Tavaux, commune - Recherche

Résultat n°1

1 media
Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon sur l'église de Tavaux.

Date

1416-1738

Cote

5E145/62
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne...
Résultat n°2

1 media
Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).

Date

s.d.

Cote

5E145/112
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre de 1939-1945
- Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).
Résultat n°3

1 media
Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre Jeanne d'Orléans, veuve de Jean de Longwy, pour la cueillette des fruits sauvages, 1523 ; contre Marguerite Chabot, duchesse d'Elboeuf, pour la vaine pâture, 1615 ; contre Marie-Louise de Rohan-Soubise, pour la propriété des forêts, 1767-1769 et 1789-1791.

Date

1523-1791

Cote

5E145/47
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois communaux
- Droits d'usage. Procès contre les seigneurs : contre...
Résultat n°4

1 media
1536-1671.

Date

1536-1671

Cote

5E145/36
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptes. Pièces justificatives.
- 1536-1671.
Résultat n°5

1 media
Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

Date

1569-1721

Cote

5E145/48
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Droits d'usage et délimitations
- Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce...
Résultat n°6

1 media
Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie de 1700).

Date

1571

Cote

5E145/52
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Droits d'usage et délimitations
- Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie...
Résultat n°7

1 media
Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister au redressement du signe patibulaire.

Date

1608

Cote

5E145/2
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Droits seigneuriaux
- Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister...
Résultat n°8

1 media
Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces de dépenses, comptes.

Date

1618-1782

Cote

5E145/63
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces...
Résultat n°9

1 media
Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

Date

1629-1703

Cote

5E145/43
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Batiments communaux
- Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703...
Résultat n°10

1 media
Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

Date

1636-1695

Cote

5E145/57
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Affaires militaires (série EE)
- Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
Résultat n°11

1 media
Marchés pour la charge de pâtre.

Date

1636-1789

Cote

5E145/79
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Marchés pour la charge de pâtre.
Résultat n°12

1 media
Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

Date

1652-1780

Cote

5E145/74
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Fabrique
- Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations),...
Résultat n°13

1 media
1653.

Date

1653

Cote

5E145/9
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptes des échevins
- 1653.
Résultat n°14

1 media
1654..

Date

1654

Cote

5E145/10
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptes des échevins
- 1654..
Résultat n°15

1 media
Mandements d'impositions.

Date

1654-1787

Cote

5E145/7
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Mandements d'impositions.
Résultat n°16

1 media
Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

Date

1663-1699

Cote

5E145/56
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Cours d'eau
- Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine,...
Résultat n°17

1 media
Dettes.

Date

1669-1731

Cote

5E145/40
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Dettes.
Résultat n°18

1 media
Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

Date

1669-1787

Cote

5E145/54
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Droits d'usage et délimitations
- Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine...
Résultat n°19

1 media
Terriers.- Renouvellement des terriers de François de Lorraine, prince de Lillebonne et de Commercy, seigneur de Gevry et de Tavaux, 1671-1685 ; de Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, 1733-1736.

Date

1671-1736

Cote

5E145/4
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Terriers.- Renouvellement des terriers de François...
Résultat n°20

1 media
Rôles d'impositions.

Date

1672-1695

Cote

5E145/6
- Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Rôles d'impositions.

Résultats de la recherche

Patronage.- Amodiations des droits de l'abbaye Saint-Bénigne de Dijon sur l'église de Tavaux.

Date

Cote

Registre de ravitaillement, sans date (vers 1940-1946).

Date

Cote

Date

Cote

1536-1671.

Date

Cote

Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

Date

Cote

Transaction avec la communauté de Gevry, 1571 (copie de 1700).

Date

Cote

Justice seigneuriale de Gevry. Convocation pour assister au redressement du signe patibulaire.

Date

Cote

Eglise, mobilier et menus travaux.- Marchés, pièces de dépenses, comptes.

Date

Cote

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

Date

Cote

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

Date

Cote

Marchés pour la charge de pâtre.

Date

Cote

Confrérie du Saint-Esprit.- "Catalogue" (états de cotisations), 1738-1751. Biens : extrait de l'arpentement, 1703 ; baux, 1748-1760. Autorisation de l'autel de la confrérie, 1695. Marchés et quittance, 1652-1780.

Date

Cote

1653.

Date

Cote

1654..

Date

Cote

Mandements d'impositions.

Date

Cote

Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

Date

Cote

Dettes.

Date

Cote

Mésus dans les bois communaux. Procédures contre Madeleine Renoz, 1669 ; Antoine Duvaux, de Champdivers, et François Callet, 1701-1702 ; procès intenté par le procureur du Roi contre les pâtres et les forestiers de Tavaux, 1786-1787.

Date

Cote

Terriers.- Renouvellement des terriers de François de Lorraine, prince de Lillebonne et de Commercy, seigneur de Gevry et de Tavaux, 1671-1685 ; de Béatrix de Lorraine, abbesse de Remiremont, 1733-1736.

Date

Cote

Rôles d'impositions.

Date

Cote