Filtrer les résultats
Multimédias
  • 157
  • 84
  • 3
Période
  • 16
  • 22
  • 39
  • 168
  • 100
  • 4
Lieux
  • 243
  • 18
  • 18
  • 15
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 16
  • 15
  • 14
  • 12
  • 8
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Cote
2653W/19
Date
2013
Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Cote
2653W/10
Date
2011
Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
3

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Cote
2286W109
Date
1994-2009
Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
4
Cote
2286W2
Date
1995-1997
Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
5
Cote
332W3
Date
1940-1944
Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Ain (L'), rivière
Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Association des Compagnons de France : instructions,...
6
Cote
3Pplan6644
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Clairvaux
  • Ménétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz,...
7
Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4740
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section D, Blaisnay, feuille 4.
8
Poitte, section D, Blaisnay, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4739
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section D, Blaisnay, feuille 3.
9
Poitte, section D, Blaisnay, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan4738
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section D, Blaisnay, feuille 2.
10
Poitte, section D, Blaisnay, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4737
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section D, Blaisnay, feuille 1.
11
Poitte, section C, Souvarand, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan4736
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section C, Souvarand, feuille 2.
12
Poitte, section C, Souvarand, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4735
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section C, Souvarand, feuille 1.
13
Poitte, section B, Très Chat, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4734
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section B, Très Chat, feuille 4.
14
Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4733
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section B, Très Chat, feuille 3.
15
Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan4732
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.
16
Poitte, section B, Très Chat, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4731
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section B, Très Chat, feuille 1.
17
Poitte, section A, le Village, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4730
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section A, le Village, feuille 3.
18
Poitte, section A, le Village, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan4729
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section A, le Village, feuille 2.
19
Poitte, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4728
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, section A, le Village, feuille 1.
20
Poitte, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4727
Date
1832
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-de-Poitte
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Poitte, tableau d'assemblage.