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  1. Résultat n°1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/14

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  3. Résultat n°3
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  4. Résultat n°4
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  5. Résultat n°5

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)

    Date

    1984-1990

    Cote

    2286W81

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  8. Résultat n°8

    Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

    Date

    1966-1985

    Cote

    2286W14

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  9. Résultat n°9

    Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2268W257

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
    • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2268W204

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Livre journal d'entrée et de sortie des élèves du collège classique et moderne.

    Date

    1947-1964

    Cote

    2005W24/8

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Livre journal d'entrée et de sortie des élèves du collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12

    Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit cahiers (1940, années scolaires 1940-1941 à 1942-1943, 1944, 1947 à 1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    2005W24/7

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  13. Résultat n°13

    Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).

    Date

    1947-1963

    Cote

    2005W24/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  14. Résultat n°14

    Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils de discipline, conseils de classes: un cahier.

    Date

    1944-1955

    Cote

    2005W24/5

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  15. Résultat n°15

    Gestion des heures d'enseignement (années scolaires 1964-1965 à 1968-1969) : demandes d'autorisation de suppléance, états de liquidation (heures supplémentaires permanentes, heures supplémentaires éventuelles, indemnités pour enseignement dans les classes du cycle d'observation).

    Date

    1964-1969

    Cote

    2005W24/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Gestion des heures d'enseignement (années scolaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  16. Résultat n°16

    Internat municipal annexe au collège : états nominatifs de la rétribution collégiale (1959-1961) et des bourses départementales d'entretien (1960-1961).

    Date

    1959-1961

    Cote

    2005W24/3

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Internat municipal annexe au collège : états nominatifs...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  17. Résultat n°17

    Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures (1965-1967, 1971-1972).

    Date

    1965-1972

    Cote

    2005W24/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  18. Résultat n°18

    Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

    Date

    1949-1961

    Cote

    2005W24/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  19. Résultat n°19

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1974

    Cote

    1714W64

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 64 - POLIGNY - TOURMONT - VILLERSERINE 1974
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  20. Résultat n°20

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Orgelet. - Entreprise FATON à Dompierre-sur-Mont (scierie), demande d'aide spéciale rurale pour l'extension de la scierie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Poligny. - Etablissements PROSAC à Poligny (sacoches de vélos), liquidation de la société (1981). - Entreprise PYANET à Poligny (meubles), recherche d'un local pour un magasin de meubles vers Lons-le-Saunier (1974).- Entreprise PERRIN - UMD (textile), projet d'implantation d'une filature sur la zone industrielle de Poligny (1973).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1112W129

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  21. Résultat n°21

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'occupation des sols (POS) de Poligny : notes manuscrites (1978), listes des entreprises industrielles, commerciales et artisanales (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1112W104

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  22. Résultat n°22

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1112W103

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  23. Résultat n°23

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1112W102

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  24. Résultat n°24

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

    Date

    1968-1981

    Cote

    1112W44

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  25. Résultat n°25

    Opinion publique. Rapports au commissaire chef de service du commissariat spécial par les inspecteurs en poste à Saint-Claude, Poligny, Ney, Mont-sous-Vaudrey. (Fonds du commissariat spécial)

    Date

    1941-1942

    Cote

    332W47

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Opinion publique. Rapports au commissaire chef de service...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  26. Résultat n°26

    Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de statues et monuments publics (Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans, Monay, Mont-sous-Vaudrey, Poligny, Saint-Claude, Saint-Lothain, Salins, Septmoncel)

    Date

    1941-1942

    Cote

    332W10

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Mobilisation des métaux non ferreux. Récupération de...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  27. Résultat n°27

    Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Florentia à Poligny (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W10

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  28. Résultat n°28

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/42

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  29. Résultat n°29

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/42

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  30. Résultat n°30

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/41

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  31. Résultat n°31

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/41

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  32. Résultat n°32

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/40

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  33. Résultat n°33

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/40

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  34. Résultat n°34

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/39

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  35. Résultat n°35

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/39

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  36. Résultat n°36

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/38

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  37. Résultat n°37

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/38

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  38. Résultat n°38

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/37

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  39. Résultat n°39

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/37

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny
  40. Résultat n°40

    Poligny

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6732/36

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Poligny