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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3722

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  3. Résultat n°3
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    23 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3718

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  4. Résultat n°4
    Matrice des propriétés bâties.

    13 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3720

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  5. Résultat n°5

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P3719

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Mariages 1793-an III, an VII, an IX-1852 ; publications de mariage 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1840, 1843-1852.

    242 medias

    Mariages 1793-an III, an VII, an IX-1852 ; publications de mariage 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1840, 1843-1852.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7040

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages 1793-an III, an VII, an IX-1852 ; publications...
  9. Résultat n°9

    Série communale : naissances, mariages, décès 1795-1801, août 1804-août 1815, 1824-février 1860.

    Date

    1795-1860

    Cote

    5E46/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SEZERIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès 1795-1801,...
  10. Résultat n°10
    Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

    58 medias

    Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

    Date

    1761-1764

    Cote

    1B153, B288 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  11. Résultat n°11
    Naissances.

    154 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7039

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    166 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Sézéria, section unique, feuille 3.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Sézéria, section unique, feuille 3.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5738

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sézéria, section unique, feuille 3.géomètre : E. F....
  14. Résultat n°14
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  15. Résultat n°15
    Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5735

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost
  16. Résultat n°16
    Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5735

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost
  17. Résultat n°17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    66 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9910

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    58 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9909

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    13 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3721

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7042

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.