2 687 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Série communale : tables alphabétiques, sans date, concerne les actes de 1781 à 1792.

    57 medias

    Série communale : tables alphabétiques, sans date, concerne les actes de 1781 à 1792.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E641/1141

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Paroisse Saint-Anatoile
    • Tables alphabétiques.
    • Série communale : tables alphabétiques, sans date,...
  2. Résultat n°2

    8 mars 1371 (a.s.) - 11 juillet 1374.

    Date

    1371-1374

    Cote

    5E641/546

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité communale
    • Comptes généraux.
    • Bourg-Dessous.
    • 8 mars 1371 (a.s.) - 11 juillet 1374.
  3. Résultat n°3

    Etat de la capitation.

    Cote

    5E641/305

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impôts royaux
    • Capitation
    • Etat de la capitation.
  4. Résultat n°4

    Manuel/censier dit de Poupet, sans date, 1641-1646.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E641/1245

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Manuel/censier dit de Poupet, sans date, 1641-1646.
  5. Résultat n°5

    Epave, rôle de perception indéterminé.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E641/974

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité communale
    • Epaves de rôles d'imposition
    • Epave, rôle de perception indéterminé.
  6. Résultat n°6

    Epave, rôle d'assiette indéterminé.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E641/973

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité communale
    • Epaves de rôles d'imposition
    • Epave, rôle d'assiette indéterminé.
  7. Résultat n°7

    Epave d'un rôle relatif au vingtième.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E641/476

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impôts royaux
    • Vingtièmes
    • Epave d'un rôle relatif au vingtième.
  8. Résultat n°8

    XVème siècle, (mauvais état, nombreux folios manquants). "Rôle d'imposition du 10ème denier sur les héritages et revenus faits au Bourg-Dessous pour la fortification du dit Bourg".

    Date

    XVe siècle

    Cote

    5E641/1014

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Rôles d'imposition pour la fortification
    • Rôles d'imposition pour la fortification du Bourg-Dessous.
    • XVème siècle, (mauvais état, nombreux folios manquants). "Rôle...
  9. Résultat n°9

    14 novembre 1402 - 14 octobre 1403.

    Date

    1402-1403

    Cote

    5E641/547

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité communale
    • Comptes généraux.
    • Bourg-Dessous.
    • 14 novembre 1402 - 14 octobre 1403.
  10. Résultat n°10

    fin avril 1405 - 7 juillet 1411, collationné le 11 juin 1434 (double).

    Date

    1405-1411

    Cote

    5E641/1017

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Comptes de fortification
    • Comptes de fortification du Bourg-Dessous.
    • fin avril 1405 - 7 juillet 1411, collationné le 11...
  11. Résultat n°11

    Noël 1411 - Noël 1414.

    Date

    1411-1414

    Cote

    5E641/1027

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Comptes de fortification
    • Comptes de fortification du Bourg-Dessus.
    • Noël 1411 - Noël 1414.
  12. Résultat n°12

    1415-1423 (couverture parchemin, extrait de compte de la saline de 1372).

    Date

    1415-1423

    Cote

    5E641/1029

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Comptes de fortification
    • Comptes de fortification du Bourg-Dessus.
    • 1415-1423 (couverture parchemin, extrait de compte...
  13. Résultat n°13

    4 mai 1415 - 12 janvier 1421.

    Date

    1415-1421

    Cote

    5E641/1028

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Comptes de fortification
    • Comptes de fortification du Bourg-Dessus.
    • 4 mai 1415 - 12 janvier 1421.
  14. Résultat n°14

    8 novembre 1422 - 7 novembre 1731 ; 26 mai 1433 - fin novembre 1433.

    Date

    1422-1433

    Cote

    5E641/548

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité communale
    • Comptes généraux.
    • Bourg-Dessous.
    • 8 novembre 1422 - 7 novembre 1731 ; 26 mai 1433 - fin...
  15. Résultat n°15

    Toisé des réparations de la fortification du Bourg-Dessus, 23 février 1424. "Mesures faites en la fermeté du Bourg-Dessus de Salins servant au compte de Perrin Vauchart".

    Date

    1424

    Cote

    5E641/1011

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Généralités - Visites
    • Toisé des réparations de la fortification du Bourg-Dessus,...
  16. Résultat n°16

    29 septembre 1433 - 29 septembre 1435.

    Date

    1433-1435

    Cote

    5E641/549

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité communale
    • Comptes généraux.
    • Bourg-Dessous.
    • 29 septembre 1433 - 29 septembre 1435.
  17. Résultat n°17

    sans date, avant 1433 (dressé en vertu d'une ordonnance de Jean-sans-Peur du 24 avril 1414. "Répartition du 10è denier sur les cens, rentes, revenus, sur les gens d'église et autres pour fortification, maintient et réparation du Bourg-Dessous".

    Date

    s.d.

    Cote

    5E641/1012

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Rôles d'imposition pour la fortification
    • Rôles d'imposition pour la fortification du Bourg-Dessous.
    • sans date, avant 1433 (dressé en vertu d'une ordonnance...
  18. Résultat n°18

    15 décembre 1433 - 2 juin 1436, lettres patentes du conte de Bourgogne relatif à l'octroi de fortification.

    Date

    1433-1436

    Cote

    5E641/1018

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Comptes de fortification
    • Comptes de fortification du Bourg-Dessous.
    • 15 décembre 1433 - 2 juin 1436, lettres patentes du...
  19. Résultat n°19

    6 avril 1433 - 18 janvier 1436 (lettre patente autorisant le prélèvement du 10e denier pour subvenir aux frais de la fortification).

    Date

    1433-1436

    Cote

    5E641/1019

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Comptes de fortification
    • Comptes de fortification du Bourg-Dessous.
    • 6 avril 1433 - 18 janvier 1436 (lettre patente autorisant...
  20. Résultat n°20
    26 décembre 1433 - 13 août 1437.

    70 medias

    26 décembre 1433 - 13 août 1437.

    Date

    1433-1437

    Cote

    5E641/16

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibérations municipales Assemblées générales des...
    • Délibérations du conseil de ville
    • Registres des délibérations.
    • Bourg-Dessous.
    • 26 décembre 1433 - 13 août 1437.