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  1. Résultat n°1
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    1 media

    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/4

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  3. Résultat n°3

    Feuille (La) - bulletin d'information de Bien vivre à Sirod

    Date

    2004-2005

    Cote

    Per1611

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Feuille (La) - bulletin d'information de Bien vivre...
  4. Résultat n°4

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  5. Résultat n°5

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1714W74

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 74 - SIROD - CONTE - CRANS 1985-1987
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  6. Résultat n°6

    Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

    Date

    1910-1961

    Cote

    2286W9

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    Dits de la commère (Les) - journal périodique scolaire - école de garçons de Sirod

    Date

    1959

    Cote

    Per1729

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Dits de la commère (Les) - journal périodique scolaire...
  8. Résultat n°8
    Identités. Florent Dole. Esserval / Paulin. Sirod

    1 media

    Identités. Florent Dole. Esserval / Paulin. Sirod

    Date

    1947

    Cote

    39Fi9806

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Florent Dole. Esserval / Paulin. Sirod
  9. Résultat n°9

    Entre nous

    Date

    1946-1947

    Cote

    Per1682

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Entre nous
  10. Résultat n°10
    Identités. P. Sirod / Un homme

    1 media

    Identités. P. Sirod / Un homme

    Date

    1945

    Cote

    39Fi15643

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. P. Sirod / Un homme
  11. Résultat n°11
    Identités. Guy. La Latette / Elise Grattard. Sirod

    1 media

    Identités. Guy. La Latette / Elise Grattard. Sirod

    Date

    1945

    Cote

    39Fi15327

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Guy. La Latette / Elise Grattard. Sirod
  12. Résultat n°12
    Identités. Parnet. Sirod / Labarri. Mièges. Quatre enfants

    1 media

    Identités. Parnet. Sirod / Labarri. Mièges. Quatre enfants

    Date

    1945

    Cote

    39Fi9619

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Parnet. Sirod / Labarri. Mièges. Quatre...
  13. Résultat n°13
    Identités. Mademoiselle Magnin. La Latette / Paulin. Sirod

    1 media

    Identités. Mademoiselle Magnin. La Latette / Paulin. Sirod

    Date

    1945

    Cote

    39Fi9644

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Mademoiselle Magnin. La Latette / Paulin....
  14. Résultat n°14

    Communiant M. B. Sirod

    Date

    1945

    Cote

    39Fi15616

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Communiant M. B. Sirod
  15. Résultat n°15
    Enfant M. B. Sirod

    1 media

    Enfant M. B. Sirod

    Date

    1944

    Cote

    39Fi9412

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Enfant M. B. Sirod
  16. Résultat n°16
    Identités. J. R. Billecul / G. P. Sirod

    1 media

    Identités. J. R. Billecul / G. P. Sirod

    Date

    1944

    Cote

    39Fi9454

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. J. R. Billecul / G. P. Sirod
  17. Résultat n°17
    Mariage Baliset. Sirod

    1 media

    Mariage Baliset. Sirod

    Date

    1943

    Cote

    39Fi3744

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Mariage Baliset. Sirod
  18. Résultat n°18
    Mariés Baliset. Sirod

    1 media

    Mariés Baliset. Sirod

    Date

    1943

    Cote

    39Fi3753

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Mariés Baliset. Sirod
  19. Résultat n°19
    Mademoiselle P. Sirod

    1 media

    Mademoiselle P. Sirod

    Date

    1943

    Cote

    39Fi9214

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Mademoiselle P. Sirod
  20. Résultat n°20
    Identités. C. M. Trébief / P. Sirod

    1 media

    Identités. C. M. Trébief / P. Sirod

    Date

    1942

    Cote

    39Fi9089

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. C. M. Trébief / P. Sirod