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1
Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

1 media

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Date

2010

Cote

2653W/4

2

LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

Date

1992-2007

Cote

2431W5

3

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

Date

1938-2004

Cote

109J10

4

Vernantois - bulletin municipal

Date

1989-1999

Cote

Per704

5

Trou du Diable (Vernantois).

Date

-

Cote

178Jplan15

6

Bulletin paroissial de Vernantois et Moiron

Date

1955-1984

Cote

Per53

7

Elections au conseil général, 1864-1967 ; au conseil d'arrondissement, 1864-1934 ; des maires et officiers municipaux, 1790-an VI ; des maires et adjoints, 1871-1965 ; des membres du conseil municipal, 1831, 1834, 1837 et 1840 ; 1843, 1845, 1848 et 1852 ; 1855-1965. Elections de députés, 1852 et 1863-1967 ; au Sénat, 1876-1959 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1964. Scrutin sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851. Vote sur le plébiscite, 1870. Référendums, 1945-1969. Election des délégués aux collèges départementaux, 1946. Elections générales, 1945-1946. Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale de Lons-le-Saunier, 1950 et 1955 ; des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de Saint-Claude, 1955. Nomination de marie et d'adjoint, 1870. Monsieur Julien Faivre, maire de Vernantois et vice-président du comice agricole de Lons-le-Saunier est nommé membre de la chambre consultative d'agriculture pour le canton de Lons-le-Saunier, 1869. Protestations au sujet d'élections municipales, 1869, 1878 et 1885. Réponse de Monsieur Bourdon, maire, aux plaintes qui avaient été portées contre lui, 1848. Renseignements demandés par Monsieur le Préfet sur l'organisation du conseil municipal de Courbette, 1833.

Date

1790-1969

Cote

5E62/107

8

Statuts.

Date

s.d.

Cote

5E62/145

9

Listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers ; dénombrement de 1896. Etats récapitulatifs, 1866-1926 et sans date.

Date

1866-1968

Cote

5E62/91

10

Listes des électeurs politiques et municipaux.

Date

1852-1965

Cote

5E62/105

11

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1855-1965. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1959 ; pour l'appel des votants, 1927, 1930 et 1936. Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1959. Listes du jury pour le service de la cour d'assises : lettres du préfet au maire, octobre 1849. Listes des jurés des Assises, 1881-1964. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1962. Liste des électeurs pour l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1851. Listes générales du jury pour l'élection des députés et des conseils généraux et d'arrondissement, 1820, 1830, 1838 et 1843. Mutualité sociale agricole : listes des électeurs désignant les délégués communaux, 1950, 1962 et sans date. Caisse primaire de sécurité sociale ; relevés nominatifs des électeurs et des salariés, 1962 et sans date. Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs et des salariés, sans date.

Date

1790-1965

Cote

5E62/106

12

1931-1961.

Date

1931-1961

Cote

5E62/88

13

Etrangers : registre d'immatriculation, 1893-1930. Vaccinations, 1859-1867 et 1907-1959.

Date

1884-1959

Cote

5E62/102

14

Nominations et sermet des officiers : délibération, 1850 ; procès-verbal, 1852. Procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 1865. Demande du maire pour obtenir des casques et effet d'équipement, 1848. Acquisition de matériel pour le service des pompes à incendies, 1847. Organisation, 1864 ; liste des sapeurs-pompiers, 1864 ; réorganisation, 1876 ; liste des sapeurs-pompiers, 1879 ; réglement, 1880 ; engagement 1880, 1891 et 1896 ; inventaires du matériel, 1880 et 1891. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes, 1907-1932 ; procès-verbal, 1907-1938. Effectif de la subdivision, 1892 et 1958. Listes nominatives, 1892-1947. Contrôles nominatifs, 1902-1912. Engagements quinquennaux, 1901-1948. Nominations d'officiers, 1890-1948. Règlement de service, 1934. Acquisition de matériel d'incendie, 1951-1952. Etat de répartition d'une somme entre les membres de la compagnie de sapeurs-pompiers, 1910. Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, 1910. Assurance, 1913.

Date

1847-1958

Cote

5E62/100

15

Registre des pesées.

Date

1955-1957

Cote

5E62/140

16

Baux communaux, an II-1929. Ventes de biens communaux, 1854-1921 ; plan des propriétés communales à aliéner, 1841 et 1854 ; deux plans du communal des Combes, 1855 et 1866. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1901-1919. Echanges d'immeubles entre la commune et des particuliers, 1923-1924. Registres des adjudications, 1937-1954. Procès-verbal de délimitation d'une partie du territoire des communes de Vernantois et de Saint-Maur, 1858. Arrêté du Préfet autorisant la commune à délimiter son terrain avoisinant celui de Monsieur Paillard, 1849. Arrêté du conseil de Préfecture autorisant la commune à défendre l'action intentée par Denis Théodule Chavet, 1869. Défrichement des terrains communaux ensemencés par les habitants, bail de la redevance à payer par chaque habitant et poursuites exercées contre les cultivateurs, 1790 et 1792. Projet d'échange d'un pré dit en Grinfey, appartenant à la Nation contre une terre, au même lieu, appartenant à la commune, 1791. Nomination d'un arpenteur pour procéder à la délimitation du territoire de Vernantois avec les communes riveraines, 1791. Anticipation commise par M. Balland de Montaigu sur le communal dit le Mont de Normier, an VII. Fixation de la redevance à percevoir sur les détenteurs de fonds communaux, an X. Revendication par la commune de Vernantois d'un champ lieudit en Ronfe vendu irréguliérement à Pierre Vernier d'Alièze, an X. Délimitation des héritages des usurpateurs en contact avec les terrains communaux, 1810. Difficulté entre la commune de Vernantois et celle de Moiron, au sujet du parcours indu de la bergerie de Moiron sur le territoire de Vernantois, 1811. Echange d'un terrain communal, dit sur le tilleul, contre un pré dit en Rejeux appartenant à François Chavet sur lequel la commune construira un réservoir d'eau pour abreuver le bétail et une fontaine, 1811 ; plan, 1812. Biens fonds de la commune de Vernantois cédés à la caisse d'amortissement en vertu de la loi du 10 mars 1813, 1813-1814. Procès intenté devant la justice de paix, à la requête de Mesdames Aimé de Vernantois contre la commune dudit lieu au sujet d'un terrain sur lequel le maire aurait entreposé des matériauxs et fait arracher cinq arbres, 1827. Constestation entre la commune et Marie Gabriel Antoine Papillon, au sujet de la propriété dite la Cote Mathieu, en 1812 ; délimitation de cette cote au lieudit en Bezin, en 1832, 1829 et 1832. Procès entre la commune de Vernantois et celle de Courbette, au sujet des limites de leurs terrains en parcours, 1833-1839 ; plan, 1834. Contestation entre les communes de Vernantois et de Saint-Maur au sujet de la propriété d'une carrière située sur Saint-Maur et amodiée au profit de Vernantois, 1844. Vote d'une somme pour M. Prost, géomètre, pour abornement de terrains communaux avec les propriétés de particuliers de Revigny, 1846. Creusage et enlèvement de terre sur le parcours communal, lieudit au dessus du Raffour, commis par Jean Pierre Chavet : action judiciaire intentée par la commune, 1848-1849. Remboursement réclamé par la commune des contributions payées par elle à la décharge de plusieurs particuliers, de terres vendues en 1813, 1849. Délimitation d'une vigne dite en clair temps, appartenant à Cyprien Baud d'Alièze confinant le parcours de la commune de Vernantois, 1850. Inventaire descriptif de meubles et effets existants dans la maison dite le Prieuré appartenant à la commune et à l'administration qui ont été transportés au presbytère, an IV. Revendication par la commune de Vernantois, d'un chezal, aisances et dépendances vendu sans autorisation, le 14 juillet 1727 à M. Munin, an X. Difficultés entre la commune et Madame Picand, au sujet d'un droit de passage dès le jardin du ci-devant Prieuré au cimetière, 1806.

Date

1790-1954

Cote

5E62/139

17

1880-1950.

Date

1880-1950

Cote

5E62/96

18

Impositions, 1790-1849. Réclamation de Nicolas Loiseau contre une surtaxe d'impôt, an IV. Adjudication de la perception des contributions directes, 1793-an X. Taxe exceptionnelle de guerre, 1917. Contribution sur les chevaux, voitures et taxe sur les vélocipèdes, 1897-1925. Registre des déclarations tendantes à des dégrèvements d'impôt, faites par les contribuables, 1888-1906. Rôle de la taxe sur les chiens, 1884-1919 ; registres 1887-1897, 1911-1928 et 1937-1945,

Date

1790-1945

Cote

5E62/89

19

Statistisque agricole : tableaux, 1879-1881 ; statistisque décennale, 1882 ; questionnaires, 1900-1941 ; états communaux, 1949-1952. Etats récapitulatifs communaux, 1941-1944. Bulletins de déclaration agricole, 1942, 1943 et 1944. Registres de culture, 1943. Registes communaux des déclarations de récoltes de blé : campagnes, 1936-1937 et 1937-1938. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récolte de blé : campagne 1935-1936 ; des déclarations des superficies ensenemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 ; exonération de la taxe à la production : campagnes 1934-1935 et 1935-1936. Registre de déclarations des superficies ensemencées en blé et des quantités de blé restant au 15 mai 1934 : campagne, 1933-1934. Bordereau de production de blé : campagne, 1943-1944. Inventaires de la production agricole, 1932. Sinistres, 1892-1912 et 1936, 1938. Recensement du cheptel, 1943. Ravitaillement en céréales et pommes de terre, 1942-1943. Ravitaillement en produits de basse-cours, 1943. Fourniture du taureau banal, an III-1846. Marchés de pâtres, 1790-an XII et 1838-1847. Désignation par la municipalité d'un terrain communal pour le parcours des bestiaux, an III et an IX. Epizooties, 1814et 1838-1840. Avis public par la municipalité invitant les citoyens à faire leurs déclarations de récoltes en grains, an II. Taxation du prix des journées des ouvriers pour la prochaine récolte, an II. Relevé des poids des métaux cuivreux remis à la mobilisation, 1944.

Date

1790-1944

Cote

5E62/127

20

Statuts et assemblée générale, composition de la chambre.

Date

1943

Cote

5E62/146