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  1. Résultat n°1

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Sellières, Voiteur.

    Cote

    109J24

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  2. Résultat n°2

    canton de Sellières

    Date

    1944-2003

    Cote

    2408W8

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • canton de Sellières

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  3. Résultat n°3

    Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W90

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1112W112

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  6. Résultat n°6

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1112W131

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  7. Résultat n°7

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1965

    Cote

    376W158

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1962

    Cote

    376W192

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1962

    Cote

    376W257

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1962

    Cote

    376W289

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1962

    Cote

    376W322

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1962

    Cote

    376W224

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1959

    Cote

    376W425

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de SELLIERES1959

    Date

    1959

    Cote

    376W495

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1953

    Cote

    376W125

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1952

    Cote

    376W354

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1951

    Cote

    376W527

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SELLIERES

    Date

    1947

    Cote

    376W48

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SELLIERES

    Date

    1946

    Cote

    376W20

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1945

    Cote

    376W96

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité