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  1. Résultat n°1
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9903

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Etats de sections.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5E188/18

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  3. Résultat n°3

    Premier volume, folios 1 à 358.

    Date

    1828-1913

    Cote

    5E188/20

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1828-1913
    • Premier volume, folios 1 à 358.
  4. Résultat n°4
    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5132

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section D, Echaillat, feuille 4.géomètre...
  5. Résultat n°5

    Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire, 1929.

    Date

    1929

    Cote

    5E188/16

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire,...
  6. Résultat n°6

    Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.- Travaux, 1861-1862 ; n°51 d'Orgelet à Saint-Amour.- Demande individuelle d'alignement, 1861.

    Date

    1861-1862

    Cote

    5E188/53

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemins de grande communication n°44 d'Orgelet à Savigny.-...
  7. Résultat n°7
    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    120 medias

    Série communale : publications de bans de mariage, 1765-1793. Intentions de messes, 1762-1793.

    Date

    1762-1793

    Cote

    5E188/7, 5E188/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • R
    • Rothonay
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : publications de bans de mariage,...
  8. Résultat n°8
    Etat de sections, s.d. [1828].

    179 medias

    Etat de sections, s.d. [1828].

    Cote

    3P3342

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1828].
  9. Résultat n°9

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5E188/61

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance. (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    234 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 14 janvier 1750 et le 20 décembre 1782

    Cote

    5E188/4, 5E188/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Etat de sections, s.d. [1828].

    179 medias

    Etat de sections, s.d. [1828].

    Cote

    3P3342

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1828].
  12. Résultat n°12

    Deuxième volume, folios 361 à 720.

    Date

    1828-1913

    Cote

    5E188/21

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières, 1828-1913
    • Deuxième volume, folios 361 à 720.
  13. Résultat n°13
    Mariages, publications de mariage.

    243 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8113

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  14. Résultat n°14
    Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

    73 medias

    Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin 1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    5E188/13, 5E188/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres des naissances et des mariages
    • Série communale : mariages, 9 pluviôse an II - 17 juin...
  15. Résultat n°15

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1910-1934

    Cote

    5E188/22

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    173 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9904

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • ROTHONAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.

    Date

    1892-1932

    Cote

    5E188/31

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement, 1892-1910 et 1930-1932.
  18. Résultat n°18

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E188/10

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  19. Résultat n°19

    Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction : acquisitions de terrain, 1827. Chemins de desserte du Chatelet.- Anticipation faite par un particulier, 1871 ; des Prés de la Fromagette.- Elargissement, 1913. Tracé d'un sentier.- Indemnité accordée à un particulier : délibération, 1891.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E188/56

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Chemins ruraux
    • Chemin de Montséria à la fin des Libiers.- Construction...
  20. Résultat n°20
    Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5119

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rothonay, section B, le Marais, feuille 2.géomètre...