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1

Saint-Aubin - bulletin municipal

Date

1989-2022

Cote

Per1332

2

Bulletin paroissial de Saint-Aubin et Chaussin

Date

1958-2016

Cote

Per491

3

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

4

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

5

Esquisse d'histoire, 1979. Récits du temps passé, 1988. Carrefour de voies romaines, 1984. Lexique patois et expressions locales, 1980. Plan guide.

Date

1879-1984

Cote

5E497/30

6

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

1905-1970

Cote

5E497/53

7

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

1931-1968

Cote

5E497/34

8

Budget, 1938. Correspondance concernant l'indemnité de gestion, le recouvrement de deux taxes et la dissolution de l'association, 1965-1968.

Date

1938-1968

Cote

5E497/93

9

Registre : Procès-verbal d'installation, 5 mai 1884 ; délibérations, 5 mai 1884-22 mai 1968.

Date

1884-1968

Cote

5E497/92

10

Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

Date

1867-1967

Cote

5E497/66

11

Travaux à la maison commune : projet, 1839. Réparations à la maison commune et construction d'un mur de clôture au jardin de l'instituteur, 1879. Réparations des toitures de la maison commune, 1892-1893. Vente de latrines de l'ancienne maison commune, 17 mai 1857. Vente des matériaux provenant des réparations faites à la maison commune, 6 décembre 1874. Vente de l'ancienne maison commune, 3 janvier 1909. Réfection des couvertures en ardoises et de la zinguerie des bâtiments communaux (mairie et église), 1926-1927. Adjudication de cheneaux, 1907. Salle des fêtes : Construction d'un escalier, 1922. Location de la salle, 1946. Etablissement d'un pont à bascule, 1904-1907 ; plan de la maçonnerie, 1904 (voir 13 Fi 2647). Informations concernant une pompe destinée à évacuer l'eau de la fosse de la bascule, 1965. Acquisition de la maison Breton pour l'établissement d'un lavoir couvert, 1877-1878. Construction d'un lavoir à plancher mobile, 1913-1914. Aménagement d'un plancher mobile au lavoir, 1923.

Date

1839-1965

Cote

5E497/63

12

Registre des arrêtés de la mairie, 30 août 1817 - 15 septembre 1961.

Date

1817-1961

Cote

5E497/28

13

Nominations de personnel enseignant, 1869-1908. Demande de création d'un emploi d'instituteur adjoint, 1882-1884. Traitement, 1876-1884 ; indemnité de résidence, 1890-1895. Commission municipale scolaire : délibérations, 1882 et 1887-1888. Statistique sur la situation des écoles primaires publiques en 1884. Laïcisation de l'école publique congréganiste de filles et de l'école maternelle publique facultative, 1906. Demandes de renseignement, organisation, 1881-1884. Déclarations d'ouverture d'écoles privées, 1901-1958. Voir Tp 2296 : Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1887-1918. Liste annuelle d'inscription des élèves, sans date.

Date

1869-1958

Cote

5E497/90

14

16 mars 1924 - 10 août 1958.

Date

1924-1958

Cote

5E497/26

15

Bulletin paroissial de Saint-Aubin

Date

1923-1956

Cote

Per186

16

Statistiques agricoles : questionnaires, 1877-1881, 1902-1908 et 1937-1941. Statistiques annuelles, 1856-1902, décennales, 1882 et 1892. Registre de renseignements statistiques, 1857-1871. Etats communaux de statistiques, 1945-1954.

Date

1856-1954

Cote

5E497/35

17

Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

Date

1888-1953

Cote

5E497/36

18

Procès-verbaux d'adjudication, 1849-1951 ; cahier des charges, 1895 et 1907 ; convention et réglement, 1907.

Date

1849-1951

Cote

5E497/76

19

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1931-1951

Cote

5E497/50

20

Electrification, 1937. Renseignements, 1905. Police éclairage de la salle des fêtes, 1950.

Date

1905-1950

Cote

5E497/86

21

Procès-verbal de balivage et martelage, 1829. Procès-verbaux d'adjudication, 1861-1884 ; cahier des charges, 1866 ; note de 1936. Procès-verbaux des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1855-1910 ; de vente de bois, 1912-1949 ; d'estimation des coupes, 1859-1884 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862, 1888 et 1916 ; de délivrance de bourdaine (arbuste), 1850-1853 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1908. Délits forestiers, 1846-1885. Ventes de coupes de bois, 1885-1915. Procès-verbaux de délimitation des bois communaux, 1880 (voir 1 Mi 609).

Date

1829-1949

Cote

5E497/73

22

Baux, 1873-1949. Travaux au bâtiment, 1931 et 1942. Création, organisation (voir 5 E 497/52).

Date

1873-1949

Cote

5E497/64

23

Baux communaux, 1841-1947. Ventes de biens communaux, 1865 et 1871. Vente de la maison forestière, 29 avril 1894. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1853-1905 ; plan, 1853 (voir 17 Fi 1739). Vote d'un impôt sur les places à fumier occupant le terrain communal : délibération du conseil municipal, 1858. Anticipation faite par un entrepreneur sur un terrain communal au lieudit aux Marauds par des terres de déblai qui l'on détérioré : arrêté du Conseil de Préfecture autorisant la commune à intenter un procès, 1904.

Date

1841-1947

Cote

5E497/71

24

Déclarations de pertes et dommages subis du fait de guerre, 1944-1945. Réquisitions, 1871 ; 1940 et 1945.

Date

1871-1945

Cote

5E497/57

25

Maison d'école : construction, 1854-1855 ; réparations, 1874-1882. Etablissement d'une salle d'asile, 1866-1867 ; quatre plans, 1866-1867 (voir 13 Fi 2643-2646) ; engagement pour travaux, 1879. Construction d'un préau couvert dans la cour des écoles, 1903. Construction d'un mur de clôture au jardin de l'instituteur et de l'institutrice et d'un autre mur à la cour de l'école maternelle, 1891-1892. Construction d'une école enfantine, 1911-1914. Réparation à la cuisine des institutrices, 1907. Aménagement d'une salle de bains dans un logement d'instituteur, 2 plans, sans date. Projet d'aménagement d'un terrain scolaire sommaire d'éducation physique et sportive, 1943-1944.

Date

1854-1944

Cote

5E497/67

26

Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

1935-1942

Cote

5E497/37

27
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

28

Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3415

29

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3409

30

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3414

31

Matrice foncière, folio 501 à 1000, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3410

32
Etat de sections, s.d. [1826].

124 medias

Etat de sections, s.d. [1826].

Date

-

Cote

3P3407

33

Almanach illustré interparoissial (Saint-Aubin, Annoire, Champdivers, Chemin, Longwy, Molay, Peseux, Petit-Noir, Saint-Loup, Tavaux, Gevry)

Date

1936-1939

Cote

Per228

34

Droits de places : adjudications, 1865-1938. Paroisse protestante de Lons-le-Saunier : indemnité de logement du pasteur, 1878.

Date

1865-1938

Cote

5E497/62

35
Saint-Aubin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

181 medias

Saint-Aubin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M443

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

2 lots 285 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13691

37

Adjudications : Construction d'un corbillard : traité, 25 juin 1911. Adjudications pour conduite du corbillard, 1915-1932.

Date

1911-1932

Cote

5E497/29

38

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13691

39

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1917-1931

Cote

5E497/49

40

Bureau de poste et télégraphes, téléphone : création, organisation, 1881-1883 ; adjudications télégraphe et téléphone, 1920 et 1928. Bâtiment (voir 5 E 497/64).

Date

1881-1928

Cote

5E497/52

41

Nominations de sergents et caporaux, 1852. Procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, 9 mai 1866. Procès-verbal de prestation de serment des officiers, 7 mai 1866. Contrôles nominatifs, 1866. Equipement de la compagnie de pompiers, 20 juillet 1866. Inventaire du magasin de pompes, 2 décembre 1865. Pompes à incendie : acquisitions, 1879 et 1928. Vente de l'ancienne pompe, 14 mai 1882. Notes relatives à l'incendie du 8 avril 1883.

Date

1865-1928

Cote

5E497/56

42

Projet de transformation des routes départementales en chemins de grande communication : rapport de l'agent voyer en chef, 25 mai 1873. Chemin vicinal ordinaire n°1 de Saint-Aubin à Chemin : Demande d'alignement faite par un particulier pour clore sa propriété, 1899. Chemin vicinal ordinaire n°2 de Saint-Aubin à Aumur : Travaux de redressement du chemin, échange de terrains, acquisitions de terrains pour cause d'utilité publique, 1882-1895. Demande d'autorisation d'établir un aqueduc faite par un particulier, 1900. Chemin vicinal ordinaire n°3 de Saint-Aubin à Saint-Loup : Travaux de rectification du chemin, actes de cession de terrain pour cause d'utilité publique, 1866-1867. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour clore leur propriété, 1901 et 1906. Chemin vicinal ordinaire n°5 de Saint-Aubin à la Borde Rouge : Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1895-1907. Chemin vicinal ordinaire n°6 de Saint-Aubin à la Vieille Tuilerie : Alignement pour construction accordée à un particulier, 1875. Chemin vicinal ordinaire n°7 du Récipage au village de Saint-Aubin : Demande d'alignement faite par un particulier pour clore sa propriété, 1901. Chemin vicinal de Dole à Seurre par Tichey : travaux, 1834-1846. Mauvais état des chemins vicinaux n°2, 4 et 5 : Réclamation de Monsieur Mittaine, médecin, à Tavaux, 1877. Chemin de grande communication n°6 de Dole à Saint-Jean-de-Losne : Entretien, 1865. Chemin de grande communication n°14 de Chaumergy à Saint-Jean-de-Losne : Travaux d'établissement, acquisitions de terrains, 1844. Situation financière : rapport de l'agent voyer, 1863. Alignement pour plantation d'une haie le long du chemin, 1869. Plan pour le redressement, 1853 (voir 13 Fi 2651). Chemin de grande communication n°50 de Dole à Seurre : Plan général d'alignement, 1865-1866. Acquisition de terrain pour cause d'utilité publique, en vue d'élargissement, 1900. Procès-verbaux de récolement pour clôture de propriété faite par des particuliers, 1910-1902. Cession de terrain par voie d'alignement, 1864. Chemin de grande communication n°115 de Sellières à Saint-Jean-de-Losne : Plan général d'alignement, 1865. Transformation des routes départementales en chemin de grande communication, 1900-1902. Cession de terrains par la commune à des particuliers, 1904, 1908, 1922 et 1926. Acquisitions de terrains pour cause d'utilité publique, pour élargissement, 1905-1907 et 1928. Procès-verbaux de récolement de travaux faits par des particuliers, 1906.

Date

1834-1928

Cote

5E497/82

43

Procès-verbaux de l'élection de délégués pour la commission administrative, 1892 et 1925. Nomination de membres de la commission administrative, 1920.

Date

1892-1925

Cote

5E497/89

44

19 février 1905 - février 1924.

Date

1905-1924

Cote

5E497/25

45

Registre des délibérations de la commission administrative, 9 mai 1872-24 juin 1923.

Date

1872-1923

Cote

5E497/88

46
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

223 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9541

47

Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1697.

Date

1922

Cote

3P3419

48

Extraits des registres des délibérations.

Date

1834-1922

Cote

5E497/27

49

Barrière autour du monument, 1920 ; plan, 1920 (voir 13 Fi 2653). Affiche d'inauguration du monument, guerre 1914-1918, 3 avril 1921 (cette affiche est en mauvais état).

Date

1914-1921

Cote

5E497/65

50

Registre d'immatriculation des étrangers.

Date

1903-1921

Cote

5E497/59

51

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1100.

Date

1920

Cote

3P3418

52

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1920

Cote

3P3417

53

Logement et cantonnement des troupes, 1879-1884. Etats des chevaux, voitures et motocyclettes, 1904-1918. Pensions militaires : demande, 1919. Décès de militaires, 1915. Tombes militaires, 1874-1877 et 1893.

Date

1874-1919

Cote

5E497/54

54
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

154 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1917

Cote

3E/9540

55

Nomination de garde des bois, 1883. Nomination de pâtres, 1835-1914.

Date

1835-1914

Cote

5E497/61

56

Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.

Date

1914

Cote

3P3416

57

Autorisation faite à un particulier de maintenir une baraque qu'il a construite sur le territoire d'Aumur à distance prohibée de la forêt communale de Saint-Aubin, 1866. Fabrication du bois des classes, 1907 et 1908. Liste des affouagistes, 1860. Rôle d'affouage, 1887, 1892, 1900 et 1914. Réclamation d'affouage faite par un particulier, 1881. Vente des lots d'affouage non payés, sans date. Fixation de valeur de l'affouage, 1881-1886. Exploitation et façonnage des bois à abattre pour l'élargissement des sommières sur l'emplacement des fossés d'assainissement ; confection des fossés, 1846. Construction d'un aqueduc sur la sommière qui sépare les coupes 13, 14 des bois de Saint-Aubain, 1863-1865 ; trois plans, 1863 (voir 13 Fi 2640 à 2642).

Date

1846-1914

Cote

5E497/74

58

Aménagement des bois communaux, 1825-1831. Plan de division du quart en réserve en dix coupons d'exploitation de la forêt communale, 1897 (voir 13 Fi 2657). Plan de division du quart en réserve en vingt coupons d'exploitation de la forêt communale, 1912 (voir 17 Fi 1737). Plan général des bois communaux, 1830 (voir 19 Fi 1593).

Date

1825-1912

Cote

5E497/72

59
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

228 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9539

60
Matrice des propriétés bâties.

152 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3413

61

Avenue principale de la gare : Travaux de construction, 1899-1904. Acquisitions d'immeubles pour cause d'utilité publique, 1900-1904. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1902-1906. Elargissement des trottoirs, 1910 ; affiche d'adjudication des travaux, 15 mai 1910 (voir 13 Fi 2652).

Date

1899-1910

Cote

5E497/77

62

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1883-1910

Cote

5E497/43

63

Ponts : Construction sur la rivière de la Sablonne, 1847 ; reconstruction, 1876 ; fondations, 1903. Réfection du pont du Juif : adjudication, 1908. Ruelle à supprimer : délibération, 1853.

Date

1847-1908

Cote

5E497/79

64

Autorisations d'extraire du gravier faite à la commune pour entretien des chemins, 1861-1906. Accord entre Champdivers et Saint-Aubin pour droit d'extraire du gravier, 1908.

Date

1861-1908

Cote

5E497/87

65

Chemin de fer Paris à Lyon et de la Méditerranée : P.L.M., construction, 1896. Chemin de fer de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne : Travaux, 1904-1905. Chemin de fer d'intérêt local : Etude, 1908.

Date

1896-1908

Cote

5E497/85

66

Adjudications de travaux pour entretien des chemins, 1904-1907. Travaux de construction et reconstruction de ponceaux ou aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°2, 6, 7 et 8, 1881-1882. Construction et reconstruction totale ou partielle de ponceaux ou aqueducs sur les chemins de desserte et ruraux, 1881-1900. Rue Pillevoisin : Pétition de Sébastien Péchinot demandant délimitation pour cause d'anticipation, 1868. Chemin de desserte de la corvée de l'Isle : construction de deux aqueducs (soumission-marché), 1864. Elargissement de la rue des Seuret, 1879-1881 et 1905. Petite rue Saint-George : Demande d'alignement fait par un particulier pour clore sa propriété, 1905. Projet d'établissement d'un chemin nouveau dans le climat des prés de la Lampe, 4 avril 1847 ; procès-verbal de délimitation de ce chemin, 17 septembre 1847. Prestations pour les chemins vicinaux : États des cotas irrécouvrables, 1851-1852. Service vicinal : Remplacement de la prestation, formation d'un nouveau réseau, travaux urgents, 1903-1905. Créations de ressources, 1906-1907. Plans, sans date.

Date

1847-1907

Cote

5E497/83

67
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

239 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1907

Cote

3E/9538

68

Tableaux : mouvement de la population.

Date

1898-1906

Cote

5E497/33

69

Avenue annexe de la gare : Travaux de construction, 1899-1905. Acquisitions de terrains pour cause d'utilité publique, 1901-1906. Demande d'alignement faite par un particulier pour construction, 1904.

Date

1899-1906

Cote

5E497/78

70

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties, premier volume.

Date

1828-1905

Cote

5E497/40

71

19 février 1887 - 29 janvier 1905.

Date

1887-1905

Cote

5E497/24

72

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties, troisième volume ; tableau comparatif des évaluations des maisons et usines composant le canton de chemin, XVIIIe s.

Date

1828-1905

Cote

5E497/42

73

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties, deuxième volume.

Date

1828-1905

Cote

5E497/41

74

Atlas des communaux, 1840-1894 (voir 22 Fi 50). Plan de Champin, 1894 (voir 13 Fi 2658). Plan les Marauds, 1904 (voir 13 Fi 2659).

Date

1840-1904

Cote

5E497/69

75
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171

76
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

230 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9537

77
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

181 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1893-1897

Cote

3E/9536

78

Location d'une écurie pour les étalons, 1851 et 1861. Haras : Agrandissement, 1881-1882 ; plan, 1881 (voir 13 Fi 2654). Inventaire des objets mobiliers destinés au garde haras, 8 février 1891. Construction d'un mur de clôture à la cour de la maison des haras, 1891-1892.

Date

1851-1892

Cote

5E497/68

79
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

207 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8631

80
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1170