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  1. Résultat n°1

    Organisation d'une journée de chasse à l'ours dans les forêts et montagnes entre la France et la Suisse : rapport réalisé par le maire de Prémanon sur demande du sous-préfet.

    Cote

    4Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Organisation d'une journée de chasse à l'ours dans...
  2. Résultat n°2

    Application de la convention franco-suisse sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes : observations et correspondance du souspréfet, liste des communes du Haut-Jura souhaitant avoir en dépôt des cartes de franchise douanière (avec quantité souhaitée), liste des communes françaises appelées à bénéficier des dispositions de la convention, demandes de certificat d'origine des bois par l'entreprise Fournier aux Les Rousses.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Application de la convention franco-suisse sur les...
  3. Résultat n°3

    Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre la France et la Suisse : courriers et procès-verbaux de reconnaissance du maire de Bois-d'Amont témoignant des délits commis et des relations entretenues avec le garde forestier des bois nationaux de la République helvétique.

    Date

    1802-1803

    Cote

    4Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Surveillance de la déprédation des bois et forêts entre...
  4. Résultat n°4

    Délimitations de la frontière gallo-vaudoise dans la vallée des Dappes.- Démarcation des limites gallo-vaudoises : cahiers constitués par les communes de Bois-d'Amont et des Rousses (1827). Difficultés et revendications des communes limitrophes causées par la délimitation de la frontière : extraits du Bulletin des lois (an 6), copie du traité conclu entre l'Empire français et le conseil fédéral suisse sur le partage de la vallée des Dappes (8 décembre 1862) avec plan des nouvelles frontières, copie des arrêtés préfectoraux portant sur les délimitations territoriales, correspondance, rapports de l'agent-voyer de l'arrondissement de Saint-Claude, rapports du commissaire spécial des Rousses, dépêches télégraphiques (an 6-1866). Affaires litigieuses, réclamations et incidents incluant des habitants jurassiens et les autorités suisses : correspondance, rapports du commissaire de Saint-Claude et du commissaire spécial aux Rousses (1845-1865). Déclarations d'option de nationalité par les habitants des communes limitrophes : registre des déclarations déposé à la mairie des Rousses, état nominatif des habitants des Rousses et du canton de Vaud ayant souscrit une déclaration, correspondance (1864-1865). Indemnisation des habitants jurassiens dont le domicile a été transféré en Suisse : copie des arrêtés préfectoraux portant sur la répartition de la somme accordée par le gouvernement français, correspondance (1867-1870).

    Date

    1800-1870

    Cote

    4Z16

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Délimitations de la frontière gallo-vaudoise dans la...
  5. Résultat n°5

    Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).

    Date

    1978-2010

    Cote

    2286W63

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Associations de protection de l'environnement
    • Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Visites de personnalités éminentes ou étrangères :Passage en gare de Dole du Prince régent de Yougoslavie (14/10/1935) ; et du Prince Cyrille de Bulgarie (21/06/1937)Ambassadeur de Suisse (23/04/1965)Ambassadeur du Canada (octobre 1965)Ambassadeur de l’URSS (26/07/1968)Stagiaires du Centre International des Stages (1969-1974)Visite des préfets de région (1969-1976) Ambassadeur des Etats-Unis (09/02/1970) Ambassadeur et ministres d’Italie (17/10/1970) Ambassadeur du Canada (16/10/1971)Ambassadeur de Grande-Bretagne (29/04/1973) Journalistes étrangers (16 à 18/05/1973)Visite de Madame Giscard D’Estaing (28 et 29/05/1975)Visites des candidats à l’élection présidentielle de 1981 : Michel Debré, Jacques Chirac, François Mitterrand, Michel RocardVisite de Monsieur Louis Mermoz (17/10/1982) Visite de Monsieur Raymond Barre (12/01/1988)

    Date

    1965-1988

    Cote

    1149W15

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Visites de personnalités
    • Visites de personnalités éminentes ou étrangères :Passage...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. La Chambre de Commerce et d'Industrie en France et à l'étranger, CCI de Belfort, CCI en Suisse : coupures de presse (1975-1981).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W83

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  8. Résultat n°8

    Don Suisse": aide aux victimes de guerre.

    Date

    1945-1948

    Cote

    304W271

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Don Suisse": aide aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Surveillance des frontières. Avis de passage de personnalités françaises ou étrangères à la frontière franco-suisse (poste de La Cure).

    Date

    1944-1948

    Cote

    304W259

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Surveillance des frontières. Avis de passage de personnalités...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Fondation des archives de l'ancien Évêché de Bâle - rapport annuel

    Date

    1995-...

    Cote

    Per1078

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Fondation des archives de l'ancien Évêché de Bâle -...
  11. Résultat n°11

    Le Corps helvétique et la France (1660-1792). Transferts, asymétries et interdépendances entre des partenaires inégaux.

    Date de publication

    2024

    Auteur

    GANTET Claire

    Cote

    8oG4265, 23

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4251-4500
    • Le Corps helvétique et la France (1660-1792). Transferts,...
  12. Résultat n°12

    Retrouver ses ancêtres suisses.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DUBICH Denis

    Cote

    8oG4052

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Retrouver ses ancêtres suisses.
  13. Résultat n°13

    Histoire de la Suisse.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOUQUET Jean-Jacques[auteur]

    Cote

    8oG3909

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Histoire de la Suisse.
  14. Résultat n°14

    Art et politique dans le canton de Vaud au XIXe siècle. Une relation équivoque. Actes du colloque de Lausanne du 8 novembre 2008.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    MEUWLY Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3646

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Art et politique dans le canton de Vaud au XIXe siècle....
  15. Résultat n°15

    La mémoire de 1798 en Suisse romande. Actes du colloque de Lausanne du 13 novembre 1999.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    HERRMANN Irène[éditeur]

    Cote

    8oG3645

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • La mémoire de 1798 en Suisse romande. Actes du colloque...
  16. Résultat n°16

    Guillaume Tell et la libération des Suisses.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    MOREROD Jean-Daniel[directeur de publication]

    Cote

    8oG3644

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Guillaume Tell et la libération des Suisses.
  17. Résultat n°17

    1848, naissance de la Suisse moderne.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    HUMAIR Cédric[auteur]

    Cote

    8oG3442

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • 1848, naissance de la Suisse moderne.
  18. Résultat n°18

    Mélanges. Aventicum. Colonie romaine ou colonie latine. L'acquisition du pays de Vaud par le Comte Vert. Documents inédits sur la Chartreuse de Notre-Dame d'Oujon.

    Date de publication

    1907

    Auteur

    POMOT Henri

    Cote

    8oG256, Tome VI

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Mélanges. Aventicum. Colonie romaine ou colonie latine....
  19. Résultat n°19

    Le territoire du Chenit et la naissance de cette commune.

    Date de publication

    1947

    Auteur

    PIGUET Auguste

    Cote

    8oG110/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • Le territoire du Chenit et la naissance de cette commune.
  20. Résultat n°20

    La commune du Chenit de 1646 à 1701. Tome II.

    Date de publication

    1952

    Auteur

    PIGUET Auguste

    Cote

    8oG110/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1-250
    • La commune du Chenit de 1646 à 1701. Tome II.