 1834. Appropriation des abords de l'église, 1878. Construction d'un mur de soutènement aux abords de l'église, 1879-1881. Reconstruction de la flèche du clocher, 1884-1888. Fourniture et pose d'un cadran émaillé au clocher, 1888. Construction d'un beffroi, 1887. Reconstruction de la façade de l'église, 1890-1894. Réparations aux édifices du culte, 1898-1900. Réparations au presbytère, 1837-1838 ; deux plans, 1837. Réparations des dégâts causés à la cure lors de l'émeute qui a éclaté le 8 avril 1848 : délibération du 2 juillet 1848. Champ d'expériences agricoles : distraction des dépendances du presbytère, 1895-1898. Travaux d'exhausement au presbytère, 1908-1910. Construction d'une porte en fer au nouveau cimetière, 1847-1848. Translation du cimetière, 1868. Clôture du cimetière, 1869. Cimetière protestant, 1879. Nomenclature des habitants de la commune qui ont contribué volontairement à la souscription d'une quête pour la réparation de l'église, vers 1803. Inventaire des biens de la chapelle de Vernantois, 1790. Attribution de la jouissance des édifices affectés à l'exercice du culte, 1906-1907. Fabrique : budgets et chapitres additionnels, 1886-1906 ; comptes, 1883-1903 ; comptes de gestion, 1894-1905.

Date

1792-1910

Cote

5E62/130

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Cultes (série P)
Inventaire des objets de l'église an II-an X. Inventaire...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

62

Propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E62/79

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Contributions.- Administrations financières. (série...
Cadastre et autres impôts
Matrices cadastrales
Propriétés bâties.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

63

15 août 1882-15 avril 1909.

Date

1882-1909

Cote

5E62/68

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Administration générale de la commune (série D)
Conseil municipal
Registres des délibérations
15 août 1882-15 avril 1909.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

64

Etablissement de deux foires à Vernantois, le 6 mai et le 6 juillet de chaque année, 1809 ; changement de date, 1848. Quatre plans de la boucherie d'Alphonse Buclez, 1908.

Date

1809-1908

Cote

5E62/94

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Commerce
Etablissement de deux foires à Vernantois, le 6 mai...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

65

141 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10408

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Mariages, publications de mariage
Mariages, publications de mariage.

66

181 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10407

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Naissances, décès
Naissances, décès.

67

2 lots 336 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1893-1902

Cote

3E/11033

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...

68

2 lots 285 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1232

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
canton de Lons-le-Saunier
Tables décennales.

69

Brochures.

Date

1806-1900

Cote

5E62/151

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
Affiches
Brochures.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

70

Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des C.V.O. de la commune, 1867. Suppléments au tableau général des chemins classés vicinaux, 1868 et 1873. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemins de grande communication : rapport de l'agent-voyer, 1900. Cantonnier : délibération et rapport de l'agent-voyer, 1896.

Date

1867-1900

Cote

5E62/119

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
Travaux publics et voirie en général
Etat de classement par ordre de priorité d'exécution,...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

71

71 medias

Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1886, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E62/91

Contexte : Recensement de population en archives communales
V
Vernantois
Listes nominatives, 1881, 1886, 1891. Résultats généraux,...

72

181 medias

Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8082

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Décès
Décès.

73

166 medias

Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8080

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Naissances
Naissances.

74

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1231

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
canton de Lons-le-Saunier
Tables décennales.

75

315 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8081

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VERNANTOIS
Registres d'état-civil
Mariages, publications de mariage
Mariages, publications de mariage.

76

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1405

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
canton de Voiteur
Tables décennales.

77

Bulletins individuels, bordereaux de la maison et feuilles de ménage : dénombrement.

Date

1891

Cote

5E62/92

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
Population
Bulletins individuels, bordereaux de la maison et feuilles...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

78

Budgets et comptes : budgets, 1828-1890. Comptes de gestion et pièces justificatives, 1793-1810 et 1837-1884. Traitement du receveur, 1877 et 1882.

Date

1793-1890

Cote

5E62/137

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Assistance et prévoyance (série Q)
Bureau de bienfaisance
Budgets et comptes : budgets, 1828-1890. Comptes de...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

79

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1807-1890

Cote

5E62/109

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Finances de la commune (série L)
Budgets
Budgets et chapitres additionnels.

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

80

Gestion (conseil de préfecture), 1845-1883. Comptes de gestion, 1874-1888.

Date

1845-1888

Cote

5E62/111

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS
Archives postérieures à 1789
Finances de la commune (série L)
Comptes
Gestion (conseil de préfecture), 1845-1883. Comptes...

Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

Résultats de la recherche

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Vernantois - bulletin municipal

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Trou du Diable (Vernantois).

Cote

Contexte : Fichiers des cavités souterraines du Jura.

Producteur :

Bulletin paroissial de Vernantois et Moiron

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Statuts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers ; dénombrement de 1896. Etats récapitulatifs, 1866-1926 et sans date.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

1931-1961.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Etrangers : registre d'immatriculation, 1893-1930. Vaccinations, 1859-1867 et 1907-1959.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Registre des pesées.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

1880-1950.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : VERNANTOIS