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  1. Résultat n°1

    Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

    Date

    1857-1880

    Cote

    5E382/62

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usages d'établissements d'enseignement
    • Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un...
  2. Résultat n°2

    Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

    Date

    1878

    Cote

    5E382/94

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de...
  3. Résultat n°3

    1833-1848.

    Date

    1833-1848

    Cote

    5E382/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
    • 1833-1848.
  4. Résultat n°4
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5358

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.
  5. Résultat n°5

    Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

    Date

    1856-1882

    Cote

    5E382/90

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux...
  6. Résultat n°6

    19 février 1888-1er juin 1913.

    Date

    1888-1913

    Cote

    5E382/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 19 février 1888-1er juin 1913.
  7. Résultat n°7
    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    151 medias

    Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/6664

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.
  8. Résultat n°8

    Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

    Date

    1869-1881

    Cote

    5E382/18

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869...
  9. Résultat n°9
    Mariages, publications de mariage.

    238 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/6668

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5359

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 2.
  11. Résultat n°11
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    139 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11002

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  13. Résultat n°13

    État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

    Date

    1827-1828

    Cote

    5E382/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • État de sections avec le procès-verbal de délimitation...
  14. Résultat n°14

    Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5E382/87

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents,...
  15. Résultat n°15

    Mouvement de la population.

    Date

    1892-1893

    Cote

    5E382/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie.- Statistique. (série F)
    • Dénombrement quinquennal
    • Mouvement de la population.
  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.

    Date

    1931

    Cote

    3P3481

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 491 à 503.
  17. Résultat n°17

    Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

    Date

    1836-1860

    Cote

    5E382/66

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement de la section de Cessia ; règlementation,...
  18. Résultat n°18
    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

    1 media

    Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille 2.

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5363

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Jean-d'Etreux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Jean-d'Etreux, section B, Saint-Jean, feuille...
  19. Résultat n°19

    Élagage.- Autorisation.

    Date

    1857

    Cote

    5E382/70

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Élagage.- Autorisation.
  20. Résultat n°20

    Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

    Date

    1859-1860

    Cote

    5E382/35

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour...