Sirod, commune - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.	Cote 2653W/10	Date 2011	Lieu Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2011 Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
Résultat n°2	1 media	Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.	Cote 2653W/4	Date 2010	Lieu Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune, Vernantois, commune, Voiteur, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2010 Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.
Résultat n°3		Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943	Cote 2286W9	Date 1910-1961	Lieu Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Frasnois (Le), commune, Menétrux-en-Joux, commune, Bonlieu, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Sirod, commune, Ain (L'), rivière, Châteauvillain, lieu-dit, Château-Chalon, commune, Châtelaine (La), commune, Cuisance (La), rivière, Chaux-des-Crotenay, commune, Lemme (La), rivière, Cinquétral, commune, Nozeroy, commune, Conte, commune, Courbouzon, commune, Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune, Lent, commune, Orgelet, commune, Pratz, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune, Syam, commune, Thervay, commune, Doye, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Saine (La), rivière, Rochefort-sur-Nenon, commune, Saint-Romain, commune, château de Bourg-de-Sirod, château de Château-Chalon, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay, hôpital d'Orgelet, chapelle Saint-Romain-de-Roche à St-Romain, fort Saint-André de Salins, forges de Syam, château de Balançon	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Dossiers spécifiques de classement des sites Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
Résultat n°4		Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.	Cote 1714W74	Date 1985-1987	Lieu Crans, commune, Conte, commune, Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :... 1714 W 74 - SIROD - CONTE - CRANS 1985-1987 Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Résultat n°5		Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)	Cote 3Pplan6636	Date 1823	Lieu Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Champagnole Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam,...
Résultat n°6	1 media	Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.	Cote 3Pplan5781	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.
Résultat n°7	1 media	Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.	Cote 3Pplan5781	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.
Résultat n°8	1 media	Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.	Cote 3Pplan5780	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.
Résultat n°9	1 media	Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.	Cote 3Pplan5780	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.
Résultat n°10	1 media	Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.	Cote 3Pplan5779	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.
Résultat n°11	1 media	Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.	Cote 3Pplan5779	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.
Résultat n°12	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.	Cote 3Pplan5778	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.
Résultat n°13	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.	Cote 3Pplan5778	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.
Résultat n°14	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.	Cote 3Pplan5777	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.
Résultat n°15	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.	Cote 3Pplan5777	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.
Résultat n°16	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.	Cote 3Pplan5776	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.
Résultat n°17	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.	Cote 3Pplan5776	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.
Résultat n°18	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.	Cote 3Pplan5775	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.
Résultat n°19	1 media	Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.	Cote 3Pplan5775	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.
Résultat n°20	1 media	Sirod, section D, Préyat, feuille 7.	Cote 3Pplan5774	Date 1823	Lieu Sirod, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sirod Plans parcellaires napoléoniens Sirod, section D, Préyat, feuille 7.

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