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  1. Résultat n°1
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    1 media

    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/4

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  3. Résultat n°3

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1714W74

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 74 - SIROD - CONTE - CRANS 1985-1987
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  5. Résultat n°5

    Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6636

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam,...
  6. Résultat n°6
    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.

    1 media

    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5781

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.
  7. Résultat n°7
    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.

    1 media

    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5781

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section F, Village de Lent, feuille 3.
  8. Résultat n°8
    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.

    1 media

    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5780

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.
  9. Résultat n°9
    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.

    1 media

    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5780

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section F, Village de Lent, feuille 2.
  10. Résultat n°10
    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.

    1 media

    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5779

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.
  11. Résultat n°11
    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.

    1 media

    Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5779

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section F, Village de Lent, feuille 1.
  12. Résultat n°12
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5778

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.
  13. Résultat n°13
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5778

    • Contexte : Cadastre
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    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 4.
  14. Résultat n°14
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5777

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.
  15. Résultat n°15
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5777

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    • Communes commençant par la lettre S
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    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 3.
  16. Résultat n°16
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5776

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.
  17. Résultat n°17
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5776

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 2.
  18. Résultat n°18
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5775

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.
  19. Résultat n°19
    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.

    1 media

    Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5775

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section E, Fin de Charency, feuille 1.
  20. Résultat n°20
    Sirod, section D, Préyat, feuille 7.

    1 media

    Sirod, section D, Préyat, feuille 7.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5774

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sirod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sirod, section D, Préyat, feuille 7.