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  1. Résultat n°1

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2431W6

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

    Date

    1992-2007

    Cote

    2431W5

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle,...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  5. Résultat n°5

    Les Rousses - bulletin municipal

    Date

    1995-2001

    Cote

    Per1378

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Les Rousses - bulletin municipal
  6. Résultat n°6

    Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

    Date

    1990-1995

    Cote

    2286W60

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

    Date

    1977-1988

    Cote

    2286W78

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  8. Résultat n°8
    Au cœur des Monts Jura. u,28062. Les Rousses, alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger. Bron, Cellar.

    1 media

    Au cœur des Monts Jura. u,28062. Les Rousses, alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger. Bron, Cellar.

    Date

    1987

    Cote

    7Fi779

    • Contexte : 7Fi
    • Au cœur des Monts Jura. u,28062. Les Rousses, alt.1150m....
  9. Résultat n°9

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

    Date

    1976-1981

    Cote

    1112W132

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  10. Résultat n°10
    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

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    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    Cote

    166Jph12

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Enquête d'Architecture rurale.
    • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
    • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
    • Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
  11. Résultat n°11
    Photographies de maisons rurales traditionnelles à Aumont, Cessia, Château-Chalon, Conliège, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Loulle, Montigny-lès-Arsures, Mutigney et Villevieux

    1 media

    Photographies de maisons rurales traditionnelles à Aumont, Cessia, Château-Chalon, Conliège, Lajoux, Lamoura, Les Rousses, Loulle, Montigny-lès-Arsures, Mutigney et Villevieux

    Cote

    166Jdiap9

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Enquête d'Architecture rurale.
    • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
    • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
    • Photographies de maisons rurales traditionnelles à...
  12. Résultat n°12

    Entre nous

    Date

    1964-1975

    Cote

    Per23

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Entre nous
  13. Résultat n°13

    Gazette du Noirmont - école de filles des Rousses

    Date

    1970

    Cote

    Per1738

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Gazette du Noirmont - école de filles des Rousses
  14. Résultat n°14
    Les Rousses (Jura). Alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger.

    1 media

    Les Rousses (Jura). Alt.1150m. Relais des Gentianes (hôtel deux étoiles). Au centre de la station. Frontière Franco-Suisse. Propriétaire: Fernandez. La salle à manger.

    Date

    vers 1965

    Cote

    7Fi778

    • Contexte : 7Fi
    • Les Rousses (Jura). Alt.1150m. Relais des Gentianes...
  15. Résultat n°15
    Les Rousses (Jura). Altitude 1100 m. -10- Sur la Route Blanche.

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    Les Rousses (Jura). Altitude 1100 m. -10- Sur la Route Blanche.

    Date

    vers 1964

    Cote

    7Fi1680

    • Contexte : 7Fi
    • Les Rousses (Jura). Altitude 1100 m. -10- Sur la Route...
  16. Résultat n°16
    Morbier.- Rocher des Trois Commères.

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    Morbier.- Rocher des Trois Commères.

    Date

    20 juillet 1962

    Cote

    70Fi17

    • Contexte : Collection de photographies sur le Haut-Jura, 1962
    • Environs de Morez et Les Rousses
    • Morbier.- Rocher des Trois Commères.
  17. Résultat n°17
    Viaducs de Morez.

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    Viaducs de Morez.

    Date

    12 juillet 1962

    Cote

    70Fi14

    • Contexte : Collection de photographies sur le Haut-Jura, 1962
    • Environs de Morez et Les Rousses
    • Viaducs de Morez.
  18. Résultat n°18
    Vue prise du Mont-Rond vers Gex, le Léman et le Mont-Blanc, dans la brume.

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    Vue prise du Mont-Rond vers Gex, le Léman et le Mont-Blanc, dans la brume.

    Date

    12 juillet 1962

    Cote

    70Fi21

    • Contexte : Collection de photographies sur le Haut-Jura, 1962
    • Environs de Morez et Les Rousses
    • Vue prise du Mont-Rond vers Gex, le Léman et le Mont-Blanc,...
  19. Résultat n°19
    Vue prise de la route du fort des Risoux vers les Rousses.

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    Vue prise de la route du fort des Risoux vers les Rousses.

    Date

    mardi 10 juillet 1962

    Cote

    70Fi19

    • Contexte : Collection de photographies sur le Haut-Jura, 1962
    • Environs de Morez et Les Rousses
    • Vue prise de la route du fort des Risoux vers les Rousses.
  20. Résultat n°20
    Entre Morez et et Les Rousses, de la route de Trélarce au-dessus de Gouland.

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    Entre Morez et et Les Rousses, de la route de Trélarce au-dessus de Gouland.

    Date

    10 juillet 1962

    Cote

    70Fi18

    • Contexte : Collection de photographies sur le Haut-Jura, 1962
    • Environs de Morez et Les Rousses
    • Entre Morez et et Les Rousses, de la route de Trélarce...