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  1. Résultat n°1

    Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2431W6

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

    Date

    1992-2007

    Cote

    2431W5

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle,...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4

    SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

    Date

    1977-1988

    Cote

    2286W78

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

    Date

    1990-1995

    Cote

    2286W60

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

    Date

    1976-1981

    Cote

    1112W132

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  7. Résultat n°7

    Service des renseignements généraux, postes des Rousses et de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953-1954

    Cote

    304W249

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes des Rousses...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    304W157

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 7.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 7.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7062

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  10. Résultat n°10
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 6.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 6.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7061

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  11. Résultat n°11
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 5.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 5.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7060

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  12. Résultat n°12
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 4.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 4.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7059

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  13. Résultat n°13
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 3.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 3.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7058

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  14. Résultat n°14
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 2.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7057

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  15. Résultat n°15
    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 1.

    1 media

    Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 1.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7056

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille...
  16. Résultat n°16
    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 10.

    1 media

    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 10.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7055

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section E, Sagy, feuille 10.
  17. Résultat n°17
    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 9.

    1 media

    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 9.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7054

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section E, Sagy, feuille 9.
  18. Résultat n°18
    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 8.

    1 media

    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 8.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7053

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section E, Sagy, feuille 8.
  19. Résultat n°19
    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 7.

    1 media

    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 7.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7052

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section E, Sagy, feuille 7.
  20. Résultat n°20
    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 6.

    1 media

    Rousses (les), section E, Sagy, feuille 6.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan7051

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rousses (les), section E, Sagy, feuille 6.