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  1. Résultat n°1

    Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

    Date

    1835

    Cote

    5E421/42

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire...
  2. Résultat n°2
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre : Cordier

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre : Cordier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5530

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

    Date

    1836-1954

    Cote

    5E421/28

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives,...
  5. Résultat n°5

    Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

    Date

    1856-1992

    Cote

    5E421/55

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-Pompiers
    • Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

    254 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

    Date

    1667-1715

    Cote

    5E421/8

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    170 medias

    Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    Date

    1662-1708

    Cote

    5E421/7

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  9. Résultat n°9

    Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

    Date

    1810-1956

    Cote

    5E421/72

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier
    • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations...
  10. Résultat n°10

    Déclarations.

    Date

    1912-1955

    Cote

    5E421/89

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail
    • Déclarations.
  11. Résultat n°11

    Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

    Date

    1759-1789

    Cote

    5E421/16

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès...
  12. Résultat n°12
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5531

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    167 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

    Cote

    5E421/12

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  15. Résultat n°15

    Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

    Date

    1793-1981

    Cote

    5E421/73

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
  16. Résultat n°16

    Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

    Date

    1863-1884

    Cote

    5E421/97

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Délibération du conseil départemental d'instruction...
  17. Résultat n°17
    Mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5534

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    167 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

    Cote

    5E421/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  20. Résultat n°20

    Inventaire des archives antérieures à 1790.

    Cote

    5E421/19

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Inventaire des archives antérieures à 1790.