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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Villes de Morez-Tavaux

    Date

    2009

    Cote

    2426W15

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Villes de Morez-Tavaux

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)

    Date

    1984-1990

    Cote

    2286W81

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux (1990/1991)- autorisation d'exploitation : AP n°659 du 17/07/1991Parc animalier des 3 castors à Prémanon :Certificats de capacité (1988)Dossier technique : plan (1988)Dossier d'installation classée (1987/1988)Réunion de présentation du projet (06/09/1989)Parc animalier de Tavaux :- certificat de capacité délivré à M; Py (cerfs Sika) le 06/05/1988Etablissement itinérant de présentation au public de félins sauvages à Authume :- autorisation d'exploiter délivrée à M; Ancian : AP n°835 du 11/06/1998

    Date

    1988-1998

    Cote

    2286W61

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

    Date

    1992-2000

    Cote

    2268W331

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
    • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Contrat local de sécurité pour les villes de Dole, Saint-Claude et le secteur de Tavaux.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2268W282

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Contrats locaux de sécurité
    • Contrat local de sécurité pour les villes de Dole,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2268W260

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Prévention et plan de protection en cas de pollution...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1975

    Cote

    1714W21

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 21 - CHAMPDIVERS - PESEUX - TAVAUX 1975
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  10. Résultat n°10

    Mouvements de grèves dans les entreprises privées de l'arrondissement de Dole.- Comptes-rendus des réunions internes à l'entreprise, réunions organisées par la Sous-préfecture de DoleMouvements de grèves générales dans les grandes entreprises de la région doloise (1969-1971)Mouvements de grèves à Solvay Tavaux (1963-1972)Mouvements de grèves chez Idéal Standard (1961-1971)Mouvements de grèves à l'Usine Métallurgique Doloise (1971-1973)Mouvements de grèves à la Société Générale de fonderie (1960-1971)Grèves à l'usine Jeanrenaud (en 1963 et 1967)Grèves à l'usine de cycles Jeunet (en 1960 et 1967)Grèves à la cimenterie de Rochefort-sur-Nenon (novembre 1973)Grèves d'entreprises sous-traitantes de Solvay : SGE (1961-1965), entreprise Lecrenier (1966)Grèves organisées par les entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (1960-1977)Mouvements d'action des artisans-commerçants (1962-1969)Grèves dans les transports routiers, fluviaux et autocaristes (1961-1973)Revendications des agriculteurs (1969-1971)Grève de la presse locale (9 mars 1972)Grève de la société gérante des pipe-lines sud européens (mai 1972)

    Date

    1960-1977

    Cote

    1149W99

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves dans les entreprises privées de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    1149W96

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Plans de surveillance et de protection du site de Solvay à Tavaux

    Date

    1963-1975

    Cote

    1149W62

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Catastrophes naturelles et industrielles, accidents...
    • Plans de surveillance et de protection du site de Solvay...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Entreprise Gay à Tavaux (1978-1980)Imprimerie Delcey à Dole (1967-1971).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1149W39

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprises et personnes en difficulté
    • Entreprise Gay à Tavaux (1978-1980)Imprimerie Delcey...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  16. Résultat n°16

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W117

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  17. Résultat n°17

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1112W102

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  18. Résultat n°18

    Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance" pour la population scolaire à Champagnole, Tavaux et Damparis.

    Date

    1940

    Cote

    304W286

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance"...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Aérodrome de Dole-Tavaux, travaux militaires: protestation du Parti communiste.

    Date

    1951-1952

    Cote

    304W12

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Aérodrome de Dole-Tavaux, travaux militaires: protestation...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette, Molay, Peseux, Petit-Noir et Tavaux (tome 2)

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan6642

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chemin
    • Longwy, Moussières, Jousserots (les), Saint-Loup, Villangrette,...