Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1633-1656 ; baptêmes 1661-1673 ; mariages 1682 ; baptêmes, mariages, sépultures 1693-1713 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1661-1713.

    102 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1633-1656 ; baptêmes 1661-1673 ; mariages 1682 ; baptêmes, mariages, sépultures 1693-1713 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1661-1713.

    Date

    1633-1713

    Cote

    5E382/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1633-1656...
  2. Résultat n°2

    Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes assistées. 1856-1872

    Cote

    5E382/86

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des...
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures 1633-1656 ; baptêmes 1661-1673 ; mariages 1682 ; baptêmes, mariages, sépultures 1693-1713 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1661-1713.

    102 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1633-1656 ; baptêmes 1661-1673 ; mariages 1682 ; baptêmes, mariages, sépultures 1693-1713 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1661-1713.

    Date

    1633-1713

    Cote

    5E382/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1633-1656 ; baptêmes...
  4. Résultat n°4
    Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

    66 medias

    Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

    Date

    1665-1679

    Cote

    5E382/3

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : sépultures, mariages, 1665-1669,...
  5. Résultat n°5
    Sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

    66 medias

    Sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1672-1679.

    Date

    1665-1679

    Cote

    5E382/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Sépultures, mariages, 1665-1669, 1673 ; baptêmes, mariages,...
  6. Résultat n°6
    Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1671, 1675, 1677-1682, 1684-1712, 1717, 1721-1722, 1724-1740.

    237 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1671, 1675, 1677-1682, 1684-1712, 1717, 1721-1722, 1724-1740.

    Date

    1669-1740

    Cote

    3E/850

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1671, 1675, 1677-1682,...
  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1680-1699

    Cote

    5E382/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    116 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1680-1699

    Cote

    5E382/4

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    96 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1730

    Cote

    5E382/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    96 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1730

    Cote

    5E382/5

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Droit de pâturage sur les fonds de Saint-Jean-d'Étreux : traité entre les habitants de Cessia et ceux de Saint-Jean-d'Étreux et opposition par ces derniers, 12 et 17 février 1701.

    Date

    1701

    Cote

    5E382/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Droit de pâturage sur les fonds de Saint-Jean-d'Étreux...
  12. Résultat n°12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    153 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1769

    Cote

    5E382/6

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    153 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1769

    Cote

    5E382/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    234 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1741-1790

    Cote

    3E/851

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    160 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E382/7

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    160 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E382/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Droits d'entreposer des grains dans une grange.- Procès entre Joseph Marie Dunolard, de Saint-Amour et Claude Guillerminet, de Saint-Jean-d'Étreux.

    Date

    1789

    Cote

    5E382/8

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Droits d'entreposer des grains dans une grange.- Procès...
  18. Résultat n°18

    Matrice foncière, folio 341 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3477

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 380, s.d. [début XIXe].
  19. Résultat n°19

    14 mars 1790-8 floréal an II.

    Date

    1790-1794

    Cote

    5E382/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 14 mars 1790-8 floréal an II.
  20. Résultat n°20

    État de sections.

    Date

    1791

    Cote

    5E382/21

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre révolutionnaire
    • État de sections.
  21. Résultat n°21
    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    151 medias

    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/6664

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.
  22. Résultat n°22
    Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de mariages an XI-1830.

    256 medias

    Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de mariages an XI-1830.

    Date

    1793-1830

    Cote

    3E/6667

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an III, an IX-1830 ; publications de...
  23. Résultat n°23
    Naissances 1793-an III, an V-1822.

    165 medias

    Naissances 1793-an III, an V-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6662

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances 1793-an III, an V-1822.
  24. Résultat n°24

    8 prairial an II-22 juin 1862 .

    Date

    1794-1862

    Cote

    5E382/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 8 prairial an II-22 juin 1862 .
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1325

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26

    1808-1820.

    Date

    1808-1820

    Cote

    5E382/22

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • Mutations de propriétés.
    • 1808-1820.
  27. Résultat n°27
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    49 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

    Date

    1809

    Cote

    6M241

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Amour
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  28. Résultat n°28

    Décès de militaires.

    Date

    1810-1856

    Cote

    5E382/33

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Décès de militaires.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1326

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30

    1819-1860.

    Date

    1819-1860

    Cote

    5E382/46

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1819-1860.
  31. Résultat n°31

    1820-1828.

    Date

    1820-1828

    Cote

    5E382/23

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • Mutations de propriétés.
    • 1820-1828.
  32. Résultat n°32
    Naissances.

    185 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/6663

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1327

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34
    Décès.

    207 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/6665

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  35. Résultat n°35

    1824-1833.

    Date

    1824-1833

    Cote

    5E382/49

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1824-1833.
  36. Résultat n°36

    État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

    Date

    1827-1828

    Cote

    5E382/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • État de sections avec le procès-verbal de délimitation...
  37. Résultat n°37

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  38. Résultat n°38
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5358

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.
  39. Résultat n°39
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 4.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5365

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  40. Résultat n°40
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5359

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.
  41. Résultat n°41
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5363

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  42. Résultat n°42
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 4.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 4.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5361

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 4.
  43. Résultat n°43
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 3.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 3.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5360

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 3.
  44. Résultat n°44
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 1.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 1.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5362

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  45. Résultat n°45
    Saint-Jean-d'Etreux, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, tableau d'assemblage.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5357

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, tableau d'assemblage.
  46. Résultat n°46

    Atlas cadastral.- Tableau d'assemblage et huit plans des sections A-B dressés par Rosset et Grenier, géomètres, 1,00 m x 0.70 m, échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e (plans parcellaires).

    Date

    1828

    Cote

    5E382/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre napoléonien (série G)
    • Atlas cadastral.- Tableau d'assemblage et huit plans...
  47. Résultat n°47
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 3.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 3.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5364

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  48. Résultat n°48

    1er volume, folios 1-340.

    Cote

    5E382/25

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices foncières.
    • 1er volume, folios 1-340.
  49. Résultat n°49
    Etat de sections.

    119 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P3475

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  50. Résultat n°50

    Matrice foncière, folio 1 à 340.

    Date

    1829

    Cote

    3P3476

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 340.
  51. Résultat n°51

    2ème volume, folios 341-676.

    Cote

    5E382/26

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices foncières.
    • 2ème volume, folios 341-676.
  52. Résultat n°52
    Mariages, publications de mariage.

    240 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/6668

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux d'élections d'officiers, et sous-officiers, 1832 et 1843 ; de reconnaissance des officiers et caporaux, 1848. Règlement disciplinaire, 1870. Citoyens mobilisables de Saint-Jean d'Étreux, 1848. Listes et contrôles nominatifs, 1832-1850.

    Date

    1832-1870

    Cote

    5E382/36

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections d'officiers, et sous-officiers,...
  54. Résultat n°54

    Quittus du Conseil de Préfecture, 1832-1876 et 1899-1902.

    Date

    1832-1902

    Cote

    5E382/54

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du Conseil de Préfecture, 1832-1876 et 1899-1902.
  55. Résultat n°55

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1875-1904. Amodiations du jeu de quilles, 1832-1865.

    Date

    1832-1904

    Cote

    5E382/55

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles,...
  56. Résultat n°56

    1833-1848.

    Date

    1833-1848

    Cote

    5E382/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1833-1848.
  57. Résultat n°57
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1328

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

    Date

    1834-1925

    Cote

    5E382/42

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
  59. Résultat n°59

    1834-1845.

    Date

    1834-1845

    Cote

    5E382/50

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1834-1845.
  60. Résultat n°60

    Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

    Date

    1836-1860

    Cote

    5E382/66

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement de la section de Cessia ; règlementation,...
  61. Résultat n°61

    1836-1866.

    Date

    1836-1866

    Cote

    5E382/15

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
    • 1836-1866.
  62. Résultat n°62
    Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1886.

    40 medias

    Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1886.

    Date

    1836-1886

    Cote

    5E382/16

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Résultats généraux, 1872-1886. Listes nominatives,...
  63. Résultat n°63

    Conscription.- Recensement nominatif des classes, 1837-1855 et 1895.

    Date

    1837-1895

    Cote

    5E382/31

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Conscription.- Recensement nominatif des classes, 1837-1855...
  64. Résultat n°64

    Construction d'une école mixte avec logement des instituteurs.- Acquisition de terrain, 1839 ; travaux : dossier, 1839-1843. Réparations, 1851-1859.

    Date

    1839-1859

    Cote

    5E382/59

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usages d'établissements d'enseignement
    • Construction d'une école mixte avec logement des instituteurs.-...
  65. Résultat n°65

    1840-1848.

    Date

    1840-1848

    Cote

    5E382/74

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement.
    • 1840-1848.
  66. Résultat n°66

    Rôles de prestations sur les chemins vicinaux.

    Date

    1840-1904

    Cote

    5E382/74-75

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement.
    • Rôles de prestations sur les chemins vicinaux.
  67. Résultat n°67

    Classement des chemins.

    Date

    1841-1873

    Cote

    5E382/76

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  68. Résultat n°68

    Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés préfectoraux indiquant le nombre.

    Date

    1842-1865

    Cote

    5E382/93

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés préfectoraux...
  69. Résultat n°69

    Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication d'arbres et de broussailles, 1843 et 1871-1889.

    Date

    1843-1889

    Cote

    5E382/69

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Exploitation.
    • Coupes extraordinaires.- Délivrance et adjudication...
  70. Résultat n°70

    Secrétaire de mairie, gardes forestiers et champêtres.- Nominations et traitement.

    Date

    1843-1892

    Cote

    5E382/45

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Secrétaire de mairie, gardes forestiers et champêtres.-...
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 125 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1329

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  72. Résultat n°72

    Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1844-1872. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1907.

    Date

    1844-1907

    Cote

    5E382/68

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Exploitation.
    • Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1844-1872....
  73. Résultat n°73

    Réparations à l'église et au clocher, 1845-1855. Construction d'un beffroi, 1872.

    Date

    1845-1872

    Cote

    5E382/56

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices du culte et cimetière
    • Réparations à l'église et au clocher, 1845-1855. Construction...
  74. Résultat n°74

    Personnel enseignant.- Nominations, démission et révocation, 1845-1878 ; traitement, 1876-1884.

    Date

    1845-1884

    Cote

    5E382/91

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant.- Nominations, démission et révocation,...
  75. Résultat n°75

    1846-1855.

    Date

    1846-1855

    Cote

    5E382/51

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1846-1855.
  76. Résultat n°76

    Source de Tarisoux.- Cession par la commune de Saint-Jean-d'Étreux de la moitié de la source à la commune de Chazelles : acte notarié, 1846 ; litige au sujet de l'entretien d'un robinet servant au partage des eaux, 1870.

    Date

    1846-1870

    Cote

    5E382/83

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Source de Tarisoux.- Cession par la commune de Saint-Jean-d'Étreux...
  77. Résultat n°77

    Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E382/87

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents,...
  78. Résultat n°78

    1850-1907.

    Date

    1850-1907

    Cote

    5E382/29

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1850-1907.
  79. Résultat n°79

    Budgets, subventions , 1850-1875 ; emprunts à la caisse des chemins vicinaux, 1881-1882.

    Date

    1850-1882

    Cote

    5E382/73

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement.
    • Budgets, subventions , 1850-1875 ; emprunts à la caisse...
  80. Résultat n°80

    Listes des électeurs, 1851-1910, 1926 et 1937.

    Date

    1851-1937

    Cote

    5E382/40

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs, 1851-1910, 1926 et 1937.