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1

Saint-Aubin - bulletin municipal

Date

1989-2022

Cote

Per1332

2

Bulletin paroissial de Saint-Aubin et Chaussin

Date

1958-2016

Cote

Per491

3

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

4

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

5

Esquisse d'histoire, 1979. Récits du temps passé, 1988. Carrefour de voies romaines, 1984. Lexique patois et expressions locales, 1980. Plan guide.

Date

1879-1984

Cote

5E497/30

6

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

1905-1970

Cote

5E497/53

7

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

1931-1968

Cote

5E497/34

8

Budget, 1938. Correspondance concernant l'indemnité de gestion, le recouvrement de deux taxes et la dissolution de l'association, 1965-1968.

Date

1938-1968

Cote

5E497/93

9

Registre : Procès-verbal d'installation, 5 mai 1884 ; délibérations, 5 mai 1884-22 mai 1968.

Date

1884-1968

Cote

5E497/92

10

Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

Date

1867-1967

Cote

5E497/66

11

Travaux à la maison commune : projet, 1839. Réparations à la maison commune et construction d'un mur de clôture au jardin de l'instituteur, 1879. Réparations des toitures de la maison commune, 1892-1893. Vente de latrines de l'ancienne maison commune, 17 mai 1857. Vente des matériaux provenant des réparations faites à la maison commune, 6 décembre 1874. Vente de l'ancienne maison commune, 3 janvier 1909. Réfection des couvertures en ardoises et de la zinguerie des bâtiments communaux (mairie et église), 1926-1927. Adjudication de cheneaux, 1907. Salle des fêtes : Construction d'un escalier, 1922. Location de la salle, 1946. Etablissement d'un pont à bascule, 1904-1907 ; plan de la maçonnerie, 1904 (voir 13 Fi 2647). Informations concernant une pompe destinée à évacuer l'eau de la fosse de la bascule, 1965. Acquisition de la maison Breton pour l'établissement d'un lavoir couvert, 1877-1878. Construction d'un lavoir à plancher mobile, 1913-1914. Aménagement d'un plancher mobile au lavoir, 1923.

Date

1839-1965

Cote

5E497/63

12

Registre des arrêtés de la mairie, 30 août 1817 - 15 septembre 1961.

Date

1817-1961

Cote

5E497/28

13

Nominations de personnel enseignant, 1869-1908. Demande de création d'un emploi d'instituteur adjoint, 1882-1884. Traitement, 1876-1884 ; indemnité de résidence, 1890-1895. Commission municipale scolaire : délibérations, 1882 et 1887-1888. Statistique sur la situation des écoles primaires publiques en 1884. Laïcisation de l'école publique congréganiste de filles et de l'école maternelle publique facultative, 1906. Demandes de renseignement, organisation, 1881-1884. Déclarations d'ouverture d'écoles privées, 1901-1958. Voir Tp 2296 : Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1887-1918. Liste annuelle d'inscription des élèves, sans date.

Date

1869-1958

Cote

5E497/90

14

16 mars 1924 - 10 août 1958.

Date

1924-1958

Cote

5E497/26

15

Bulletin paroissial de Saint-Aubin

Date

1923-1956

Cote

Per186

16

Statistiques agricoles : questionnaires, 1877-1881, 1902-1908 et 1937-1941. Statistiques annuelles, 1856-1902, décennales, 1882 et 1892. Registre de renseignements statistiques, 1857-1871. Etats communaux de statistiques, 1945-1954.

Date

1856-1954

Cote

5E497/35

17

Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

Date

1888-1953

Cote

5E497/36

18

Procès-verbaux d'adjudication, 1849-1951 ; cahier des charges, 1895 et 1907 ; convention et réglement, 1907.

Date

1849-1951

Cote

5E497/76

19

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1931-1951

Cote

5E497/50

20

Electrification, 1937. Renseignements, 1905. Police éclairage de la salle des fêtes, 1950.

Date

1905-1950

Cote

5E497/86

21

Procès-verbal de balivage et martelage, 1829. Procès-verbaux d'adjudication, 1861-1884 ; cahier des charges, 1866 ; note de 1936. Procès-verbaux des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1855-1910 ; de vente de bois, 1912-1949 ; d'estimation des coupes, 1859-1884 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862, 1888 et 1916 ; de délivrance de bourdaine (arbuste), 1850-1853 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1908. Délits forestiers, 1846-1885. Ventes de coupes de bois, 1885-1915. Procès-verbaux de délimitation des bois communaux, 1880 (voir 1 Mi 609).

Date

1829-1949

Cote

5E497/73

22

Baux, 1873-1949. Travaux au bâtiment, 1931 et 1942. Création, organisation (voir 5 E 497/52).

Date

1873-1949

Cote

5E497/64

23

Baux communaux, 1841-1947. Ventes de biens communaux, 1865 et 1871. Vente de la maison forestière, 29 avril 1894. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1853-1905 ; plan, 1853 (voir 17 Fi 1739). Vote d'un impôt sur les places à fumier occupant le terrain communal : délibération du conseil municipal, 1858. Anticipation faite par un entrepreneur sur un terrain communal au lieudit aux Marauds par des terres de déblai qui l'on détérioré : arrêté du Conseil de Préfecture autorisant la commune à intenter un procès, 1904.

Date

1841-1947

Cote

5E497/71

24

Déclarations de pertes et dommages subis du fait de guerre, 1944-1945. Réquisitions, 1871 ; 1940 et 1945.

Date

1871-1945

Cote

5E497/57

25

Maison d'école : construction, 1854-1855 ; réparations, 1874-1882. Etablissement d'une salle d'asile, 1866-1867 ; quatre plans, 1866-1867 (voir 13 Fi 2643-2646) ; engagement pour travaux, 1879. Construction d'un préau couvert dans la cour des écoles, 1903. Construction d'un mur de clôture au jardin de l'instituteur et de l'institutrice et d'un autre mur à la cour de l'école maternelle, 1891-1892. Construction d'une école enfantine, 1911-1914. Réparation à la cuisine des institutrices, 1907. Aménagement d'une salle de bains dans un logement d'instituteur, 2 plans, sans date. Projet d'aménagement d'un terrain scolaire sommaire d'éducation physique et sportive, 1943-1944.

Date

1854-1944

Cote

5E497/67

26

Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

1935-1942

Cote

5E497/37

27
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

28

Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3415

29

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3409

30

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3414

31

Matrice foncière, folio 501 à 1000, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3410

32
Etat de sections, s.d. [1826].

124 medias

Etat de sections, s.d. [1826].

Date

-

Cote

3P3407

33

Almanach illustré interparoissial (Saint-Aubin, Annoire, Champdivers, Chemin, Longwy, Molay, Peseux, Petit-Noir, Saint-Loup, Tavaux, Gevry)

Date

1936-1939

Cote

Per228

34

Droits de places : adjudications, 1865-1938. Paroisse protestante de Lons-le-Saunier : indemnité de logement du pasteur, 1878.

Date

1865-1938

Cote

5E497/62

35
Saint-Aubin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

181 medias

Saint-Aubin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M443

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

2 lots 285 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13691

37

Adjudications : Construction d'un corbillard : traité, 25 juin 1911. Adjudications pour conduite du corbillard, 1915-1932.

Date

1911-1932

Cote

5E497/29

38

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13691

39

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1917-1931

Cote

5E497/49

40

Bureau de poste et télégraphes, téléphone : création, organisation, 1881-1883 ; adjudications télégraphe et téléphone, 1920 et 1928. Bâtiment (voir 5 E 497/64).

Date

1881-1928

Cote

5E497/52