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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Entre Lizon et Lacs
Cote
Per1615
 Date
2007-2022
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune, Crenans, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Villards-d'Héria, commune, Crozets (Les), commune, Châtel-de-Joux, commune, Etival, commune, Coyron, commune, Meussia, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Saint-Lupicin, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Ravilloles, commune, Pratz, commune, Ponthoux, commune, Cuttura, commune, Leschères, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Entre Lizon et Lacs
2

Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)
Cote
2286W32
 Date
1978-2009
 Lieu
Doubs (Le), rivière, Bonlieu, lac, Prénovel, commune, Saint-Lupicin, commune, Petit-Noir, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...
3

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009
Cote
2286W100
 Date
2007-2009
 Lieu
Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
4

Montigny-sur-Ain : recyclage en agriculture des boues d'épuration de la station (dossier de déclaration 2000)Morez : recyclage agricole des boues de la station d'épuration (dossier de déclaration 2004)Parcey et Saint-Lupicin : expérimentation d'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration : AP n°1231 du 04/07/2006 au bénéfice du Groupe régional d'Agronomie Pédologie Environnement de Besançon
Cote
2286W103
 Date
2000-2006
 Lieu
Montigny-sur-l'Ain, commune, Morez, commune, Parcey, commune, Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Montigny-sur-Ain : recyclage en agriculture des boues...
5

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.
Cote
109J14
 Date
1936-2004
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lavancia, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

  • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
6

Gazouillis de la Seigne (Le) - journal scolaire des enfants des écoles publiques de Saint-Lupicin
Cote
Per922
 Date
1991-2004
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Gazouillis de la Seigne (Le) - journal scolaire des...
7

Saint-Lupicin - bulletin municipal
Cote
Per1161
 Date
1984-1999
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Saint-Lupicin - bulletin municipal
8

Dossier de suivi réglementaire et sanitaire de la maison d'accueil des sclérosés en plaques.
Cote
2268W207
 Date
1986-1996
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossier de suivi réglementaire et sanitaire de la maison...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).
Cote
1112W133
 Date
1973-1982
 Lieu
Saint-Claude, canton, Chassal, commune, Chaux-des-Prés, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Prénovel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).
Cote
1112W119
 Date
1977-1981
 Lieu
Dole, commune, Dole, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
11

Quand le matin se lèvera... - journal scolaire - école de filles de Saint-Lupicin
Cote
Per1744
 Date
1969
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Quand le matin se lèvera... - journal scolaire - école...
12

3 septembre 1921-2 mars 1959.
Cote
5E71/25
 Date
1921-1959
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • 3 septembre 1921-2 mars 1959.
13

Correspondance de la mairie.
Cote
5E71/11
 Date
1848-1948
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série L)
  • Actes de l'administration municipale
  • Correspondance de la mairie.
14
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.
Cote
3E/14630
 Date
1933-1942
 Lieu
Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Septmoncel, commune, Tancua, commune, Uxelles, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Villard-sur-Bienne, commune, Villards-d'Héria, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de S à V
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
15

Matrice foncière, s.d. [1810].
Cote
3P3532
 Date- Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [1810].
16

Matrice foncière, folio 385 à 445, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P3534
 Date- Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 385 à 445, s.d. [milieu XIXe].
17
Saint-Lupicin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

154 medias

Saint-Lupicin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M783
 Date
1876-1936
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 26-Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
18

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/13092
 Date
1923-1932
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
19

Comptes de gestion.
Cote
5E71/27
 Date
1832-1932
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Comptes de gestion.
20
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 226 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/13092
 Date
1923-1932
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications...
21

1871-1932.
Cote
5E71/19
 Date
1871-1932
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion
  • 1871-1932.
22

Matrice des propriétés non bâties, case 495 à 676.
Cote
3P3539
 Date
1932
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 495 à 676.
23
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

2 lots 361 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).
Cote
3E/13110
 Date
1923-1932
 Lieu
Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude, de Mouille (la) à Vulvoz
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
24

Comptes administratifs, 1889-1898 et 1924.
Cote
5E71/16
 Date
1889-1924
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, 1889-1898 et 1924.
25
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).
Cote
3E/11019
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
26
Mariages, décès.

147 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/10142
 Date
1913-1922
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
27
Naissances, publications de mariage.

125 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/10141
 Date
1913-1922
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
28

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 494.
Cote
3P3538
 Date
1914
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 494.
29

Comité local : Membres, fonctionnement, 1833-1849. Rétribution scolaire, 1843, 1847 et 1882. Nominations de personnel enseignant, 1875-1896 ; traitement, 1879-1883. Procès-verbal d'adjudication du service de balayage des classes, 27 novembre 1904. Fournitures de bois aux écoles, 1904-1908. Déclaration d'ouverture d'une école libre et d'un pensionnat primaire, 1879 ; infractions aux règles de l'enseignement et agrandissement du pensionnat primaire, 1883-1885. Correspondance, 1836-1896. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de filles, 6 février 1879 - 3 octobre 1913. (cf. également Tp 2297).
Cote
5E71/29
 Date
1833-1913
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Comité local : Membres, fonctionnement, 1833-1849....
30
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

466 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10140
 Date
1903-1912
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
31
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

2 lots 426 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).
Cote
3E/11020
 Date
1903-1912
 Lieu
Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les...
32
Matrice des propriétés bâties.

85 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3537
 Date
1911
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
33
Saint-Lupicin (Jura). 3. L'église et l'école. Saint-Lupicin, L.F.A. Mermet.

1 media

Saint-Lupicin (Jura). 3. L'église et l'école. Saint-Lupicin, L.F.A. Mermet.
Cote
7Fi496
 Date
1908
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Saint-Lupicin (Jura). 3. L'église et l'école. Saint-Lupicin,...
34

Budgets et chapitres additionnels.
Cote
5E71/15
 Date
1810-1904
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets et chapitres additionnels.
35
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1345
 Date
1893-1902
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
36
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

412 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10139
 Date
1892-1902
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
37

Eclairage public : Cahier des charges, 3 août 1901.
Cote
5E71/20
 Date
1901
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Eclairage public : Cahier des charges, 3 août 1901.
38

Livre du courrier départ et arrivée, 19 décembre 1886 - 6 avril 1894.
Cote
5E71/12
 Date
1886-1894
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série L)
  • Actes de l'administration municipale
  • Livre du courrier départ et arrivée, 19 décembre 1886...
39

Budgets et chapitres additionnels.
Cote
5E71/26
 Date
1829-1892
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Budgets et chapitres additionnels.
40
Tables décennales.

2 lots 285 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1344
 Date
1883-1892
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
41
Naissances, publications de mariage.

367 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/7992
 Date
1872-1891
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
42
Mariages, décès.

347 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/7993
 Date
1872-1891
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
43

Cession de terrain, gratuitement, faite par Xavier Dumoulin à la commune pour l'emplacement d'une maison d'école, 1879. Construction d'une maison d'école de garçons : devis, adjudications, procès-verbaux de réception et correspondance, 1882-1887 ; 4 plans, 1882 (voir 13 Fi 2664-2665 et 17 Fi 1740), 2 plans, 1886 (voir 13 Fi 2666-2667). Procès entre la commune et Joseph Séverin Paget, curé de la paroisse, au sujet d'un droit de passage et d'aisance dans une cour contenue entre l'église, l'ancienne habitation du prieuré et l'ancienne grange de ce prieuré devenant litigieux lors de la construction de la maison d'école des garçons, 1881-1884 (pièce justificative, 1810), correspondance, 1879-1888.
Cote
5E71/23
 Date
1879-1888
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Cession de terrain, gratuitement, faite par Xavier...
44
Matrice des propriétés bâties.

61 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3536
 Date
1882
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
45
Tables décennales.

2 lots 270 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1343
 Date
1873-1882
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
46

Salle d'asile, remise de pompe à incendie et diverses réparations aux édifices communaux, 1876-1879, deux plans, 1876 (voir 13 Fi 2668-2669) ; affiche concernant l'adjudication des travaux, 1879 (voir 13 Fi 2670).
Cote
5E71/24
 Date
1876-1879
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Salle d'asile, remise de pompe à incendie et diverses...
47
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1342
 Date
1863-1872
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
48
Naissances 1853-1872 ; publications de mariage 1853-1870.

289 medias

Naissances 1853-1872 ; publications de mariage 1853-1870.
Cote
3E/6743
 Date
1853-1872
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances 1853-1872 ; publications de mariage 1853-1870.
49
Mariages, décès.

315 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/6747
 Date
1853-1871
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
50

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties (Saint-Lupicin et le Patay).
Cote
5E71/13
 Date
1822-1867
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties...
51

Matrice foncière.
Cote
3P3535
 Date
1867
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
52

Registre d'inscription des livrets d'ouvriers, 1er décembre 1855 - 26 mars 1867.
Cote
5E71/14
 Date
1855-1867
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Registre d'inscription des livrets d'ouvriers, 1er...
53

Procès-verbal des opérations de l'assemblée générale des membres composant la société de secours mutuels, 17 mai 1857. Comptes-rendus, 1857-1864.
Cote
5E71/28
 Date
1857-1864
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et prévoyance
  • Société de secours mutuels
  • Procès-verbal des opérations de l'assemblée générale...
54

1836-1863.
Cote
5E71/18
 Date
1836-1863
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion
  • 1836-1863.
55
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1341
 Date
1853-1862
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
56
Naissances, publications de mariage.

267 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/6742
 Date
1833-1852
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
57
Tables décennales.

2 lots 249 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1340
 Date
1843-1852
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
58
Mariages, décès.

276 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/6746
 Date
1833-1852
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
59

Construction d'une maison d'école, 1842-1844. Affiche adjudication pour la construction, 1842 (voir 13 Fi 2662). Plan : projet de dortoirs, 1843 (voir 13 Fi 2663).
Cote
5E71/22
 Date
1842-1844
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Construction d'une maison d'école, 1842-1844. Affiche...
60
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1339
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
61

Eglise : Réparations à la toiture, 1838-1839. Affiche adjudication pour réparer la toiture de l'église, 1839 (voir 13 Fi 2661).
Cote
5E71/21
 Date
1838-1839
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise : Réparations à la toiture, 1838-1839. Affiche...
62
Mariages, décès.

284 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/6745
 Date
1813-1832
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
63
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1338
 Date
1823-1832
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
64
Naissances, publications de mariage.

313 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/6741
 Date
1813-1832
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage.
65

Matrice foncière, folio 1 à 368.
Cote
3P3533
 Date
1822
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 368.
66
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1337
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
67

Compte et pièces justificatives.
Cote
5E71/17
 Date
1817
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Compte et pièces justificatives.
68

Elections. Scrutin municipal, an IX. Réquisitions des Alliés. Coupe de bois en ?? et répartition du produit pour payer des dettes communales liées aux réquisitions. Délibération (copie informe, s.d. [1814].
Cote
5E71/30
 Date
1800-1814
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections. Scrutin municipal, an IX. Réquisitions des...
69
Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Lupicin (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Septmoncel (1808, 1810, 1813), Valfin-lès-Saint-Claude (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

179 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Lupicin (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Septmoncel (1808, 1810, 1813), Valfin-lès-Saint-Claude (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).
Cote
6M252
 Date
1808-1813
 Lieu
Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Claude
  • Tableaux nominatifs
  • Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Lupicin...
70

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/1
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
71
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1336
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
72

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/4
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
73
Naissances 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1812.

295 medias

Naissances 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1812.
Cote
3E/6740
 Date
1793-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an...
74
Mariages, décès.

308 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/6744
 Date
1793-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAINT-LUPICIN
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
75

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/3
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
76

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/2
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
77

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/6
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
78

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/5
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
79

Saint-Lupicin
Cote
3Pplan6762/7
 Date
1809-1812
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Saint-Lupicin
80
Etat de sections.

152 medias

Etat de sections.
Cote
3P3531
 Date
1810
 Lieu
Saint-Lupicin, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lupicin
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.