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  1. Résultat n°1

    Réglementation de la vie publique et police administrative.

    Cote

    2871W/179-2871W/493

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Réglementation de la vie publique et police administrative.
  2. Résultat n°2

    Cabinet du sous-préfet.

    Cote

    2871W/32-2871W/178

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet.
  3. Résultat n°3

    Contrôle de légalité et relations avec les collectivités locales.

    Cote

    2871W/494-2871W/1072

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Contrôle de légalité et relations avec les collectivités...
  4. Résultat n°4

    Pilotage, financement et coordination d'action dans le ressort de l'arrondissement de Saint-Claude.

    Cote

    2871W/1073-2871W/1391

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Pilotage, financement et coordination d'action dans...
  5. Résultat n°5

    Fonctionnement de la sous-préfecture.

    Cote

    2871W/1-2871W/31

    • Contexte : Fonds contemporain de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Fonctionnement de la sous-préfecture.
  6. Résultat n°6

    Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).

    Date

    1978-2010

    Cote

    2286W63

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Associations de protection de l'environnement
    • Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    Fondation des archives de l'ancien Évêché de Bâle - rapport annuel

    Date

    1995-...

    Cote

    Per1078

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Fondation des archives de l'ancien Évêché de Bâle -...
  8. Résultat n°8

    Visites de personnalités éminentes ou étrangères :Passage en gare de Dole du Prince régent de Yougoslavie (14/10/1935) ; et du Prince Cyrille de Bulgarie (21/06/1937)Ambassadeur de Suisse (23/04/1965)Ambassadeur du Canada (octobre 1965)Ambassadeur de l’URSS (26/07/1968)Stagiaires du Centre International des Stages (1969-1974)Visite des préfets de région (1969-1976) Ambassadeur des Etats-Unis (09/02/1970) Ambassadeur et ministres d’Italie (17/10/1970) Ambassadeur du Canada (16/10/1971)Ambassadeur de Grande-Bretagne (29/04/1973) Journalistes étrangers (16 à 18/05/1973)Visite de Madame Giscard D’Estaing (28 et 29/05/1975)Visites des candidats à l’élection présidentielle de 1981 : Michel Debré, Jacques Chirac, François Mitterrand, Michel RocardVisite de Monsieur Louis Mermoz (17/10/1982) Visite de Monsieur Raymond Barre (12/01/1988)

    Date

    1965-1988

    Cote

    1149W15

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Visites de personnalités
    • Visites de personnalités éminentes ou étrangères :Passage...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. La Chambre de Commerce et d'Industrie en France et à l'étranger, CCI de Belfort, CCI en Suisse : coupures de presse (1975-1981).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1112W83

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  10. Résultat n°10

    Surveillance des frontières. Avis de passage de personnalités françaises ou étrangères à la frontière franco-suisse (poste de La Cure).

    Date

    1944-1948

    Cote

    304W259

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Surveillance des frontières. Avis de passage de personnalités...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Don Suisse": aide aux victimes de guerre.

    Date

    1945-1948

    Cote

    304W271

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Don Suisse": aide aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12
    Relations avec l'administration

    1 media

    Relations avec l'administration

    Date

    Entre le 1er janvier 1890 et le 31 décembre 1946

    Cote

    110J15

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Direction Générale
    • Information extérieure
    • Relations avec l'administration

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  13. Résultat n°13

    Organisation d'une journée de chasse à l'ours dans les forêts et montagnes entre la France et la Suisse : rapport réalisé par le maire de Prémanon sur demande du sous-préfet.

    Cote

    4Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Organisation d'une journée de chasse à l'ours dans...
  14. Résultat n°14

    Application de la convention franco-suisse sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes : observations et correspondance du souspréfet, liste des communes du Haut-Jura souhaitant avoir en dépôt des cartes de franchise douanière (avec quantité souhaitée), liste des communes françaises appelées à bénéficier des dispositions de la convention, demandes de certificat d'origine des bois par l'entreprise Fournier aux Les Rousses.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Relations et frontière franco-suisses
    • Application de la convention franco-suisse sur les...
  15. Résultat n°15
    Fournisseurs de charbon, houille et coke en France et à l'étranger

    1 media

    Fournisseurs de charbon, houille et coke en France et à l'étranger

    Date

    Entre le 1er janvier 1829 et le 31 décembre 1938

    Cote

    110J74

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en matières premières autre que le...
    • Correspondance avec les fournisseurs de matières premières
    • Fournisseurs de charbon, houille et coke
    • Fournisseurs de charbon, houille et coke en France...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  16. Résultat n°16
    Projets d'œuvres n'ayant pas abouti.

    1 media

    Projets d'œuvres n'ayant pas abouti.

    Date

    Entre le 1er janvier 1932 et le 31 décembre 1935

    Cote

    110J159

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Production
    • Émaux d'art
    • Projets d'œuvres n'ayant pas abouti.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  17. Résultat n°17
    Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles fontes en France et en Suisse

    1 media

    Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles fontes en France et en Suisse

    Date

    Entre le 1er janvier 1848 et le 31 décembre 1934

    Cote

    110J80

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en matières premières autre que le...
    • Correspondance avec les fournisseurs de matières premières
    • Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  18. Résultat n°18
    Machines-outils

    1 media

    Machines-outils

    Date

    Entre le 1er janvier 1844 et le 31 décembre 1934

    Cote

    110J84

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en matières premières autre que le...
    • Correspondance avec les fournisseurs de matières premières
    • Machinerie et l'équipement de l'usine en France et...
    • Machines-outils

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  19. Résultat n°19
    Clients dont le nom commence par R.

    1 media

    Clients dont le nom commence par R.

    Date

    1814-1934

    Cote

    110J676

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires...
    • Clients dont le nom commence par R.
    • Clients dont le nom commence par R.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  20. Résultat n°20
    Fournisseurs de fonte neuve, fine ou de moulage en France et à l'étranger

    1 media

    Fournisseurs de fonte neuve, fine ou de moulage en France et à l'étranger

    Date

    Entre le 1er janvier 1869 et le 31 décembre 1934

    Cote

    110J77

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en matières premières autre que le...
    • Correspondance avec les fournisseurs de matières premières
    • Fournisseurs de fonte neuve, fine ou de moulage en...
    • Fournisseurs de fonte neuve, fine ou de moulage en...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées