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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Per1546
Date
1986-2017
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Pont-de-Poitte - bulletin municipal
2
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Cote
2653W/19
Date
2013
Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
3
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Cote
2653W/10
Date
2011
Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
4

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Cote
2286W109
Date
1994-2009
Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
5
Cote
2286W2
Date
1995-1997
Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
6
Cote
5E72/16
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 7 mai 1820 - 7 février 1847.
7
Cote
5E72/17
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 22 avril 1847 - 1er avril 1891.
8
Cote
5E72/18
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 15 mai 1909 - 5 juin 1919.
9
Cote
5E72/84
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • 1881-1906.
10
Cote
5E72/37
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Mutations des propriétés
  • 1820-1822, section de Blesnay.
11
Cote
5E72/87
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • 1853 et 1879-1888.
12
Cote
5E72/15
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 1er vendémiaire an V - 19 ventôse an VI.
13
Cote
5E72/45
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1822-1848.
14
Cote
5E72/83
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • an XIII et 1807-1880.
15
Cote
5E72/47
Date
1936-1971
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1936-1971.
16
Cote
5E72/86
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • an X-1817.
17
Cote
5E72/36
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Mutations des propriétés
  • 1820-1833.
18
Cote
5E72/19
Date- Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 2 juin 1933 - 14 avril 1956.
19
Cote
5E72/49
Date
1892-1964
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Registre des déclarations de construction nouvelle.
20
Cote
5E72/146
Date
1961
Lieu
Pont-de-Poitte, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Sport et tourisme
  • Manifestations sportives organisées par l'Association...