82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an VI-an VIII, an XI-1812 ; mariages 1793-an II, an VI, an XI-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812.

    279 medias

    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an VI-an VIII, an XI-1812 ; mariages 1793-an II, an VI, an XI-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/7276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VANNOZ
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812 ;...
  2. Résultat n°2
    Vannoz, section B, feuille 5.

    1 media

    Vannoz, section B, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6123

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vannoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vannoz, section B, feuille 5.
  3. Résultat n°3
    Vannoz, section B, feuille 4.

    1 media

    Vannoz, section B, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6122

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vannoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vannoz, section B, feuille 4.
  4. Résultat n°4
    Elie Guinchard. Vannoz

    1 media

    Elie Guinchard. Vannoz

    Date

    1917

    Cote

    39Fi14401

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Elie Guinchard. Vannoz
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Georges Vincent. Vannoz

    1 media

    Georges Vincent. Vannoz

    Date

    1916

    Cote

    39Fi2701

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Georges Vincent. Vannoz
  7. Résultat n°7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    79 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9671

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VANNOZ
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Vannoz, section B, feuille 3.

    1 media

    Vannoz, section B, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6121

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vannoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vannoz, section B, feuille 3.
  9. Résultat n°9
    Jules Vacelet. Vannoz

    1 media

    Jules Vacelet. Vannoz

    Date

    1916

    Cote

    39Fi2704

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Jules Vacelet. Vannoz
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Famille Vall. Vannoz

    1 media

    Famille Vall. Vannoz

    Date

    1917

    Cote

    39Fi14382

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Famille Vall. Vannoz
  12. Résultat n°12
    Vannoz, section A, feuille 5.

    1 media

    Vannoz, section A, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6118

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vannoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vannoz, section A, feuille 5.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  15. Résultat n°15

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16
    Vannoz, section B, feuille 1.

    1 media

    Vannoz, section B, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6119

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vannoz
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vannoz, section B, feuille 1.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    191 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7281

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VANNOZ
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Elie Guinchard. Vannoz

    1 media

    Elie Guinchard. Vannoz

    Date

    1917

    Cote

    39Fi14402

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Elie Guinchard. Vannoz