Rivière-Devant, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968	Cote 2286W14	Date 1966-1985	Lieu Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Dossiers spécifiques de classement des sites Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...
Résultat n°2	1 media	Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.	Cote 3Pplan6940	Date 1807	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan par masses de culture
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Plans par masse de culture Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.
Résultat n°3		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/10	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°4		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/9	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°5		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/8	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°6		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/7	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°7		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/6	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°8		Rivière-devant	Cote 3Pplan6777/5	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-devant
Résultat n°9		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/4	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°10		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/3	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°11		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/2	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°12		Rivière-Devant	Cote 3Pplan6777/1	Date 1832-1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Saint-Laurent Rivière-Devant
Résultat n°13	1 media	Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.	Cote 3Pplan6595	Date 1833	Lieu Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Rivière-Devant, commune, Grande-Rivière, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Grande-Rivière Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Grande-Rivière Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière...
Résultat n°14	1 media	Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.	Cote 3Pplan5031	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.
Résultat n°15	1 media	Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.	Cote 3Pplan5030	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.
Résultat n°16	1 media	Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.	Cote 3Pplan5029	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.
Résultat n°17	1 media	Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.	Cote 3Pplan5028	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.
Résultat n°18	1 media	Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.	Cote 3Pplan5027	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.
Résultat n°19	1 media	Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.	Cote 3Pplan5026	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.
Résultat n°20	1 media	Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.	Cote 3Pplan5025	Date 1833	Lieu Rivière-Devant, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rivière-Devant Plans parcellaires napoléoniens Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.

Résultats de la recherche

Rivière-Devant, à l'encre, 137 cm x 120 cm.

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Rivière-devant

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Rivière-Devant

Tableau d'assemblage des communes de Grande-Rivière et de Rivière-Devant.

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 3.

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 4.