2 687 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Feuille de liaison de l'Association scientifique et historique du pays de Salins-les-Bains

    Date

    2017-2023

    Cote

    Per1909

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Feuille de liaison de l'Association scientifique et...
  2. Résultat n°2

    Salins, j'aime !

    Date

    2014-2020

    Cote

    Per1890

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Salins, j'aime !
  3. Résultat n°3

    Salins-les-Bains (Jura). Salins en 1628 d'après le tableau original de RICHARD, placé au Musée de l'Hôtel de Ville en 1851. XIXe s. Lithographie sur papier vélin. Légende au-dessous du plan.

    Cote

    1Fi3648

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Salins-les-Bains (Jura). Salins en 1628 d'après le...
  4. Résultat n°4

    L'Echo de Salins

    Date

    2020-...

    Cote

    Per1895

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'Echo de Salins
  5. Résultat n°5

    Le Lien paroissial

    Date

    2009-2015

    Cote

    Per1793

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Le Lien paroissial
  6. Résultat n°6

    Anciens dossiers et documents de la Conservation départementale du Jura.

    Date

    1959-2015

    Cote

    2787W/1-2787W/2

    • Contexte : Activités et partenariat de la conservation départementale...
    • Anciens dossiers et documents de la Conservation départementale...

    Producteur :

    Conservation départementale du patrimoine, de l'ethnologie et de l'archéologie

  7. Résultat n°7
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  8. Résultat n°8

    Le Salinois

    Date

    2001-2013

    Cote

    Per1471

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • Le Salinois
  9. Résultat n°9
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  10. Résultat n°10
    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    1 media

    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/4

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  11. Résultat n°11

    Le Message

    Date

    1967-2009

    Cote

    Per16

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Le Message
  12. Résultat n°12

    Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    2286W100

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  13. Résultat n°13

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

    Date

    1948-2004

    Cote

    109J12

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  15. Résultat n°15

    Affiche réalisée pour les Journées du Livre, 20 et 21 septembre 2003 à Salins-les-Bains. Pays du Livre. SNILAS GRAPH, Salins-les-Bains.

    Date

    2003

    Cote

    1Fi3513

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Affiche réalisée pour les Journées du Livre, 20 et...
  16. Résultat n°16

    Salins, cité du livre. Affiche dressée à l'occasion de la première journée du livre les 21 et 22 septembre 2002 à Salins. Illustration de D. Godjot, maquette de D. Sablons, impression : imprimerie SNILAS GRAPH.

    Date

    2002

    Cote

    1Fi3502

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Salins, cité du livre. Affiche dressée à l'occasion...
  17. Résultat n°17

    Salins, cité du livre.Dépliant dressé à l'occasion de la première journée du livre les 21 et 22 septembre 2002 à salins, organisée par l'association Salins-les-Bains, cité du Livre, créée le 28 janvier 2002. Imp. SNILAS GRAPH

    Date

    2002

    Cote

    2Fi134

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
    • Salins, cité du livre.Dépliant dressé à l'occasion...
  18. Résultat n°18

    Patrimoine mobilier.

    Date

    1967-2002

    Cote

    2823W/14

    • Contexte : Collège et Lycée Victor Considérant et centre d'apprentissage...
    • COLLEGE PUIS LYCEE PUIS CITE SCOLAIRE VICTOR CONSIDERANT
    • Fonctionnement.
    • Patrimoine mobilier.

    Producteur :

    Lycée et collège Victor Considérant

  19. Résultat n°19

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20

    Situations mensuelles des casinos du département.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2268W244

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ECONOMIE ET EMPLOI
    • Tourisme, police des jeux
    • Situations mensuelles des casinos du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet